Contenu
Dépliants, formulaires, décisions
récépissé/arrêté "loi sur l’eau", dépliants d’information, fiches de recommandation
Décisions prises au titre de la police de l’eau ( régimes d’autorisation et de déclaration au titre de l’article L214-1 et suivants du code de l’environnement)
| Date | Titre | Descriptif | Document(s) |
|---|---|---|---|
| 02/06/2022 | Déclaration de prélèvement pour irrigation dans un forage sur la commune de Thuret | Déclaration concernant le prélèvement pour irrigation dans un forage situé sur la parcelle YK sur la commune de Thuret |
Arrêté de déclaratiion du 24 mai 2022 (format PDF - 4.7 Mo) |
| 17/06/2022 | Régularisation du plan d’eau Roche sur la commune de Charensat | Régularisation du plan d’eau Roche sur la commune de Charensat |
Arrêté du 13 juin 2022 (format PDF - 328.1 ko) |
| 20/06/2022 | Stabilisation de berge par enrochement sur la commune de La Forie | La stabilisation de la berge au lieu-dit La Boissonnie - Section AB - Parcelle 269 sur la commune de La Forie |
Arrêté de déclaration du 3 juin 2022 (format PDF - 64.5 ko) |
| 20/06/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau pour débardage - Commune SAINT-ELOY-LA-GLACIERE | La traversée provisoire du cours d’eau La Dolore pour débardage au lieu-dit Montgheol - section B - les parcelles 571-573 sur la commune de SAINT-ELOY-LA GLACIERE |
Arrêté de déclaration du 11 mai 2022 (format PDF - 62.4 ko) |
| 27/09/2021 | Demande de régularisation du plan d’eau Etang Neuf BORT-L’ETANG | Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la demande de régularisation du plan d’eau Etang Neuf |
Arrêté du 20 septembre 2021 (format PDF - 272.3 ko) |
| 17/12/2017 | plan d’eau "Vergne-Relier" commune de VILLOSANGES | arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 du code de l’environnement concernant le plan d’eau "Vergne-Relier" commune de VILLOSANGES |
arrêté du 17 décembre 2017 (format PDF - 316 ko) |
| 31/05/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée de l’affluent Le Sichon sur la commune de Lachaux | Arrêté de déclaration pour des travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de l’affluent Le Sichon au lieu-dit La Bachasse - Section AH - Parcelle 24 sur la commune de Lachaux |
Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 62.2 ko) |
| 05/11/2021 | Changement de propriétaires du plan d’eau "Etang des James" sur la commune de MANZAT | Changement de propriétaires du plan d’eau "Etang des James" sur la commune de MANZAT |
Arrêté du 5 novembre 2021 (format PDF - 187.6 ko) |
| 17/11/2021 | Arrêté modificatif autorisant l’exploitation de la pisciculture du syndicat d’initiative à FOURNOL | Arrêté préfectoral complémentaire portant modification de l’arrêté préfectoral du 21/10/1997 autorisant l’exploitation de la pisciculture du syndicat d’initiative sur la commune de FOURNOL |
Arrêté du 9 novembre 2021 (format PDF - 208 ko) |
| 11/06/2015 | plan d’eau "Les Escures" à Le Monestier | arrêté préfectoral complémentaire au titre des articles L.214-3 à L.214-6 du code de l’environnement concernant le plan d’eau au lieu-dit "Les Escures" commune de Le Monestier |
arrêté du 11 juin 2015 (format PDF - 5 Mo) |
| 25/01/2017 | le renforcement de la berge du ruisseau de Valeyre commune d’Ambert | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le renforcement de la berge du ruisseau de Valeyre commune d’Ambert |
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| 01/06/2018 | épandage des boues issues de la lagune du bourg commune de RIS | récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’épandage des boues issues de la lagune du bourg commune de RIS |
lettre d’accord du 1er juin 2018 (format PDF - 39.9 ko) récépissé du 27 avril 2018 (format PDF - 78.9 ko) |
| 29/04/2016 | prélèvement d’eau souterraine lié à l’activité de l’entreprise Laroche-Betons Commune de Parentignat | Arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le prélèvement d’eau souterraine lié à l’activité de l’entreprise Laroche-Betons Commune de Parentignat |
Arrêté du 29 avril 2016 (format PDF - 330.9 ko) |
| 20/07/2016 | la construction d’une extension pour l’implantation d’une seconde turbine et création d’un canal de restitution sur la commune d’ AUGEROLLES | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la construction d’une extension pour l’implantation d’une seconde turbine et création d’un canal de restitution sur la commune d’ AUGEROLLES |
Récépissé du 20/07/2016 (format PDF - 119.6 ko) |
| 18/07/2017 | la création d’un ponceau au lieu-dit Bois d’Adoux section A parcelle 672 sur la commune de SAINT-ALYRE-ES-MONTAGNE | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un ponceau au lieu-dit Bois d’Adoux section A parcelle 672 sur la commune de SAINT-ALYRE-ES-MONTAGNE |
Récépissé du 18 juillet 2017 (format PDF - 108.7 ko) |
| 13/06/2017 | Enrochement sur 12 ml sur le chemin communal section ZC parcelles 104 et 105 sur la commune de MEILHAUD | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’enrochement sur 12 ml sur le chemin communal section ZC parcelles 104 et 105 sur la commune de MEILHAUD |
Récépissé du 13 juin 2017 (format PDF - 106.1 ko) |
| 16/04/2019 | la réfection du pont au lieu-dit Voissières RD 637 au PR5 sur la commune de CHAMBON-SUR-LAC | la réfection du pont au lieu-dit Voissières RD 637 au PR5 sur la commune de CHAMBON-SUR-LAC |
Arrêté du 16 avril 2019 (format PDF - 266 ko) |
| 19/11/2019 | la réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau sur la parcelle n° 306 section AM - Lieu-dit La-Fessille sur la commune de FAYET-RONAYE | Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau sur la parcelle n° 306 section AM - Lieu-dit La-Fessille sur la commune de FAYET-RONAYE |
Arrêté du 19 novembre 2019 (format PDF - 198.7 ko) |
| 17/06/2022 | Prescriptions complémentaires au plan d’eau La Verneire sur la commune d’Orléat | Prescriptions complémentaires au plan d’eau La Verneire sur la commune d’Orléat |
Arrêté du 19 mai 2022 (format PDF - 361 ko) |
| 17/06/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau le Tauron à Saint-Gènes-Champespe | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau le Tauron au lieu-dit Les Vergnauds - section AD - parceles 81 et 82 sur la commune de Saint-Gènes-Champespe |
Récépissé du 9 juin 2022 (format PDF - 81.6 ko) |
| 17/06/2022 | Effacement d’un plan d’eau, restauration hydromorphologique, mise en place passages à gué à LAPEYROUSE | Effacement d’un plan d’eau, restauration hydromorphologique, mise en place de 2 passages à gué sur la commune de LAPEYROUSE |
