Mis à jour le 22/09/2022

Contenu

Dépliants, formulaires, décisions

 
en savoir plus sur plan d’eau La Crèche commune de SERVANT

Décisions "loi sur l’eau"

Décisions prises au titre de la police de l’eau ( régimes d’autorisation et de déclaration au titre de l’article L214-1 et suivants du code de l’environnement)

 
Date Titre Descriptif Document(s)
02/06/2022 Déclaration de prélèvement pour irrigation dans un forage sur la commune de Thuret

Déclaration concernant le prélèvement pour irrigation dans un forage situé sur la parcelle YK sur la commune de Thuret

Arrêté de déclaratiion du 24 mai 2022 (format PDF - 4.7 Mo)
17/06/2022 Régularisation du plan d’eau Roche sur la commune de Charensat

Régularisation du plan d’eau Roche sur la commune de Charensat

Arrêté du 13 juin 2022 (format PDF - 328.1 ko)
20/06/2022 Stabilisation de berge par enrochement sur la commune de La Forie

La stabilisation de la berge au lieu-dit La Boissonnie - Section AB - Parcelle 269 sur la commune de La Forie

Arrêté de déclaration du 3 juin 2022 (format PDF - 64.5 ko)
20/06/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau pour débardage - Commune SAINT-ELOY-LA-GLACIERE

La traversée provisoire du cours d’eau La Dolore pour débardage au lieu-dit Montgheol - section B - les parcelles 571-573 sur la commune de SAINT-ELOY-LA GLACIERE

Arrêté de déclaration du 11 mai 2022 (format PDF - 62.4 ko)
27/09/2021 Demande de régularisation du plan d’eau Etang Neuf BORT-L’ETANG

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la demande de régularisation du plan d’eau Etang Neuf

Arrêté du 20 septembre 2021 (format PDF - 272.3 ko)
17/12/2017 plan d’eau "Vergne-Relier" commune de VILLOSANGES

arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L.214-3 et L.214-6 du code de l’environnement concernant le plan d’eau "Vergne-Relier" commune de VILLOSANGES

arrêté du 17 décembre 2017 (format PDF - 316 ko)
31/05/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée de l’affluent Le Sichon sur la commune de Lachaux

Arrêté de déclaration pour des travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de l’affluent Le Sichon au lieu-dit La Bachasse - Section AH - Parcelle 24 sur la commune de Lachaux

Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 62.2 ko)
05/11/2021 Changement de propriétaires du plan d’eau "Etang des James" sur la commune de MANZAT

Changement de propriétaires du plan d’eau "Etang des James" sur la commune de MANZAT

Arrêté du 5 novembre 2021 (format PDF - 187.6 ko)
17/11/2021 Arrêté modificatif autorisant l’exploitation de la pisciculture du syndicat d’initiative à FOURNOL

Arrêté préfectoral complémentaire portant modification de l’arrêté préfectoral du 21/10/1997 autorisant l’exploitation de la pisciculture du syndicat d’initiative sur la commune de FOURNOL

Arrêté du 9 novembre 2021 (format PDF - 208 ko)
11/06/2015 plan d’eau "Les Escures" à Le Monestier

arrêté préfectoral complémentaire au titre des articles L.214-3 à L.214-6 du code de l’environnement concernant le plan d’eau au lieu-dit "Les Escures" commune de Le Monestier

arrêté du 11 juin 2015 (format PDF - 5 Mo)
25/01/2017 le renforcement de la berge du ruisseau de Valeyre commune d’Ambert

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le renforcement de la berge du ruisseau de Valeyre commune d’Ambert

01/06/2018 épandage des boues issues de la lagune du bourg commune de RIS

récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’épandage des boues issues de la lagune du bourg commune de RIS

lettre d’accord du 1er juin 2018 (format PDF - 39.9 ko) récépissé du 27 avril 2018 (format PDF - 78.9 ko)
29/04/2016 prélèvement d’eau souterraine lié à l’activité de l’entreprise Laroche-Betons Commune de Parentignat

Arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le prélèvement d’eau souterraine lié à l’activité de l’entreprise Laroche-Betons Commune de Parentignat

Arrêté du 29 avril 2016 (format PDF - 330.9 ko)
20/07/2016 la construction d’une extension pour l’implantation d’une seconde turbine et création d’un canal de restitution sur la commune d’ AUGEROLLES

