Déploiement des lignes BHNS B et C et ses aménagements associés dans le cadre du projet Inspire

Mis à jour le 20/10/2023

Une enquête publique d’une durée consécutive de 33 jours est ouverte du lundi 19 juin 2023 à partir de 9 h au vendredi 21 juillet 2023 inclus jusqu’à 12 h, afin de recueillir les observations et propositions de toute personne intéressée sur la demande d’autorisation environnementale présentée par Clermont Auvergne Métropole et par le SMTC-AC relative au déploiement des lignes BHNS ( Bus à Haut Niveau de Service) B et C et ses aménagements associés dans le cadre du projet Inspire sur le territoire des communes d’Aubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon d’Auvergne, Durtol et Royat.

Arrêté n°20231786 du 18 octobre 2023 portant autorisation environnementale pour le déploiement des lignes BHNS B et C et ses aménagements associés sur le territoire des communes d'Aubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon d'Auvergne, Durtol et Royat

Télécharger AP autorisation Inspire 18 10 2023 PDF - 2,23 Mb - 20/10/2023

Le rapport et les conclusions de la commission d'enquête sont consultables à partir du registre dématérialisé, à l'adresse suivante : https://www.registre-numerique.fr/bhns-smtc

Pendant la durée de l’enquête, le public pourra consigner ses observations et propositions selon les modalités suivantes :

- en les consignant sur le registre ouvert à cet effet à la mairie de Clermont-Ferrand (siège de l’enquête) et en mairies lieux des permanences de la commission d’enquête (’Aubière, Aulnat, Chamalières, Cournon d’Auvergne, Durtol et Royat)

- en les exprimant ou en les remettant directement auprès des membres de la commission d’enquête lors des permanences,

- par voie postale, à la présidente de la commission d’enquête, à la mairie de Clermont-Ferrand, siège de l’enquête, où elles seront annexées au registre d’enquête,

- par courrier électronique à l’adresse suivante : bhns-smtc@mail.registre-numerique.fr

- en les formulant sur un registre dématérialisé à l’adresse suivante : https://www.registre-numerique.fr/bhns-smtc

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Télécharger AP ouverture enquête publique projet Inspire PDF - 0,55 Mb - 26/05/2023