Récépissé du 9 juin 2022 (format PDF - 85 ko) |
| 17/06/2022 | Réparation d’une canalisation existante au lieu-dit Voissière à Chambon-sur-Lac | Réparation d’une canalisation existante au lieu-dit Voissière sur la commune Chambon-sur-Lac |
Récépissé du 9 juin 2022 (format PDF - 79.6 ko) |
| 17/06/2022 | Mise en place d’un enrochement au lieu-dit Montchaud sur la commune de Valcivières | Mise en place d’un enrochement sur environ 16 ml - RD 106 au lieu-dit Montchaud sur la commune de Valcivières |
Récépissé du 9 juin 2022 (format PDF - 82.7 ko) |
| 17/12/2019 | plan d’eau Preix commune de SERVANT | récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le plan d’eau Preix commune de SERVANT |
récépissé de déclaration du 17 décembre 2019 (format PDF - 84.4 ko) |
| 23/01/2020 | plan d’eau Montagnat commune de GIAT | arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le plan d’eau Montagnat commune de GIAT |
arrêté du 23 janvier 2020 (format PDF - 351.2 ko) |
| 12/05/2022 | Déclaration prélèvement pour irrigation dans un forage à Saint-Genès-du Retz | Déclaration (Code de l’environnement articles L.214.1 à L.214.6) concernant le prélèvement pour irrigation dans un forage situé sur la parcelle YE 15 à Saint-Genès-du-Retz |
Arrêté de Déclaration du 5 mai 2022 (format PDF - 269.5 ko) |
| 12/05/2022 | Déclaration prélèvement pour irrigation dans un étang - commune de Maringues | Prescriptions spécifiques à déclaration (Code de l’environnement articles L.214.1 à L.214.6) concernant la reconnaissance d’un plan d’eau pour le compte du Groupement Foncier Agricole Chocheyras et le prélèvement par pompage de l’EARL du Colombier dans ce même plan d’eau sur la commune de MARINGUES |
Arrêté de Déclaration du 5 mai 2022 (format PDF - 352.8 ko) |
| 28/08/2020 | Augmentation temporaire des débits de pointe de 4 forages sur la commune de VOLVIC | Augmentation temporaire des débits de pointe des forages Arvic sud, Clairval, Aubignat et Volvillante Est sur la commune de VOLVIC |
Arrêté préfectoral d’autorisation du 26 août 2020 (format PDF - 348.7 ko) |
| 21/04/2021 | La régularisation de la réalisation de 4 piézomètres dans le cadre du projet GEOPULSE sur la commune de SAINT-PIERRE-ROCHE | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant La régularisation de la réalisation de 4 piézomètres dans le cadre du projet GEOPULSE sur la commune de SAINT-PIERRE-ROCHE |
Récépissé du 21 avril 2021 (format PDF - 104.9 ko) |
| 17/06/2022 | Régularisation du plan d’eau Gandichoux sur la commune de Saint-Priest-des-Champs | Régularisation du plan d’eau Gandichoux sur la commune de Saint-Priest-des-Champs |
Arrêté du 13 juin 2022 (format PDF - 346.3 ko) |
| 06/07/2021 | réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Lieu-dit Marèche | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Lieu-dit Marèche - section AN parcelle 170 |
Récépissé du 2 juillet 2021 (format PDF - 70.8 ko) |
| 07/06/2021 | Travaux forestiers au lieu-dit La Mayoux à Job | Réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau - Lieu-dit La Mayou - parcelles 301 et 302 section C sur la commune de JOB. |
Récépissé du 28 mai 2021 (format PDF - 73.3 ko) |
| 07/06/2021 | Réfection du pont de La Verse à RAVEL | Réfection du pont de La Verse sur le Litrou sur la RD 10 sur la commune de RAVEL |
Récépissé du 28 mai 2021 (format PDF - 70.1 ko) |
| 07/06/2021 | Réfection du pont du ruisseau de Croptes sur la RD 20 sur la commune de LEZOUX | Réfection du pont du ruisseau de Croptes sur la RD 20 sur la commune de LEZOUX |
Récépissé du 28 mai 2021 (format PDF - 71.3 ko) |
| 07/06/2021 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau ou d’une zone humide sur la commune de Chapdes Beaufort | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau ou d’une zone humide au lieu dit La Chartreuse, section AB, parcelle 40 sur la commune de Chapdes Beaufort |
Arrêté du 21 mai 2021 (format PDF - 169.7 ko) |
| 07/06/2021 | Travaux forestiers avec traversee provisoire d’un ruisseau - Lieu-dit Difort sur la commune de Saint-Eloy-La-Glacière | Travaux forestiers nécessitant la mise en place d’une traversée provisoire d’un ruisseau - Lieu-dit Difort - parcelle n°560 section A sur la commune de Saint-Eloy-La-Glacière. |
Arrêté préfectoral du 25 mai 2021 (format PDF - 172.2 ko) |
| 07/06/2021 | Réfection du pont de la Jacquette RD 36 sur la commune de Mazoires | Réfection du pont de la Jacquette RD 36 sur la commune de Mazoires |
Arrêté préfectoral du 25 mai 2021 (format PDF - 190.7 ko) |
| 07/06/2021 | Protection de berge pont Dressondeix sur la commune d’Egliseneuve d’entraigues | Protection d’une berge de la Clamouze par un enrochement au droit de l’ancien pont de Dressondeix sur la commune d’Egliseneuve d’Entraigues. |
Arrêté préfectoral du 03 juin 2021 (format PDF - 239.1 ko) |
| 03/05/2021 | Plan d’eau "La Garde" commune de Saint Hilaire la Croix | Régularisation du plan d’eau "La Garde" sur la commune de Saint Hilaire la Croix |
Arrêté du 3 mai 2021 (format PDF - 394.3 ko) |
| 03/05/2021 | Plan d’eau "Les Grands Champs" commune de Fernoël | Régularisation du plan d’eau "Les Grands Champs" sur la commune de Fernoël |
Arrêté du 3 mai 2021 (format PDF - 400.5 ko) |
| 21/06/2021 | Mise à jour de la réglementation sur la ZAC des Gravanches à Clermont-Ferrand | Porter à connaissance de la ZAC des Gravanches sur la commune de Clermont-Ferrand |
Arrêté du 21 juin 2021 (format PDF - 208.5 ko) |
| 05/07/2021 | Plan d’eau "Les Huillards" commune de Condat-en-Combrailles | Régularisation du plan d’eau "Les Huillards" sur la commune de Condat-en-Combrailles |
Arrêté du 5 juillet 2021 (format PDF - 472.1 ko) |
| 12/08/2021 | Mise en place d’une canalisation en traversée du ruisseau Rochefort sur la commune de ROCHEFORT-MONTAGNE | Mise en place d’une canalisation en traversée du ruisseau Rochefort sections ZT et ZA lieu-dit les Giboulas et Diat-Haut sur la commune de ROCHEFORT-MONTAGNE |
Récépissé du 12 août 2021 (format PDF - 102.6 ko) |
| 12/08/2021 | Débardage sur passage à gué sur la commune de BAFFIE | Débardage sur passage à gué section A parcelles 292 et 293 sur la commune de BAFFIE |
Récépissé du 12 août 2021 (format PDF - 95.1 ko) |
| 12/08/2021 | Débardage sur passage à gué existant lieu-dit Grange du Mazet sur la commune de SAINT-DONAT | Débardage sur passage à gué existant section D parcelle 21 et N parcelle 138 lieu-dit Grange du Mazet sur la commune de SAINT-DONAT |
Récépissé du 12 août 2021 (format PDF - 97.1 ko) |
| 16/08/2021 | Création de deux ponts provisoires lieu-dit les Escures sur la commune du MONESTIER | Création de deux ponts provisoires section AT parcelle 85 lieu-dit les Escures sur la commune du MONESTIER |