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la construction d’une extension pour l’implantation d’une seconde turbine et création d’un canal de restitution sur la commune d’ AUGEROLLES

Récépissé du 20/07/2016 (format PDF - 119.6 ko)
18/07/2017 la création d’un ponceau au lieu-dit Bois d’Adoux section A parcelle 672 sur la commune de SAINT-ALYRE-ES-MONTAGNE

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un ponceau au lieu-dit Bois d’Adoux section A parcelle 672 sur la commune de SAINT-ALYRE-ES-MONTAGNE

Récépissé du 18 juillet 2017 (format PDF - 108.7 ko)
13/06/2017 Enrochement sur 12 ml sur le chemin communal section ZC parcelles 104 et 105 sur la commune de MEILHAUD

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’enrochement sur 12 ml sur le chemin communal section ZC parcelles 104 et 105 sur la commune de MEILHAUD

Récépissé du 13 juin 2017 (format PDF - 106.1 ko)
16/04/2019 la réfection du pont au lieu-dit Voissières RD 637 au PR5 sur la commune de CHAMBON-SUR-LAC

la réfection du pont au lieu-dit Voissières RD 637 au PR5 sur la commune de CHAMBON-SUR-LAC

Arrêté du 16 avril 2019 (format PDF - 266 ko)
19/11/2019 la réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau sur la parcelle n° 306 section AM - Lieu-dit La-Fessille sur la commune de FAYET-RONAYE

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau sur la parcelle n° 306 section AM - Lieu-dit La-Fessille sur la commune de FAYET-RONAYE

Arrêté du 19 novembre 2019 (format PDF - 198.7 ko)
17/06/2022 Prescriptions complémentaires au plan d’eau La Verneire sur la commune d’Orléat

Prescriptions complémentaires au plan d’eau La Verneire sur la commune d’Orléat

Arrêté du 19 mai 2022 (format PDF - 361 ko)
17/06/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau le Tauron à Saint-Gènes-Champespe

Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau le Tauron au lieu-dit Les Vergnauds - section AD - parceles 81 et 82 sur la commune de Saint-Gènes-Champespe

Récépissé du 9 juin 2022 (format PDF - 81.6 ko)
17/06/2022 Effacement d’un plan d’eau, restauration hydromorphologique, mise en place passages à gué à LAPEYROUSE

Effacement d’un plan d’eau, restauration hydromorphologique, mise en place de 2 passages à gué sur la commune de LAPEYROUSE

Récépissé du 9 juin 2022 (format PDF - 85 ko)
17/06/2022 Réparation d’une canalisation existante au lieu-dit Voissière à Chambon-sur-Lac

Réparation d’une canalisation existante au lieu-dit Voissière sur la commune Chambon-sur-Lac

Récépissé du 9 juin 2022 (format PDF - 79.6 ko)
17/06/2022 Mise en place d’un enrochement au lieu-dit Montchaud sur la commune de Valcivières

Mise en place d’un enrochement sur environ 16 ml - RD 106 au lieu-dit Montchaud sur la commune de Valcivières

Récépissé du 9 juin 2022 (format PDF - 82.7 ko)
17/12/2019 plan d’eau Preix commune de SERVANT

récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le plan d’eau Preix commune de SERVANT

récépissé de déclaration du 17 décembre 2019 (format PDF - 84.4 ko)
23/01/2020 plan d’eau Montagnat commune de GIAT

arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le plan d’eau Montagnat commune de GIAT

arrêté du 23 janvier 2020 (format PDF - 351.2 ko)
12/05/2022 Déclaration prélèvement pour irrigation dans un forage à Saint-Genès-du Retz

Déclaration (Code de l’environnement articles L.214.1 à L.214.6) concernant le prélèvement pour irrigation dans un forage situé sur la parcelle YE 15 à Saint-Genès-du-Retz

Arrêté de Déclaration du 5 mai 2022 (format PDF - 269.5 ko)
12/05/2022 Déclaration prélèvement pour irrigation dans un étang - commune de Maringues

