• Aller au contenu
  • Aller au menu
logo préfet

Les services de l'État
dans le Puy-de-Dôme

  • Services de l’État
    • Préfecture
    • Sous-préfectures
    • Directions, délégations et services
    • Délégués du Défenseur des droits
  • Politiques publiques
    • Plan de relance - France 2030
    • France services
    • Agence nationale de la cohésion des territoires
    • Agriculture et forêt
    • Animaux et filière animale
    • Aménagement du territoire - urbanisme - fiscalité de l’urbanisme
    • Baromètre des résultats de l’action publique
    • Collectivités territoriales
    • Commerce et protection des consommateurs
    • Construction, habitat et logement social
    • Culture et patrimoine
    • Droits des femmes, égalité entre les hommes et les femmes
    • Économie, emploi et travail
    • Education
    • Élections et citoyenneté
    • Environnement, eau, prévention des risques
    • Finances publiques
    • Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative
    • Sécurité et protection des populations
    • Sécurité routière, éducation routière, transport
    • Solidarité cohésion sociale
    • La présidence française du Conseil de l’Union européenne
  • Actualités
    • Actualités 2022
    • Actualités 2023
    • Suivez l’actualité sur les réseaux sociaux
    • Archives 2014-2021
    • > Toutes les actualités
  • Publications
    • Circulaires préfectorales
    • Concours et recrutements
    • Consultation du public
    • Cartes et données
    • Décisions préfectorales
    • Enquêtes publiques
    • Marchés publics
    • Démarche qualité
    • Services Publics+
    • Programme « transparence »
    • Recueils des actes administratifs
    • > Toutes les publications
  • Démarches administratives
    • Système d’immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d’identité
    • Démarches administratives : connaître l’avancement de son dossier ?
    • Étrangers : Vos démarches
    • Naturalisations
    • > Toutes les démarches
  • Vous êtes ...
    • un particulier
    • un professionnel
    • une association
    • une collectivité
Contacts
contacts
  • Sites de la région
    • Préfecture de l’Allier
    • Préfecture du Cantal
    • Préfecture de la Haute-Loire
    • Dreal Auvergne
    • Draaf Auvergne
    • Direccte Auvergne
    • Drjscs Auvergne
    • Drac Auvergne
    • Dir Massif central
    • Rectorat de l’Académie de Clermont-Ferrand
    • Ars Auvergne

  • visiter la page Facebook - nouvelle fenêtre
  • visiter la page Twitter - nouvelle fenêtre

  • Accueil > Publications > taxe

    Sous menu de navigation

    Publications

    • Archives recueil des actes administratifs
    • Cartes et données
    • Circulaire
    • Communiqués 2016
    • Concours et recrutements
    • Consultation du public
    • Décisions préfectorales
    • Enquête publique
    • Enquêtes publiques des communes
    • Marchés publics
    • Participation du public
    • Rapport d’activité
    • Recueil des actes administratifs
    • Recueil des actes administratifs 2019
    • Recueil des actes administratifs 2020
    • Recueil des actes administratifs 2021
    • Recueil des actes administratifs 2023
    • recueil des actes administratifs Auvergne
    • Recueils des actes administratifs 2022
    • taxe

    Menu de gauche

    Limiter par dates (format jj/mm/aaaa)
     
    Autres mots-clés

    [ taxe ]

     

    Pied de page

    • Services de l’État
    • Politiques publiques
    • Actualités
    • Publications
    • Démarches administratives
    • Vous êtes ...
    • > un particulier
    • > un professionnel
    • > une association
    • > une collectivité
    • Contacts
    • Horaires et coordonnées
    • Mentions légales
    • Accessibilité
    • Recherche
    • Plan du site
    • Aide / FAQ
    • Glossaire
    • RSS
    • Suggestions et réclamations
      • visiter la page Facebook - nouvelle fenêtre
      • visiter la page Twitter - nouvelle fenêtre
    • RAA : Recueil des actes administratifs
    • IAL : Informations Acquéreurs Locataires
    • _termites-merules : Termites / Merules
    • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
    • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
    • AAE : Avis de l’Autorité Environnementale
    • LSE : Loi Sur l’Eau
    • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
    • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
    • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
    • République française
    • Tous droits réservés SIG/DILA
      République Française © 2011-2023

    • www.service-public.fr
    • legifrance.fr
    • france.fr
    • www.gouvernement.fr
    • data.gouv.fr