Récépissé du 16 août 2021 (format PDF - 96.5 ko) |
| 13/08/2021 | Création d’un busage temporaire pour un chantier sur la commune de MALINTRAT | Création d’un busage temporaire pour un chantier sur l’autoroute A89 sur la commune de MALINTRAT |
Récépissé du 15 juillet 2021 (format PDF - 128.5 ko) |
| 18/08/2021 | Protection rives du Lamberteche et mise en place d’un busage permanent sur commune de PULVERIERES | Protection des rives du Lamberteche et la mise en place d’un busage permanent section YE parcelles 17, 18, 19, 75, 76 lieu-dit Puy Bertrand sur la commune de PULVERIERES |
Arrêté du 18 août 2021 (format PDF - 262.6 ko) |
| 16/08/2021 | Réparation du pont sur le ruisseau des Sagnes et enrochement côté amont sur la commune de SAINT-MYON | Réparation du pont sur le ruisseau des Sagnes sur voie communale et mise en place d’un enrochement côté amont sur la commune de SAINT-MYON |
Récépissé du 16 août 2021 (format PDF - 101.5 ko) |
| 16/08/2021 | Réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau sur la commune de FAYET-LE-CHATEAU | Réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau - Lieu-dit Riat - parcelle n° 291 section B sur la commune de FAYET-LE-CHATEAU |
Récépissé du 16 août 2021 (format PDF - 99.4 ko) |
| 16/08/2021 | Travaux forestiers et mise en place de deux traversées provisoires sur la commune de BAFFIE | Réalisation de travaux forestiers nécessitant la mise en place de deux traversées provisoires de cours d’eau - Lieu-dit Meneyrolles - parcelles n° 123, 126, 153 et 156 section E sur la commune de BAFFIE |
Arrêté du 16 août 2021 (format PDF - 233.5 ko) |
| 09/09/2021 | Extension filières de traitement eaux - boues et valorisation énergétique STEP des Trois Rivières | Travaux d’extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la station d’épuration des Trois Rivières |
Arrêté du 27 août 2021 (format PDF - 4.8 Mo) |
| 24/06/2021 | Aménagement d’un bâtiment à usage de dépôt et de bureau sur la commune de CLERMONT-FERRAND | Aménagement d’un bâtiment à usage de dépôt et de bureau sur la commune de CLERMONT-FERRAND |
Récépissé du 21 juin 2021 (format PDF - 79.5 ko) |
| 09/09/2021 | Aménagement du plateau technique du SDIS 63 - site de Crouel sur la commune de CLERMONT-FERRAND | Aménagement du plateau technique du SDIS 63 - site de Crouel sur la commune de CLERMONT-FERRAND |
Arrêté du 3 septembre 2021 (format PDF - 323.2 ko) |
| 09/09/2021 | Mise à jour du plan d’épandage sur la commune d’ AYDAT | Mise à jour du plan d’épandage des sédiments issus des bassins en amont de la zone humide du lac d’Aydat sur la commune d’ AYDAT |
Récépissé du 3 septembre 2021 (format PDF - 154.1 ko) |
| 27/09/2021 | Traversée provisoire du Vauziron pour le débardage lieu-dit Chez Thuilier CHATELDON | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la traversée provisoire du Vauziron pour le débardage lieu-dit Chez Thuilier |
Récépissé du 22 septembre 2021 (format PDF - 69.9 ko) |
| 21/09/2021 | Démolition pont Ambène RD 16 et aménagement continuité écologique CHARBONNIERES-LES-VARENNES | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la démolition d’un ancien pont sur l’Ambène au droit de la RD 16 et l’aménagement pour la continuité écologique |
Récépissé du 17 semptembre 2021 (format PDF - 75 ko) |
| 21/09/2021 | Passage d’une canalisation AEP sous un affluent du ruisseau de Ceyssat au lieu-dit La Marche OLBY | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le passage d’une canalisation AEP sous un affluent du ruisseau de Ceyssat au lieu-dit La Marche |
Récépissé du 15 septembre 2021 (format PDF - 71 ko) |
| 21/09/2021 | Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage section AD parcelles 19, 30, 35 Bois de Chalut SAINT-QUENTIN-SUR-SAUXILLANGES | Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage section AD parcelles 19, 30, 35 Bois de Chalut |
Arrêté du 13 septembre 2021 (format PDF - 223.4 ko) |
| 06/09/2021 | Remise en état d’un site suite à la cessation d’activité du plan d’eau "Sous la Vezolle" sur St-Julien-Puy-Lavèze | Remise en état d’un site suite à une cessation d’activité du plan d’eau "Sous la Vezolle" commune de SAINT-JULIEN-PUY-LAVEZE |
Arrêté du 6 septembre 2021 (format PDF - 140 ko) |
| 30/09/2021 | Mise en place franchissement Monne parcelle F 28 lieu-dit Le Creux SAULZET-LE-FROID | Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la mise en place d’un franchissement sur la Monne dans la parcelle n° F 28 au lieu-dit Le Creux |
Arrêté du 28 septembre 2021 (format PDF - 202.8 ko) |
| 30/09/2021 | Remise Boron dans son lit parcelle ZT 50 PIONSAT | Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la remise du Boron dans son lit mineur suite à une crue sur la parcelle n° ZT 50 |
Arrêté du 28 septembre 2021 (format PDF - 199.9 ko) |
| 30/09/2021 | Restauration continuité écologique ruisseau Laspialade SAINT GENES CHAMPESPE | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la restauration de la continuité écologique du ruisseau de Laspialade au franchissement de la voie communale de Laspialade |
Récépissé du 20 août 2021 (format PDF - 94.6 ko) |
| 07/10/2021 | Création d’un pont provisoire section A 2054, 842 lieu-dit Morissanges, Les meunières SAINT-JEAN-SAINT-GERVAIS | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un pont provisoire section A 2054, 842 lieu-dit Morissanges, Les meunières |
Récépissé du 01 octobre 2021 (format PDF - 67.9 ko) |
| 07/10/2021 | Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage section C 1024/1023 VALCIVIERES | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage section C 1024/1023 |
Récépissé du 01 octobre 2021 (format PDF - 67.7 ko) |
| 07/10/2021 | Traversée provisoire d’un cours d’eau section AD 101 SAINT-VICTOR-MONTVIANEIX | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la traversée provisoire d’un cours d’eau section AD 101 |
Récépissé du 01 octobre 2021 (format PDF - 67.1 ko) |
| 07/10/2021 | Pose d’une canalisation en travers du Jauron section ZC081, 082 lieu-dit Les Fours Nord BOUZEL | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la pose d’une canalisation en travers du Jauron section ZC081, 082 lieu-dit Les Fours Nord |
Récépissé du 01 octobre 2021 (format PDF - 72 ko) |
| 07/10/2021 | Travaux d’entretien et de mesures conservatoires de la partie Sud du pont en pierre de Saurier franchissant la Couze Pavin SAURIER | Arrêté préfectoral modificatif à l’arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant les travaux sur partie Sud du pont en pierre de Saurier sur Couze Pavin à Saurier |