Prescriptions spécifiques à déclaration (Code de l’environnement articles L.214.1 à L.214.6) concernant la reconnaissance d’un plan d’eau pour le compte du Groupement Foncier Agricole Chocheyras et le prélèvement par pompage de l’EARL du Colombier dans ce même plan d’eau sur la commune de MARINGUES

Arrêté de Déclaration du 5 mai 2022 (format PDF - 352.8 ko)
28/08/2020 Augmentation temporaire des débits de pointe de 4 forages sur la commune de VOLVIC

Augmentation temporaire des débits de pointe des forages Arvic sud, Clairval, Aubignat et Volvillante Est sur la commune de VOLVIC

Arrêté préfectoral d’autorisation du 26 août 2020 (format PDF - 348.7 ko)
21/04/2021 La régularisation de la réalisation de 4 piézomètres dans le cadre du projet GEOPULSE sur la commune de SAINT-PIERRE-ROCHE

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant La régularisation de la réalisation de 4 piézomètres dans le cadre du projet GEOPULSE sur la commune de SAINT-PIERRE-ROCHE

Récépissé du 21 avril 2021 (format PDF - 104.9 ko)
17/06/2022 Régularisation du plan d’eau Gandichoux sur la commune de Saint-Priest-des-Champs

Régularisation du plan d’eau Gandichoux sur la commune de Saint-Priest-des-Champs

Arrêté du 13 juin 2022 (format PDF - 346.3 ko)
06/07/2021 réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Lieu-dit Marèche

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Lieu-dit Marèche - section AN parcelle 170

Récépissé du 2 juillet 2021 (format PDF - 70.8 ko)
07/06/2021 Travaux forestiers au lieu-dit La Mayoux à Job

Réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau - Lieu-dit La Mayou - parcelles 301 et 302 section C sur la commune de JOB.

Récépissé du 28 mai 2021 (format PDF - 73.3 ko)
07/06/2021 Réfection du pont de La Verse à RAVEL

Réfection du pont de La Verse sur le Litrou sur la RD 10 sur la commune de RAVEL

Récépissé du 28 mai 2021 (format PDF - 70.1 ko)
07/06/2021 Réfection du pont du ruisseau de Croptes sur la RD 20 sur la commune de LEZOUX

Réfection du pont du ruisseau de Croptes sur la RD 20 sur la commune de LEZOUX

Récépissé du 28 mai 2021 (format PDF - 71.3 ko)
07/06/2021 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau ou d’une zone humide sur la commune de Chapdes Beaufort

Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau ou d’une zone humide au lieu dit La Chartreuse, section AB, parcelle 40 sur la commune de Chapdes Beaufort

Arrêté du 21 mai 2021 (format PDF - 169.7 ko)
07/06/2021 Travaux forestiers avec traversee provisoire d’un ruisseau - Lieu-dit Difort sur la commune de Saint-Eloy-La-Glacière

Travaux forestiers nécessitant la mise en place d’une traversée provisoire d’un ruisseau - Lieu-dit Difort - parcelle n°560 section A sur la commune de Saint-Eloy-La-Glacière.

Arrêté préfectoral du 25 mai 2021 (format PDF - 172.2 ko)
07/06/2021 Réfection du pont de la Jacquette RD 36 sur la commune de Mazoires

Réfection du pont de la Jacquette RD 36 sur la commune de Mazoires

Arrêté préfectoral du 25 mai 2021 (format PDF - 190.7 ko)
07/06/2021 Protection de berge pont Dressondeix sur la commune d’Egliseneuve d’entraigues

Protection d’une berge de la Clamouze par un enrochement au droit de l’ancien pont de Dressondeix sur la commune d’Egliseneuve d’Entraigues.
Arrêté préfectoral

Arrêté préfectoral du 03 juin 2021 (format PDF - 239.1 ko)
03/05/2021 Plan d’eau "La Garde" commune de Saint Hilaire la Croix

Régularisation du plan d’eau "La Garde" sur la commune de Saint Hilaire la Croix

Arrêté du 3 mai 2021 (format PDF - 394.3 ko)
03/05/2021 Plan d’eau "Les Grands Champs" commune de Fernoël

Régularisation du plan d’eau "Les Grands Champs" sur la commune de Fernoël

Arrêté du 3 mai 2021 (format PDF - 400.5 ko)
21/06/2021 Mise à jour de la réglementation sur la ZAC des Gravanches à Clermont-Ferrand

