Procédure d'enregistrement
Commune de Saint-Germain-l'Herm - Communauté de communes Ambert Livradois Forez : exploitation de la déchetterie
Commune de Saint-Anthème - Communauté de Communes Ambert Livradois Forez : exploitation d'une déchetterie
Commune d'Arlanc - CC Ambert Livradois Forez: exploitation de la déchetterie d'Arlanc
Commune de Clermont-Ferrand - Société FIMAVI: construction d'un entrepôt ZAC des Gravanches
Commune de Clermont-Ferrand - Société Clermont Démolition Auto : exploitation d'un centre VHU
Commune de Cournon-d'Auvergne - Société Maison Antoine Baud - Entrepôt.
Commune de Joze - société Sablières du Centre - installation de traitement de matériaux de carrière et plateforme de transit et traitement de matériaux inertes non dangereux issus du B.T.P
Commune de Clermont-Ferrand - société CYBE : exploitation d'un entrepôt logistique
Commune d'Ennezat - société Méthelec : établissement de traitement par méthanisation de déchets non dangereux et plan d'épanadage sur 26 communes
Commune de Clermont-Ferrand - société SNCF VOYAGEURS TER AURA: projet d'un atelier de maintenance
Communes de Mur-sur-Allier et Vertaizon - société PUY-DE-MUR: projet d'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes
Commune de Chalus - société METHAGRI BIO ENERGIES : projet d'exploitation d'une unité de méthanisation
Commune de Combronde - société FIRE COMBRONDE: projet d'exploitation d'un entrepôt logistique
Commune de Cournon d'Auvergne - société AURIGA : projet d'exploitation d'un entrepôt logistique
Commune de la Roche Blanche, entrepôt logistique, SOFIC
Commune de la Monnerie-le-Montel, tunnel de traitement de surface, société MSJ Industrie
Société Bois des Combrailles commune de Condat-en-Combraille : projet de modernisation d'une ligne de sciage de bois
Gaec des 4 vents à Saulzet-le-Froid: exploitation d'un élevage de vaches laitières
Université Clermont Auvergne commune d'Aubière : projet de rénovation de la chaufferie urbaine du campus des Cézeaux
M. PONSON Stéphane de la commune d'ARCONSAT exploitation d'un élevage de volailles
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Société SEMONSAT et Fils à CHAMPS: exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes au lieu-dit "La Bille"
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SICTOM PONTAUMUR PONTGIBAUD commune de PONTAUMUR: projet d'exploitation de la déchetterie.
La messagerie mise à votre disposition : pref-procedure-enregistrement@puy-de-dome.gouv.fr ne doit être utilisée que pour formuler des observations sur les dossiers soumis à la procédure d'enregistrement.
Les remarques ne peuvent être effectuées que pendant la période définie dans l'arrêté concernant la consultation du public.
Passé ce délai, le service instructeur ne pourra tenir compte des observations.
NB : préciser dans votre courriel l'intitulé du dossier concerné
GAEC DES AROMES concernant l'exploitation d'un élevage de porcs à GIAT
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Télécharger Exploitation sous le régime de l'enregistrement d'un élevage de porcs par le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun des ARÔMES à GIAT PDF - 0,09 Mb - 28/04/2023
- dossier d'enregistrement
Société TRABET commune de Palladuc : projet d'exploitation temporaire d'une centrale mobile d'enrobage au bitume à chaud de matériaux routiers :
Dossier d'enregistrement
Documents associés
- Télécharger 2015-288_plan_35m_V2 PDF - 5,19 Mb - 28/04/2023
- Télécharger lettre de demande PDF - 0,11 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 1 - Rapport de modélisation d'incendie Flumilog PDF - 0,72 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Avis au public PDF - 0,06 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Demande d'enregistrement - Transports Combronde - Thiers PDF - 1,23 Mb - 28/04/2023
- Télécharger CERFA_15679-01 Transports Combronde - Thiers PDF - 1,11 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 2 - Plan désenf & photov PDF - 1,64 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 3a - Calcul des besoins en eau PDF - 0,02 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 3b - Calcul du dimensionnement des rententions d'eaux incendie PDF - 0,01 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 4 - Plan de prévention PDF - 0,03 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 5a - Plan de défense incendie - panneaux photovoltaiques PDF - 0,04 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 5b - Procedure d'intervention PV POMPIERS Thiers A PDF - 0,86 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 7 - Dimensionnement bassin PDF - 0,29 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 8a - Plan entrepot PDF - 0,36 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Annexe 8b - PComp - plans sociaux PDF - 0,22 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Plan à imprimer à échelle PDF - 2,84 Mb - 28/04/2023
- Télécharger Plan à imprimer à échelle 2 PDF - 0,53 Mb - 28/04/2023
- Télécharger AP du 05-02-2019 portant enregistrement de l'entrepôt de la société TRANSPORTS COMBRONDE - Thiers PDF - 0,20 Mb - 28/04/2023
- Télécharger 2019 dossier d enregistrement v 2 dome granulats min PDF - 17,21 Mb - 28/04/2023
- Télécharger 2019 dossier d enregistrement v 2 dome granulats min 2 PDF - 17,21 Mb - 28/04/2023
- Télécharger AP N°20202151 du 15 octobre 2020 portant enregistrement de l'exploitation d'un élevage de bovins par le gaec du lac de Chaumiane à Compains PDF - 0,53 Mb - 28/04/2023
- Télécharger cerfa 3 PDF - 1,25 Mb - 28/04/2023
- Télécharger courrier demande vbe sur usage futur du site PDF - 0,28 Mb - 28/04/2023
- Télécharger 0- Accusé réception PDF - 0,31 Mb - 25/05/2023