Arrêté du 30 septembre 2021 (format PDF - 75.5 ko) |
| 15/10/2021 | Création d’un Urban Village sur la commune de COURNON-D’AUVERGNE | Création d’un Urban Village sur la commune de COURNON-D’AUVERGNE |
Arrêté du 12 octobre 2021 (format PDF - 313.9 ko) |
| 09/11/2021 | Mise en demeure de Bernard LABASSE pour régularisation de situation administrative | Mise en demeure de M. Bernard LABASSE pour régularisation de la situation administrative consécutive à des installations et travaux portant sur la création d’un plan d’eau sur la commune de Chambon sur Lac |
Arrêté du 12 octobre 2021 (format PDF - 132 ko) |
| 14/10/2021 | Agrément de la société JOLY Assainissement pour le transport de déchets non dangereux | Agrément de la société JOLY Assainissement pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif |
Arrêté du 14 octobre 2021 (format PDF - 442.2 ko) |
| 29/11/2021 | Changemement de propriétaires du plan d’eau Les Besses sur la commune de GIAT | Changemement de propriétaires du plan d’eau Les Besses sur la commune de GIAT |
Arrêté du 29 novembre 2021 (format PDF - 214.5 ko) |
| 30/11/2021 | Vidange du plan d’eau communal à LA TOUR D’AUVERGNE | Vidange du plan d’eau communal à LA TOUR D’AUVERGNE |
Arrêté du 30 novembre 2021 (format PDF - 168.7 ko) |
| 30/11/2021 | Plan d’eau de Montéroux sur la commune de SAINT JULIEN PUY LAVEZE | Remise en état d’un site suite à une cessation d’activité du plan d’eau de Montéroux sur la commune de SAINT JULIEN PUY LAVEZE |
Arrêté du 30 novembre 2021 (format PDF - 177.6 ko) |
| 07/02/2022 | Prescriptions complémentaires concernant le plan d’eau de Buxerolles sur la commune de LAPEYROUSE | Prescriptions complémentaires concernant le plan d’eau de Buxerolles sur la commune de LAPEYROUSE |
Arrêté du 7 février 2022 (format PDF - 573.2 ko) |
| 28/02/2022 | Prescriptions complémentaires du plan d’eau La Reynerie sur la commune du VERNET-CHAMEANE | Prescriptions complémentaires du plan d’eau La Reynerie sur la commune du VERNET-CHAMEANE |
Arrêté du 28 février 2022 (format PDF - 370.8 ko) |
| 12/04/2022 | Traversée provisoire du ruisseau de Sablonière pour travaux forestiers à Égliseneuve-des-Liards | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau de Sablonière -section AB parcelles 052 et 053 sur la commune d’Égliseneuve-des-Liards |
Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 80.7 ko) |
| 12/04/2022 | Réalisation de travaux forestiers et traversée d’un cours d’eau sur la commune de Lachaux | Réalisation de travaux forestiers et traversée d’un cours d’eau au lieu-dit des Planches sur la commune de Lachaux |
Arrêté du 25 mars 2022 (format PDF - 166.8 ko) |
| 12/04/2022 | Démolition puis reconstruction du pont du Col sur la commune de Chambon-sur-Lac | Démolition puis reconstruction du pont du Col - RD 36 sur la commune de Chambon-sur-Lac |
Arrêté du 25 mars 2022 (format PDF - 198.5 ko) |
| 12/04/2022 | Stabilisation de berge par la mise en place de gabions en rive gauche de l’Ambène à Mozac | Stabilisation de berge par la mise en place de gabions sur 12 ml, en rive gauche de l’Ambène, rue de l’Abbaye, sur la commune de Mozac |
Récépissé du 31 mars 2022 (format PDF - 85.6 ko) |
| 12/04/2022 | Entretien régulier du cours d’eau et remise en état d’un busage permanent à Sauxillanges | Entretien régulier du cours d’eau et remise en état d’un busage permanent au lieu-dit Le Say - section ZV parcelles 64 et 66 - sur la commune de Sauxillanges |
Arrêté du 30 mars 2022 (format PDF - 195.1 ko) |
| 12/04/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau sur la commune Le Quartier | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau le Boron au lieu-dit Chez Porte - section BC parcelles 311-317-318 sur la commune Le Quartier |
Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 79 ko) |
| 12/04/2022 | Mise en place d’un busage permanent au lieu-dit Combe Perret à Orcival | Mise en place d’un busage permanent au lieu-dit Combe Perret - section C parcelle 61 - sur la commue d’Orcival |
Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 80.4 ko) |
| 12/04/2022 | Mise en place d’un busage permanent en forêt domaniale de Guéry sur la commune de Perpezat | Mise en place d’un busage permanent en forêt domaniale de Guéry- section G parcelle 26 - sur la commune de Perpezat |
Récépissé du 25 mars 2022 (format PDF - 82.2 ko) |
| 12/04/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau sur la commune d’Ayat-sur-Sioule | Travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau Le Bort au lieu-dit de la Faye - section A parcelles 190-191-193 - sur la commune d’Ayat-sur-Sioule |
Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 79.7 ko) |
| 12/04/2022 | Travaux de débardage au lieu-dit Pré de la Vergne sur la commune du Mont-Dore | Travaux de débardage au lieu-dit de la Vergne - section A parcelles 49 et 51 - sur la commune du Mont-Dore |
Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 79.6 ko) |
| 12/04/2022 | Remise en état d’un enrochement existant à l’identique sur la commune de Bagnols | Remise en état d’un enrochement existant à l’identique - section AC parcelle 355 - sur la commune de Bagnols |
Récépissé du 25 mars 2022 (format PDF - 77.3 ko) |
| 12/04/2022 | Réalisation de travaux d’enfouissement de lignes HTA à Augerolles, Vollore-Ville, Courpière | Réalisation de travaux d’enfouissement de lignes HTA nécessitant des traversées de cours d’eau sur les communes d’Augerolles, Vollore-Ville et Courpière |
Arrêté du 22 mars 2022 (format PDF - 186.5 ko) |
| 12/04/2022 | Traversée provisoire d’un cours d’eau pour exploitation forestière à Saint-Anthème | Traversée provisoire d’un cours d’eau pour exploitation forestière au lieu-dit Les Balayoux - sur la commune de Saint-Anthème |
Récépissé du 22 mars 2022 (format PDF - 80.1 ko) |
| 12/04/2022 | Réhabilitation d’un ancien site industriel sur la commune de Ris | Réhabilitation d’un ancien site industriel sur la commune de Ris |
Arrêté du 25 mars 2022 (format PDF - 286.9 ko) |
| 26/04/2022 | Opération de restauration du lit et des berges sur le bassin de la Loire et ses affluents | Opération de restauration du lit et des berges sur le bassin de la Loire et ses affluents, entre la confluence de la Borne à Brives-Charensac à l’amont et la confluence avec la Semène à Aurec-sur-Loire à l’aval à l’exclusion du bassin du Lignon, par l’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau Loire Lignon |
Arrêté inter-préfectoral du 2 février 2022 (format PDF - 387.1 ko) |