Porter à connaissance de la ZAC des Gravanches sur la commune de Clermont-Ferrand

Arrêté du 21 juin 2021 (format PDF - 208.5 ko)
05/07/2021 Plan d’eau "Les Huillards" commune de Condat-en-Combrailles

Régularisation du plan d’eau "Les Huillards" sur la commune de Condat-en-Combrailles

Arrêté du 5 juillet 2021 (format PDF - 472.1 ko)
12/08/2021 Mise en place d’une canalisation en traversée du ruisseau Rochefort sur la commune de ROCHEFORT-MONTAGNE

Mise en place d’une canalisation en traversée du ruisseau Rochefort sections ZT et ZA lieu-dit les Giboulas et Diat-Haut sur la commune de ROCHEFORT-MONTAGNE

Récépissé du 12 août 2021 (format PDF - 102.6 ko)
12/08/2021 Débardage sur passage à gué sur la commune de BAFFIE

Débardage sur passage à gué section A parcelles 292 et 293 sur la commune de BAFFIE

Récépissé du 12 août 2021 (format PDF - 95.1 ko)
12/08/2021 Débardage sur passage à gué existant lieu-dit Grange du Mazet sur la commune de SAINT-DONAT

Débardage sur passage à gué existant section D parcelle 21 et N parcelle 138 lieu-dit Grange du Mazet sur la commune de SAINT-DONAT

Récépissé du 12 août 2021 (format PDF - 97.1 ko)
16/08/2021 Création de deux ponts provisoires lieu-dit les Escures sur la commune du MONESTIER

Création de deux ponts provisoires section AT parcelle 85 lieu-dit les Escures sur la commune du MONESTIER

Récépissé du 16 août 2021 (format PDF - 96.5 ko)
13/08/2021 Création d’un busage temporaire pour un chantier sur la commune de MALINTRAT

Création d’un busage temporaire pour un chantier sur l’autoroute A89 sur la commune de MALINTRAT

Récépissé du 15 juillet 2021 (format PDF - 128.5 ko)
18/08/2021 Protection rives du Lamberteche et mise en place d’un busage permanent sur commune de PULVERIERES

Protection des rives du Lamberteche et la mise en place d’un busage permanent section YE parcelles 17, 18, 19, 75, 76 lieu-dit Puy Bertrand sur la commune de PULVERIERES

Arrêté du 18 août 2021 (format PDF - 262.6 ko)
16/08/2021 Réparation du pont sur le ruisseau des Sagnes et enrochement côté amont sur la commune de SAINT-MYON

Réparation du pont sur le ruisseau des Sagnes sur voie communale et mise en place d’un enrochement côté amont sur la commune de SAINT-MYON

Récépissé du 16 août 2021 (format PDF - 101.5 ko)
16/08/2021 Réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau sur la commune de FAYET-LE-CHATEAU

Réalisation de travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau - Lieu-dit Riat - parcelle n° 291 section B sur la commune de FAYET-LE-CHATEAU

Récépissé du 16 août 2021 (format PDF - 99.4 ko)
16/08/2021 Travaux forestiers et mise en place de deux traversées provisoires sur la commune de BAFFIE

Réalisation de travaux forestiers nécessitant la mise en place de deux traversées provisoires de cours d’eau - Lieu-dit Meneyrolles - parcelles n° 123, 126, 153 et 156 section E sur la commune de BAFFIE

Arrêté du 16 août 2021 (format PDF - 233.5 ko)
09/09/2021 Extension filières de traitement eaux - boues et valorisation énergétique STEP des Trois Rivières

Travaux d’extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la station d’épuration des Trois Rivières

Arrêté du 27 août 2021 (format PDF - 4.8 Mo)
24/06/2021 Aménagement d’un bâtiment à usage de dépôt et de bureau sur la commune de CLERMONT-FERRAND

Aménagement d’un bâtiment à usage de dépôt et de bureau sur la commune de CLERMONT-FERRAND

Récépissé du 21 juin 2021 (format PDF - 79.5 ko)
09/09/2021 Aménagement du plateau technique du SDIS 63 - site de Crouel sur la commune de CLERMONT-FERRAND

Aménagement du plateau technique du SDIS 63 - site de Crouel sur la commune de CLERMONT-FERRAND

