Procédure d'enregistrement

Mis à jour le 22/02/2024
Procédure d'enregistrement

Commune de Clermont-Ferrand - Société Clermont Démolition Auto : exploitation d'un centre VHU

Commune de Cournon-d'Auvergne - Société Maison Antoine Baud - Entrepôt.

Commune de Joze  - société Sablières du Centre - installation de traitement de matériaux de carrière et plateforme de transit et traitement de matériaux inertes non dangereux issus du B.T.P

 

Commune de Clermont-Ferrand - société CYBE : exploitation d'un entrepôt logistique

Commune d'Ennezat - société Méthelec : établissement de traitement par méthanisation de déchets non dangereux et plan d'épanadage sur 26 communes

Commune de Clermont-Ferrand - société SNCF VOYAGEURS TER AURA: projet d'un atelier de maintenance

Télécharger AP enregistrement Technicentre SNCF Société nationale des chemins de fer français PDF - 0,71 Mb - 29/01/2024
Télécharger 10_PJ5_parcelles_projet SNCF Société nationale des chemins de fer français CFD PDF - 0,08 Mb - 08/09/2023

Communes de Mur-sur-Allier et Vertaizon - société PUY-DE-MUR: projet d'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes

Commune de Chalus - société METHAGRI BIO ENERGIES : projet d'exploitation d'une unité de méthanisation

Commune de Combronde - société FIRE COMBRONDE: projet d'exploitation d'un entrepôt logistique

Commune de Cournon d'Auvergne - société AURIGA : projet d'exploitation d'un entrepôt logistique

Commune de la Roche Blanche, entrepôt logistique, SOFIC

Commune de la Monnerie-le-Montel, tunnel de traitement de surface, société MSJ Industrie

Société Bois des Combrailles commune de Condat-en-Combraille : projet de modernisation d'une ligne de sciage de bois

Gaec des 4 vents à Saulzet-le-Froid: exploitation d'un élevage de vaches laitières

Université Clermont Auvergne commune d'Aubière : projet de rénovation de la chaufferie urbaine du campus des Cézeaux

M. PONSON Stéphane de la commune d'ARCONSAT exploitation d'un élevage de volailles

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Société SEMONSAT et Fils à CHAMPS: exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes au lieu-dit "La Bille"

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SICTOM PONTAUMUR PONTGIBAUD commune de PONTAUMUR: projet d'exploitation de la déchetterie.


La messagerie mise à votre disposition : pref-procedure-enregistrement@puy-de-dome.gouv.fr ne doit être utilisée que pour formuler des observations sur les dossiers soumis à la procédure d'enregistrement.

Les remarques ne peuvent être effectuées que pendant la période définie dans l'arrêté concernant la consultation du public.

Passé ce délai, le service instructeur ne pourra tenir compte des observations.
NB : préciser dans votre courriel l'intitulé du dossier concerné


GAEC DES AROMES concernant l'exploitation d'un élevage de porcs à GIAT


Société TRABET commune de Palladuc : projet d'exploitation temporaire d'une centrale mobile d'enrobage au bitume à chaud de matériaux routiers :

Dossier d'enregistrement


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