| 03/05/2022 | Régularisation du plan d’eau Bois d’Argofain sur la commune de Villosanges | Régularisation du plan d’eau Bois d’Argofain sur la commune de Villosanges |
Récépissé du 12 avril 2022 (format PDF - 88 ko) |
| 03/05/2022 | Construction d’un bricomarché sur la commune de Brassac-les-Mines | Construction d’un bricomarché sur la commune de Brassac-les-Mines |
Récépissé du 22 avril 2022 (format PDF - 81.4 ko) |
| 03/05/2022 | Mise en place d’enrochement sur 2 zones d’érosion sur la commune d’Ennezat | Mise en place d’enrochement sur 2 zones d’érosion sur la RD n° 83 la commune d’Ennezat |
Récépissé du 15 avril 2022 (format PDF - 80.5 ko) |
| 03/05/2022 | Réfection du pont des Gaillards sur la commune d’Orléat | Réfection du pont des Gaillards pour rétablir l’écoulement sur le radier sur la commune d’Orléat |
Récépissé du 11 avril 2022 (format PDF - 75.7 ko) |
| 03/05/2022 | Réparation du Pont du Moulin Mallet sur la commune de Rentières | Réparation du Pont du Moulin Mallet sur la Couze d’Ardes - RD 36 -commune de Rentières |
Arrêté préfectoral du 7 avril 2022 (format PDF - 198.1 ko) |
| 03/05/2022 | Rétablissement de la continuité écologique sur l’Alagnon sur les communes de Beaulieu et Auzat-la-Combelle | Rétablissement de la continuité écologique sur l’Alagnon - seuil du Saut du Loup sur les communes de Beaulieu et Auzat-la-Combelle |
Arrêté préfectoral du 8 avril 2022 (format PDF - 295.9 ko) |
| 03/05/2022 | Pose d’une canalisation en travers du ruisseau des Ribeyres à Fayet-le-Château | Pose d’une canalisation en travers du ruisseau des Ribeyres, aux lieux-dits les Ribeyres et les Pâturaux- sur la commune de Fayet-le-Château |
Récépissé du 11 avril 2022 (format PDF - 80.5 ko) |
| 03/05/2022 | Doublement d’une buse sur la commune de Saint-Victor-Montvianeix | Doublement d’une buse au lieu-dit Les Palas sur la commune de Saint-Victor-Montvianeix |
Récépissé du 11 avril 2022 (format PDF - 80 ko) |
| 03/05/2022 | Réfection d’un pont sur le Sarmon sur la commune de Bas-et-Lezat | Réfection d’un pont sur la RD 435 sur le Sarmon pour rétablir l’écoulement sur le radier sur la commune de Bas-et-Lezat |
Récépissé du 11 avril 2022 (format PDF - 80.9 ko) |
| 03/05/2022 | Changement de propriétaire du plan d’eau de Giat sur la commune de Saint-Agoulin | Changement de propriétaire du plan d’eau de Giat sur la commune de Saint-Agoulin |
Arrêté du 14 mars 2022 (format PDF - 111 ko) |
| 03/05/2022 | Changement de propriétaire du plan d’eau Chez Bard sur la commune de Sauvagnat-Près-Herment | Changement de propriétaire du plan d’eau Chez Bard sur la commune de Sauvagnat-Près-Herment |
Arrêté du 14 mars 2022 (format PDF - 122.3 ko) |
| 03/05/2022 | Création du lotissement les Rives de la Monne sur la commune de Veyre-Monton | Création du lotissement les Rives de la Monne sur la commune de Veyre-Monton |
Arrêté du 3 mars 2022 (format PDF - 183.3 ko) |
| 03/05/2022 | Entretien du ruisseau de Tremeuge sur la commune d’Anzat-le-Luguet | Entretien du ruisseau de Tremeuge, aménagement d’une traversée de cours d’eau et création d’une rigole en zone humide au lieu-dit Drelaire - parcelle N° 5 section ZS - sur la commune d’Anzat-le-Luguet |
Arrêté préfectoral du 22 mars 2022 (format PDF - 183.3 ko) |
| 03/05/2022 | Busage permanent et curage d’un cours d’eau sur la commune de Trémouille-Saint-Loup | Busage permanent sur vingt mètres et curage d’un cours d’eau sur vingt mètres en amont au lieu-dit Auzolle Grande - section B parcelle 208 - sur la commune de Trémouille-Saint-Loup |
Arrêté du 11 mars 2022 (format PDF - 86.6 ko) |
| 03/05/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau au lieu-dit Léparcel à Olmet | Travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau au lieu-dit Léparcel section AK parcelle 149 sur la commune d’Olmet |
Récépissé du 28 février 2022 (format PDF - 70 ko) |
| 03/05/2022 | La réparation du pont de la Ribeyre sur la RD 142 à Boudes | La réparation du pont de la Ribeyre sur la RD 142 sur la commune Boudes |
Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 75.9 ko) |
| 03/05/2022 | Travaux d’enrochement et de stabilisation des berges du Batifol sur la commune de Valcivières | Travaux d’enrochement et de stabilisation des berges du Batifol au lieu-dit Gourbeyre sur la commune de Valcivières |
Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 77.5 ko) |
| 03/05/2022 | Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du cours d’eau à Neuf-Église | Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du cours d’eau au lieu-dit Bray - section ZE Parcelle 59 - sur la commune de Neuf-Église |
Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 77.2 ko) |
| 03/05/2022 | Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du cours d’eau à Saint-Victor-la-Rivière | Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du cours d’eau au lieu-dit Courbanges - section ZE Parcelle 1 - sur la commune de Saint-Victor-la-Rivière |
Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 77.2 ko) |
| 03/05/2022 | Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du ruisseau au lieu-dit La Degange à Palladuc | Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du ruisseau au lieu-dit La Degange- Section ZK parcelle 165 - sur la commune de Palladuc |
Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 77 ko) |
| 03/05/2022 | Aménagement de la zone d’activité de Lavaur-La Béchade sur les communes d’Issoire et du Broc | Aménagement de la zone d’activité de Lavaur-La Béchade sur les communes d’Issoire et du Broc |
Arrêté du 21 février 2022 (format PDF - 123 ko) |
| 09/05/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la Monne au lieu-dit Le Creux à SAULZET-LE-FROID | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la Monne - lieu-dit Le Creux - section F parcelle 28 sur la commune de Saulzet-le-Froid |
Récépissé du 3 mai 2022 (format PDF - 68.5 ko) |
| 10/05/2022 | Arrêté modificatif concernant les travaux de rétablissement de la continuité écologique de la Clidane | Arrêté modificatif concernant les travaux de rétablissement de la continuité écologique de la Clidane au seuil du Chalusset aux lieux-dits Les Pachers sur la parcelle n° ZK 51 et La Tour sur la parcelle n° G 413 sur les communes de MESSEIX et BOURG-LASTIC |
Arrêté du 4 mai 2022 (format PDF - 88.9 ko) |
| 10/05/2022 | Réfection d’un busage permanent au lieu-dit Balaty sur la commune d’Ars-les-Favets | Réfection d’un busage permanent au lieu-dit Balaty - section B parcelle 374 - sur la commune d’Ars-les-Favets |
Récépissé du 4 mai 2022 (format PDF - 83.2 ko) |