Arrêté du 3 septembre 2021 (format PDF - 323.2 ko)
09/09/2021 Mise à jour du plan d’épandage sur la commune d’ AYDAT

Mise à jour du plan d’épandage des sédiments issus des bassins en amont de la zone humide du lac d’Aydat sur la commune d’ AYDAT

Récépissé du 3 septembre 2021 (format PDF - 154.1 ko)
27/09/2021 Traversée provisoire du Vauziron pour le débardage lieu-dit Chez Thuilier CHATELDON

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la traversée provisoire du Vauziron pour le débardage lieu-dit Chez Thuilier

Récépissé du 22 septembre 2021 (format PDF - 69.9 ko)
21/09/2021 Démolition pont Ambène RD 16 et aménagement continuité écologique CHARBONNIERES-LES-VARENNES

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la démolition d’un ancien pont sur l’Ambène au droit de la RD 16 et l’aménagement pour la continuité écologique

Récépissé du 17 semptembre 2021 (format PDF - 75 ko)
21/09/2021 Passage d’une canalisation AEP sous un affluent du ruisseau de Ceyssat au lieu-dit La Marche OLBY

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le passage d’une canalisation AEP sous un affluent du ruisseau de Ceyssat au lieu-dit La Marche

Récépissé du 15 septembre 2021 (format PDF - 71 ko)
21/09/2021 Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage section AD parcelles 19, 30, 35 Bois de Chalut SAINT-QUENTIN-SUR-SAUXILLANGES

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage section AD parcelles 19, 30, 35 Bois de Chalut

Arrêté du 13 septembre 2021 (format PDF - 223.4 ko)
06/09/2021 Remise en état d’un site suite à la cessation d’activité du plan d’eau "Sous la Vezolle" sur St-Julien-Puy-Lavèze

Remise en état d’un site suite à une cessation d’activité du plan d’eau "Sous la Vezolle" commune de SAINT-JULIEN-PUY-LAVEZE

Arrêté du 6 septembre 2021 (format PDF - 140 ko)
30/09/2021 Mise en place franchissement Monne parcelle F 28 lieu-dit Le Creux SAULZET-LE-FROID

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la mise en place d’un franchissement sur la Monne dans la parcelle n° F 28 au lieu-dit Le Creux

Arrêté du 28 septembre 2021 (format PDF - 202.8 ko)
30/09/2021 Remise Boron dans son lit parcelle ZT 50 PIONSAT

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant la remise du Boron dans son lit mineur suite à une crue sur la parcelle n° ZT 50

Arrêté du 28 septembre 2021 (format PDF - 199.9 ko)
30/09/2021 Restauration continuité écologique ruisseau Laspialade SAINT GENES CHAMPESPE

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la restauration de la continuité écologique du ruisseau de Laspialade au franchissement de la voie communale de Laspialade

Récépissé du 20 août 2021 (format PDF - 94.6 ko)
07/10/2021 Création d’un pont provisoire section A 2054, 842 lieu-dit Morissanges, Les meunières SAINT-JEAN-SAINT-GERVAIS

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un pont provisoire section A 2054, 842 lieu-dit Morissanges, Les meunières

Récépissé du 01 octobre 2021 (format PDF - 67.9 ko)
07/10/2021 Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage section C 1024/1023 VALCIVIERES

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage section C 1024/1023

Récépissé du 01 octobre 2021 (format PDF - 67.7 ko)
07/10/2021 Traversée provisoire d’un cours d’eau section AD 101 SAINT-VICTOR-MONTVIANEIX

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la traversée provisoire d’un cours d’eau section AD 101

Récépissé du 01 octobre 2021 (format PDF - 67.1 ko)
07/10/2021 Pose d’une canalisation en travers du Jauron section ZC081, 082 lieu-dit Les Fours Nord BOUZEL

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la pose d’une canalisation en travers du Jauron section ZC081, 082 lieu-dit Les Fours Nord

Récépissé du 01 octobre 2021 (format PDF - 72 ko)
07/10/2021 Travaux d’entretien et de mesures conservatoires de la partie Sud du pont en pierre de Saurier franchissant la Couze Pavin SAURIER

Arrêté préfectoral modificatif à l’arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant les travaux sur partie Sud du pont en pierre de Saurier sur Couze Pavin à Saurier