| 10/05/2022 | Changement de propriétaire du plan d’eau l’Etang sur la commune de Landogne | Changement de propriétaire du plan d’eau l’Etang sur la commune de Landogne |
Arrêté du 4 mai 2022 (format PDF - 122 ko) |
| 10/05/2022 | Changement de propriétaire du plan d’eau La Chaise Basse sur la commune de Fernoël | Changement de propriétaire du plan d’eau La Chaise Basse sur la commune de Fernoël |
Arrêté du 4 mai 2021 (format PDF - 121.1 ko) |
| 11/05/2022 | Prorogation autorisation de travaux, de pompage dans l’Allier et occupation DPF de l’ASA des Madeleines | Prorogation de l’autorisation de travaux, de pompage dans l’Allier et d’occupation temporaire du Domaine public fluvial délivrée à l’association syndicale autorisée des Madeleines |
Arrêté du 5 mai 2022 (format PDF - 231.8 ko) |
| 18/05/2022 | Récepissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux - Commune de Auzelles | Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage au lieu-dit Jaladis - Parcelle 149 - Section AN sur la commune de Auzelles |
Arrêté de Déclaration du 11 mai 2022 (format PDF - 63.3 ko) |
| 19/05/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de la Penderie sur la commune de MARAT | Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de la Penderie au Lieu-dit La Chassagne - Section AV - Parcelle 202 sur la commune de Marat |
Arrêté de Déclaration du 11 mai 2022 (format PDF - 61.6 ko) |
| 19/05/2022 | Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage à Thiolières | Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage au lieu-dit Les Caires - parcelle 568 Section B sur la commune de Thiolières |
Récépissé du 11 mai 2022 (format PDF - 81.4 ko) |
| 19/05/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée du Doulon à Fayet-Ronaye | Travaux forestiers nécessitant la traversée du Doulon au lieu-dit Chevant Bas - sections AS 152 et AW 173 sur la commune de Fayet-Ronaye |
Récépissé du 11 mai 2022 (format PDF - 82 ko) |
| 19/05/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau à Savennes | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau au lieu-dit derrière La Besse - section AH parcelles 51 et 52 - sur la commune de Savennes |
Récépissé du 11 mai 2022 (format PDF - 82.3 ko) |
| 24/05/2022 | Création d’un enrochement au lieu-dit les 4 Charrières à Beauregard-Vendon | Création d’un enrochement au lieu-dit les 4 Charrières - section ZH sur la commune de Beauregard-Vendon |
Récépissé du 23 mai 2022 (format PDF - 76.1 ko) |
| 24/05/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau au lieu-dit Le Trévy à Augerolles | Travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau au lieu-dit Le Trévy - section AL parcelle 267 - sur la commune d’Augerolles |
Récépissé du 23 mai 2022 (format PDF - 75.7 ko) |
| 31/05/2022 | Restauration du ruisseau Le Bonjon sur la commune d’Anzat-le-Luguet | Arrêté de Déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la restauration du ruisseau Le Bonjon - Section ZD - Parcelle 3 sur la commune de Anzat-le-Luguet |
Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 68.4 ko) |
| 31/05/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de La Fayette sur la commune d’AIX-LA-FAYETTE | Arrêté de déclaration concernant les travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de La Fayette au lieu-dit Les Martinanches - section ZD parcelle 56 sur la commune d’AIX-LA-FAYETTE |
Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 65.9 ko) |
| 14/06/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau Le Moiron sur la commune d’ARCONSAT | Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau Le Moiron au lieu-dit L’Augourdie - Section AO - Parcelle 281 sur la commune d’Arconsat |
Arrêté du 3 juin 2022 (format PDF - 66.6 ko) |
| 14/06/2022 | Travaux nécessitant la traversée provisoire de La Credogne sur Saint-Victor-Montvianeix | Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la Credogne au lieu-dit Moulin - Section AM - Parcelle 58 sur la commune de Saint-Victor-Montvianeix |
Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 64.7 ko) |
| 14/06/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau Lunteyras sur la commune de BERTIGNAT | Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau Lunteyras au lieu-dit La Goutte - Section D - entre les parcelles 79 et 165 sur la commune de Bertignat |
Arrêté de déclaration du 3 juin 2022 (format PDF - 64 ko) |
| 14/06/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau du Gros Sapet sur la commune LE BRUGERON | Le débardage de bois en traversée du ruisseau du Gros Sapet au lieu-dit Bois de la Prugne - section Al - parcelle 73 sur la commune Le Brugeron |
Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 63.3 ko) |
| 14/06/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la rivière Chaméane sur la commune de LE VERNET CHAMEANE | Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la rivière Chaméane (affluent l’Eau Mère) - section ZB - Parcelles 2 et 3 sur la commune de Le Vernet-Chaméane |
Arrêté de déclaration du 3 juin 2022 (format PDF - 66.5 ko) |
| 14/06/2022 | Débardage sur les communes du Monestier et de Fournols | Le débardage au lieu-dit Chanteloube - section AB parcelle 42 sur les communes du Monestier et de Fournols |
Arrêté de déclaration du 7 juin 2022 (format PDF - 60.9 ko) |
| 14/06/2022 | Stabilisation de berge par enrochement sur la commune de La Forie | La stabilisation de berge par enrochement du cours d’eau Le Batifol au lieu-dit La Tranchecotie - section AB - Parcelles 451 et 213 sur la commune de La Forie |
Arrêté de déclaration du 1 juin 2022 (format PDF - 63.1 ko) |
| 14/06/2022 | Mise en place d’un busage permanent pour l’exploitation d’une parcelle sur la commune de Laqueuille | La mise en place d’un busage permanent pour l’exploitation d’une parcelle au lieu-dit Les Razats - sections ZK/0D sur la commune de Laqueuille |
Arrêté de déclaration du 3 juin 2022 (format PDF - 68.2 ko) |
| 17/06/2022 | Démolition de l’aqueduc et remplace par une buse sur la commune de Bulhon | Démolition de l’aqueduc et remplace par une buse - RD 223 PR 23+682 sur la commune de Bulhon |
Arrêté du 10 juin 2022 (format PDF - 187.6 ko) |
| 21/07/2022 | Travaux de restauration de la rivière Bédat sur commune de Cébazat | Travaux de restauration de la rivière Bédat dans la traversée de la commune de Cébazat |
Récépissé du 4 juillet 2022 (format OpenDocument Text - 42.6 ko) |
| 21/07/2022 | Pose d’une canalisation en travers du Bédat pour les eaux usées et pluviales à Cébazat | Pose d’une canalisation en travers du Bédat pour les eaux usées et pluviales à Cébazat |
Récépissé du 8 juillet 2022 (format PDF - 60.2 ko) |
| 01/08/2022 | Aménagement de la continuité écologique sur l’Auzon sur la commune de Chanonat | L’aménagement de la continuité écologique - RD3 sur l’Auzon - ROE - AUZON 1203 sur la commune de Chanonat |
Arrêté de déclaration du 4 juillet 2022 (format PDF - 181.2 ko) |
| 01/08/2022 | Remise du ruisseau Chalembel en fond de talweg sur la commune de Fournols | La remise du ruisseau de Chalembel en fond de talweg - section AH parcelles 382 et 85 sur la commune de Fournols |
Récepissé de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 67.1 ko) |
| 01/08/2022 | Mise en place d’un busage ruisseau du Puy Besson sur la commune de Job | La mise en place d’un busage - ruisseau du Puy Besson - aux lieux-dits Peghes et Les Combes sur la commune de Job |
Récepissé de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 63.8 ko) |
| 01/08/2022 | Aménagement de la continuité écologique sur la Miouze sur la commune de Laqueuille | L’aménagement de la continuité écologique et la réfection du mur en aile en rive gauche - Pont de Laqueuille - RD 922 - ROE 7953 - Miouze03 sur la commune de Laqueuille |
Arrêté de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 222.2 ko) |
| 02/08/2022 | Mise en demeure de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne pour son système d’assainissement | Mise en demeure de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne pour son système d’assainissement |
Arrêté du 29 juillet 2022 (format PDF - 103.6 ko) |
| 02/08/2022 | Aménagement de la continuité écologique Pont sur la Miouze sur la commune de Laqueuille | L’aménagement de la continuité écologique - Pont sur la Miouze - ROE79533 - RD 2089 Miouze04 sur la commune de Laqueuille |
Arrêté de déclaration du 4 juillet 2022 (format PDF - 175.7 ko) |
| 02/08/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un ruisseau - Commune Marsac-en-Livradois | Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un ruisseau Le Riolet au lieu-dit Les Jouberts - section H parcelle 334 sur la commune de Marsac-en-Livradois |
Récepissé de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 63.3 ko) |
| 02/08/2022 | Remplacement conduite eaux usées - Commune de Ménétrol | Le remplacement d’une conduite d’eaux usées - Rue du Château d’Eau sur la commune de Ménétrol |
Arrêté de déclaration du 6 juillet 2022 (format PDF - 154.3 ko) |
| 02/08/2022 | Entretien régulier du ruisseau l’Ambène - Commune de Riom | L’entretien régulier du ruisseau de l’Ambène - section BK parcelle 248 sur la commune de Riom |
Récepissé de déclaration du 30 juin 2022 (format PDF - 61.6 ko) |
| 03/08/2022 | Enrochement sur la commune de Saint-Julien-de-Coppel | L’enrochement sur 12 ml pour protéger une habitation au lieu-dit Boisseret section ZD parcelle 297 sur la commune de Saint-Julien-de-Coppel |
Arrêté de déclaration du 6 juillet 2022 (format PDF - 133.6 ko) |
| 03/08/2022 | Remplacement du Pont Mur par busage et renforcement berge - Commune Saint-Gal-sur-Sioule | L’intervention sur un ouvrage (Pont Mur) situé dans un cours d’eau et la mise en place d’un busage permanent - section ZD - parcelles 150 et 151 sur la commune Saint-Gal-sur-Sioule |
Arrêté de déclaration du 6 juillet 2022 (format PDF - 177 ko) |
| 03/08/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Commune de Saint-Just | Les travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de Tonvic - section AS - parcelle 148 sur la commune de Saint-Just |
Arrêté de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 61.5 ko) |
| 03/08/2022 | Travaux hydromorphologiques - Commune Saint-Vincent | Les travaux hydromorphologiques sur la Couze Pavin sur la commune Saint-Vincent |
Arrêté de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 161.9 ko) |
| 03/08/2022 | Travaux forestiers : traversée provisoire d’un cours d’eau - Commune de Saint-Éloy-la-Glacière | Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Section A - Parcelle 911 sur la commune de Saint-Éloy-la-Glacière |
Arrêté de déclaration du 4 juillet 2022 (format PDF - 61.3 ko) |
| 03/08/2022 | Dérasement total du seuil d’Ausègue - Commune Saint-Donat | Le dérasement total du seuil d’Ausègue sur cours d’eau La Trentaine sur la commune Saint-Donat. |
Récepissé de déclaration du 6 juillet 2022 (format PDF - 66 ko) |
| 03/08/2022 | Pose conduite eau potable - Commune de Gelles | La mise en place d’une conduite d’eau potable dans le fond du lit de la Miouze par réalisation d’une fouille au lieu-dit Monges - Parcelle n°44 - Section ZW sur la commune de Gelles |
Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 61.1 ko) |
| 03/08/2022 | Réparation d’un mur bordant ruisseau - Commune de Vertolaye | La réparation d’un mur bordant le ruisseau - section AB - parcelle 32 sur la commune de Vertolaye |
Récepissé de déclaration du 23 juin 2022 (format PDF - 71.5 ko) |
| 04/08/2022 | Mise en place d’un busage permanent - Commune de La Celle | La mise en place d’un busage permanent - chemin de Parsanges sur la commune de La Celle |
Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 67.4 ko) |
| 04/08/2022 | Enrochement - Commune d’Orléat | La mise en place d’un enrochement pour éviter l’effondrement de la RD n°224 sur la commune d’Orléat |
Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 67.6 ko) |
| 04/08/2022 | Renouvellement du poste de refoulement des eaux usées du golf à Riom | Renouvellement du poste de refoulement des eaux usées du golf à Riom |
Récépissé du 20 juillet 2022 (format PDF - 71.2 ko) |
| 04/08/2022 | Aménagement de la continuité écologique Pont de Triphol à Château-sur-Cher | Aménagement de la continuité écologique Pont de Triphol - ROE 88924 - Mousson 01 à Château-sur-Cher |
Arrêté du 21 juillet 2022 (format PDF - 205.8 ko) |
| 04/08/2022 | Création de la station d’épuration du camping du Moulin de Serre sur la commune de Singles | Création de la station d’épuration du camping du Moulin de Serre sur la commune de Singles |
Arrêté du 29 juillet 2022 (format PDF - 221.8 ko) |
| 04/08/2022 | Construction d’une résidence séniors sur la commune de Cébazat | Construction d’une résidence séniors sur la commune de Cébazat |
Arrêté du 29 juillet 2022 (format PDF - 140.1 ko) |
| 10/08/2022 | Elargissement et réfection du Pont de la Calandre - Commune de Tours-sur-Meymont | L’élargissement et la réfection du Pont de la Calandre sur la commune de Tours-sur-Meymont. |
Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 59.7 ko) |