Arrêté du 30 septembre 2021 (format PDF - 75.5 ko)
15/10/2021 Création d’un Urban Village sur la commune de COURNON-D’AUVERGNE

Création d’un Urban Village sur la commune de COURNON-D’AUVERGNE

Arrêté du 12 octobre 2021 (format PDF - 313.9 ko)
09/11/2021 Mise en demeure de Bernard LABASSE pour régularisation de situation administrative

Mise en demeure de M. Bernard LABASSE pour régularisation de la situation administrative consécutive à des installations et travaux portant sur la création d’un plan d’eau sur la commune de Chambon sur Lac

Arrêté du 12 octobre 2021 (format PDF - 132 ko)
14/10/2021 Agrément de la société JOLY Assainissement pour le transport de déchets non dangereux

Agrément de la société JOLY Assainissement pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif

Arrêté du 14 octobre 2021 (format PDF - 442.2 ko)
29/11/2021 Changemement de propriétaires du plan d’eau Les Besses sur la commune de GIAT

Changemement de propriétaires du plan d’eau Les Besses sur la commune de GIAT

Arrêté du 29 novembre 2021 (format PDF - 214.5 ko)
30/11/2021 Vidange du plan d’eau communal à LA TOUR D’AUVERGNE

Vidange du plan d’eau communal à LA TOUR D’AUVERGNE

Arrêté du 30 novembre 2021 (format PDF - 168.7 ko)
30/11/2021 Plan d’eau de Montéroux sur la commune de SAINT JULIEN PUY LAVEZE

Remise en état d’un site suite à une cessation d’activité du plan d’eau de Montéroux sur la commune de SAINT JULIEN PUY LAVEZE

Arrêté du 30 novembre 2021 (format PDF - 177.6 ko)
07/02/2022 Prescriptions complémentaires concernant le plan d’eau de Buxerolles sur la commune de LAPEYROUSE

Prescriptions complémentaires concernant le plan d’eau de Buxerolles sur la commune de LAPEYROUSE

Arrêté du 7 février 2022 (format PDF - 573.2 ko)
28/02/2022 Prescriptions complémentaires du plan d’eau La Reynerie sur la commune du VERNET-CHAMEANE

Prescriptions complémentaires du plan d’eau La Reynerie sur la commune du VERNET-CHAMEANE

Arrêté du 28 février 2022 (format PDF - 370.8 ko)
12/04/2022 Traversée provisoire du ruisseau de Sablonière pour travaux forestiers à Égliseneuve-des-Liards

Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau de Sablonière -section AB parcelles 052 et 053 sur la commune d’Égliseneuve-des-Liards

Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 80.7 ko)
12/04/2022 Réalisation de travaux forestiers et traversée d’un cours d’eau sur la commune de Lachaux

Réalisation de travaux forestiers et traversée d’un cours d’eau au lieu-dit des Planches sur la commune de Lachaux

Arrêté du 25 mars 2022 (format PDF - 166.8 ko)
12/04/2022 Démolition puis reconstruction du pont du Col sur la commune de Chambon-sur-Lac

Démolition puis reconstruction du pont du Col - RD 36 sur la commune de Chambon-sur-Lac

Arrêté du 25 mars 2022 (format PDF - 198.5 ko)
12/04/2022 Stabilisation de berge par la mise en place de gabions en rive gauche de l’Ambène à Mozac

Stabilisation de berge par la mise en place de gabions sur 12 ml, en rive gauche de l’Ambène, rue de l’Abbaye, sur la commune de Mozac

Récépissé du 31 mars 2022 (format PDF - 85.6 ko)
12/04/2022 Entretien régulier du cours d’eau et remise en état d’un busage permanent à Sauxillanges

Entretien régulier du cours d’eau et remise en état d’un busage permanent au lieu-dit Le Say - section ZV parcelles 64 et 66 - sur la commune de Sauxillanges

Arrêté du 30 mars 2022 (format PDF - 195.1 ko)
12/04/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau sur la commune Le Quartier

Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau le Boron au lieu-dit Chez Porte - section BC parcelles 311-317-318 sur la commune Le Quartier

Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 79 ko)
12/04/2022 Mise en place d’un busage permanent au lieu-dit Combe Perret à Orcival

Mise en place d’un busage permanent au lieu-dit Combe Perret - section C parcelle 61 - sur la commue d’Orcival

Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 80.4 ko)
12/04/2022 Mise en place d’un busage permanent en forêt domaniale de Guéry sur la commune de Perpezat

Mise en place d’un busage permanent en forêt domaniale de Guéry- section G parcelle 26 - sur la commune de Perpezat

Récépissé du 25 mars 2022 (format PDF - 82.2 ko)
12/04/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau sur la commune d’Ayat-sur-Sioule

Travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau Le Bort au lieu-dit de la Faye - section A parcelles 190-191-193 - sur la commune d’Ayat-sur-Sioule

Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 79.7 ko)
12/04/2022 Travaux de débardage au lieu-dit Pré de la Vergne sur la commune du Mont-Dore

Travaux de débardage au lieu-dit de la Vergne - section A parcelles 49 et 51 - sur la commune du Mont-Dore

Récépissé du 29 mars 2022 (format PDF - 79.6 ko)
12/04/2022 Remise en état d’un enrochement existant à l’identique sur la commune de Bagnols

Remise en état d’un enrochement existant à l’identique - section AC parcelle 355 - sur la commune de Bagnols

Récépissé du 25 mars 2022 (format PDF - 77.3 ko)
12/04/2022 Réalisation de travaux d’enfouissement de lignes HTA à Augerolles, Vollore-Ville, Courpière

Réalisation de travaux d’enfouissement de lignes HTA nécessitant des traversées de cours d’eau sur les communes d’Augerolles, Vollore-Ville et Courpière

Arrêté du 22 mars 2022 (format PDF - 186.5 ko)
12/04/2022 Traversée provisoire d’un cours d’eau pour exploitation forestière à Saint-Anthème

Traversée provisoire d’un cours d’eau pour exploitation forestière au lieu-dit Les Balayoux - sur la commune de Saint-Anthème

Récépissé du 22 mars 2022 (format PDF - 80.1 ko)
12/04/2022 Réhabilitation d’un ancien site industriel sur la commune de Ris

Réhabilitation d’un ancien site industriel sur la commune de Ris

Arrêté du 25 mars 2022 (format PDF - 286.9 ko)
26/04/2022 Opération de restauration du lit et des berges sur le bassin de la Loire et ses affluents

Opération de restauration du lit et des berges sur le bassin de la Loire et ses affluents, entre la confluence de la Borne à Brives-Charensac à l’amont et la confluence avec la Semène à Aurec-sur-Loire à l’aval à l’exclusion du bassin du Lignon, par l’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau Loire Lignon

Arrêté inter-préfectoral du 2 février 2022 (format PDF - 387.1 ko)
03/05/2022 Régularisation du plan d’eau Bois d’Argofain sur la commune de Villosanges

Régularisation du plan d’eau Bois d’Argofain sur la commune de Villosanges

Récépissé du 12 avril 2022 (format PDF - 88 ko)
03/05/2022 Construction d’un bricomarché sur la commune de Brassac-les-Mines

Construction d’un bricomarché sur la commune de Brassac-les-Mines

Récépissé du 22 avril 2022 (format PDF - 81.4 ko)
03/05/2022 Mise en place d’enrochement sur 2 zones d’érosion sur la commune d’Ennezat

Mise en place d’enrochement sur 2 zones d’érosion sur la RD n° 83 la commune d’Ennezat

Récépissé du 15 avril 2022 (format PDF - 80.5 ko)
03/05/2022 Réfection du pont des Gaillards sur la commune d’Orléat

Réfection du pont des Gaillards pour rétablir l’écoulement sur le radier sur la commune d’Orléat

Récépissé du 11 avril 2022 (format PDF - 75.7 ko)
03/05/2022 Réparation du Pont du Moulin Mallet sur la commune de Rentières

Réparation du Pont du Moulin Mallet sur la Couze d’Ardes - RD 36 -commune de Rentières

Arrêté préfectoral du 7 avril 2022 (format PDF - 198.1 ko)
03/05/2022 Rétablissement de la continuité écologique sur l’Alagnon sur les communes de Beaulieu et Auzat-la-Combelle