| 10/08/2022 | Travaux nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Commune de Saint-Victor-la-Rivière | Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau de Courbanges - section ZH - parcelle 29 sur la commune de Saint-Victor-la-Rivière |
Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 62.3 ko) |
| 10/08/2022 | Traversée de cours d’eau pour débardage - Commune de Saint-Éloy-la-Glacière | La traversée de cours d’eau pour débardage au lieu-dit Chalembel - section B - parcelle 532 sur la commune de Saint-Éloy-la-Glacière |
Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 60.5 ko) |
| 10/08/2022 | Traversée provisoire de cours d’eau pour débardage - Commune d’Égliseneuve-prés-Billom | La traversée provisoire de cours d’eau pour débardage au lieu-dit Taussat - section ZK - parcelles 92 et 115 sur la commune d’Égliseneuve-prés-Billom |
Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 61.8 ko) |
| 10/08/2022 | Démolition du pont et aménagement d’un seuil - commune de Messeix | La démolition du pont ROE 69417 au lieu-dit les Riveaux et l’aménagement d’un seuil sur la commune de Messeix |
Récepissé de déclaration du 29 juillet 2022 (format PDF - 63.8 ko) |
| 22/09/2022 | Régularisation du plan d’eau Cournier sur la commune Fernoël | Régularisation du plan d’eau Cournier sur la commune Fernoël |
Arrêté du 13 septembre 2022 (format PDF - 311.5 ko) |
| 17/08/2022 | Réfection du pont Les Bénédins - commune de St-Sylvestre-Pragoulin | La réfection du pont Les Bénédins sur la commune de St-Sylvestre-Pragoulin. |
Récepissé de déclaration du 16 août 2022 (format PDF - 62.6 ko) |
| 19/08/2022 | Travaux sur pont et mur de soutènement - commune d’Enval | Les travaux sur le pont et le mur de soutènement situé RD 138 - PR 10 + 925 sur la commune d’Enval. |
Récepissé de déclaration du 17 Août 2022 (format PDF - 65.5 ko) |
| 19/08/2022 | Enrochement et mise en place d’un batardeau - commune de Riom | L’enrochement du talus effondré sur le canal de la Limagne et la mise en place d’un batardeau sur la commune de Riom. |
Récepissé de déclaration du 17 Août 2022 (format PDF - 69.8 ko) |
| 25/08/2022 | Régularisation du plan d’eau de Gandilloux à Espinasse | Régularisation du plan d’eau de Gandilloux sur la commune d’Espinasse |
Arrêté du 24 août 2022 (format PDF - 299.4 ko) |
| 25/08/2022 | Régularisation du plan d’eau Villefeuille sur la commune de Lastic | Régularisation du plan d’eau Villefeuille sur la commune de Lastic |
Arrêté du 24 août 2024 (format PDF - 292.6 ko) |
| 22/09/2022 | Régularisation du plan d’eau La Moulade sur la commune de Fernoël | Régularisation du plan d’eau La Moulade sur la commune de Fernoël |
Arrêté du 13 septembre 2022 (format PDF - 320.1 ko) |
| 13/09/2022 | Élargissement du pont du bourg pour création d’un trottoir à Perpezat | Élargissement du pont du bourg pour création d’un trottoir pour l’accès piétons à la salle polyvalente à Perpezat |
Récépissé du 5 septembre 2022 (format PDF - 64.1 ko) |
| 13/09/2022 | Curage de la prise d’eau au lieu-dit Le Begonin sur la commune de Valcivières | Curage de la prise d’eau au lieu-dit Le Begonin - section OA parcelles 437-1339-1335 -sur la commune de Valcivières |
Récépissé du 5 septembre 2022 (format PDF - 64.2 ko) |
| 13/09/2022 | Busage permanent et drainage enterré sur la commune d’Auzelles | Busage permanent parcelle AK 261 et drainage enterré parcelle BC 127 sur la commune d’Auzelles |
Lettre d’acccord travaux du 8 septembre 2022 (format PDF - 43.7 ko) |
| 13/09/2022 | Travaux de débardage au lieu-dit Les Gaudilles sur la commune d’Augerolles | Travaux de débardage au lieu-dit Les Gaudilles - section AV parcelles 38 et 39 - sur la commune d’Augerolles |
Récépissé du 1er septembre 2022 (format PDF - 64.9 ko) |
| 13/09/2022 | Travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau au lieu-dit les Rioux à Grandval | Travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau au lieu-dit les Rioux à Grandval |
Récépissé du 7 septembre 2022 (format PDF - 63.9 ko) |
| 22/09/2022 | Création du lotissement Le Pré Chabry à Beauregard-Vendon | Création du lotissement Le Pré Chabry à Beauregard-Vendon |
Récépissé du 2 août 2022 (format PDF - 68.9 ko) |
| 22/09/2022 | Plan d’épandage des boues - Tournobert sur la commune des Ancizes-Comps | Plan d’épandage des boues - Tournobert sur la commune des Ancizes-Comps |
Récépissé du 21 septembre 2022 (format PDF - 69.6 ko) |
| 22/09/2022 | Régularisation du plan d’eau Les Lignières sur la commune de Charensat | Régularisation du plan d’eau Les Lignières sur la commune de Charensat |
Arrêté du 16 septembre 2022 (format PDF - 312.4 ko) |
| 22/09/2022 | Régularisation du plan d’eau des chênes sur la commune de Lastic | Régularisation du plan d’eau des chênes sur la commune de Lastic |
Arrêté du 13 septembre 2022 (format PDF - 310.9 ko) |
| 22/09/2022 | Reconstruction d’une partie d’un mur de soutènement et d’un caniveau bâti à Sauvagnat-Sainte-Marthe | Reconstruction d’une partie d’un mur de soutènement et d’un caniveau bâti à Sauvagnat-Sainte-Marthe - Section A parcelles 596-597 |
Récépissé du 12 septembre 2022 (format PDF - 63.9 ko) |
| 22/09/2022 | Démolition d’un ouvrage existant et remplacement par un pont cadre sur la commune de Neuville | Démolition d’un ouvrage existant et remplacement par un pont cadre au lieu-dit Puy-Gentil sur la commune de Neuville |
Arrêté du 9 septembre 2022 (format PDF - 172.1 ko) |
| 22/09/2022 | Travaux nécessitant la traversée de la Dorette au lieu-dit Lage Redonde : commune de Dore-l’Église | Travaux nécessitant la traversée de la Dorette au lieu-dit Lage Redonde - section F parcelle 2993 sur la commune de Dore-l’Église |
Arrêté du 12 septembre 2022 (format PDF - 181.5 ko) |
| 22/09/2022 | Réfection du Pont de Montassaut sur la commune de Moureuille | Réfection du Pont de Montassaut sur la commune de Moureuille |
Récépissé du 9 septembre 2022 (format PDF - 64.5 ko) |
| 22/09/2022 | Réfection d’un enrochement le long du cours d’eau de la Taille sur la commune de Bagnols | Réfection d’un enrochement le long du cours d’eau de la Taille - section AC - parcelles 237-238-240 sur la commune de Bagnols |
Récépissé du 19 septembre 2022 (format PDF - 70.2 ko) |
| 22/09/2022 | Enrochement du Rif sur 17 ml sur la commune de Châteaugay | Enrochement du Rif sur 17 ml - section AC parcelle 1052 sur la commune de Châteaugay |
Récépissé du 12 septembre 2022 (format PDF - 66.5 ko) |
| 22/09/2022 | Rejet d’eaux pluviales du site INRAE de Crouël sur la commune de Clermont-Ferrand | Rejet d’eaux pluviales du site INRAE de Crouël sur la commune de Clermont-Ferrand |
Arrêté du 16 septembre 2022 (format PDF - 208.1 ko) |