Rétablissement de la continuité écologique sur l’Alagnon - seuil du Saut du Loup sur les communes de Beaulieu et Auzat-la-Combelle

Arrêté préfectoral du 8 avril 2022 (format PDF - 295.9 ko)
03/05/2022 Pose d’une canalisation en travers du ruisseau des Ribeyres à Fayet-le-Château

Pose d’une canalisation en travers du ruisseau des Ribeyres, aux lieux-dits les Ribeyres et les Pâturaux- sur la commune de Fayet-le-Château

Récépissé du 11 avril 2022 (format PDF - 80.5 ko)
03/05/2022 Doublement d’une buse sur la commune de Saint-Victor-Montvianeix

Doublement d’une buse au lieu-dit Les Palas sur la commune de Saint-Victor-Montvianeix

Récépissé du 11 avril 2022 (format PDF - 80 ko)
03/05/2022 Réfection d’un pont sur le Sarmon sur la commune de Bas-et-Lezat

Réfection d’un pont sur la RD 435 sur le Sarmon pour rétablir l’écoulement sur le radier sur la commune de Bas-et-Lezat

Récépissé du 11 avril 2022 (format PDF - 80.9 ko)
03/05/2022 Changement de propriétaire du plan d’eau de Giat sur la commune de Saint-Agoulin

Changement de propriétaire du plan d’eau de Giat sur la commune de Saint-Agoulin

Arrêté du 14 mars 2022 (format PDF - 111 ko)
03/05/2022 Changement de propriétaire du plan d’eau Chez Bard sur la commune de Sauvagnat-Près-Herment

Changement de propriétaire du plan d’eau Chez Bard sur la commune de Sauvagnat-Près-Herment

Arrêté du 14 mars 2022 (format PDF - 122.3 ko)
03/05/2022 Création du lotissement les Rives de la Monne sur la commune de Veyre-Monton

Création du lotissement les Rives de la Monne sur la commune de Veyre-Monton

Arrêté du 3 mars 2022 (format PDF - 183.3 ko)
03/05/2022 Entretien du ruisseau de Tremeuge sur la commune d’Anzat-le-Luguet

Entretien du ruisseau de Tremeuge, aménagement d’une traversée de cours d’eau et création d’une rigole en zone humide au lieu-dit Drelaire - parcelle N° 5 section ZS - sur la commune d’Anzat-le-Luguet

Arrêté préfectoral du 22 mars 2022 (format PDF - 183.3 ko)
03/05/2022 Busage permanent et curage d’un cours d’eau sur la commune de Trémouille-Saint-Loup

Busage permanent sur vingt mètres et curage d’un cours d’eau sur vingt mètres en amont au lieu-dit Auzolle Grande - section B parcelle 208 - sur la commune de Trémouille-Saint-Loup

Arrêté du 11 mars 2022 (format PDF - 86.6 ko)
03/05/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau au lieu-dit Léparcel à Olmet

Travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau au lieu-dit Léparcel section AK parcelle 149 sur la commune d’Olmet

Récépissé du 28 février 2022 (format PDF - 70 ko)
03/05/2022 La réparation du pont de la Ribeyre sur la RD 142 à Boudes

La réparation du pont de la Ribeyre sur la RD 142 sur la commune Boudes

Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 75.9 ko)
03/05/2022 Travaux d’enrochement et de stabilisation des berges du Batifol sur la commune de Valcivières

Travaux d’enrochement et de stabilisation des berges du Batifol au lieu-dit Gourbeyre sur la commune de Valcivières

Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 77.5 ko)
03/05/2022 Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du cours d’eau à Neuf-Église

Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du cours d’eau au lieu-dit Bray - section ZE Parcelle 59 - sur la commune de Neuf-Église

Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 77.2 ko)
03/05/2022 Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du cours d’eau à Saint-Victor-la-Rivière

Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du cours d’eau au lieu-dit Courbanges - section ZE Parcelle 1 - sur la commune de Saint-Victor-la-Rivière

Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 77.2 ko)
03/05/2022 Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du ruisseau au lieu-dit La Degange à Palladuc

Travaux d’abattage et de débardage avec traversée du ruisseau au lieu-dit La Degange- Section ZK parcelle 165 - sur la commune de Palladuc

Récépissé du 4 mars 2022 (format PDF - 77 ko)
03/05/2022 Aménagement de la zone d’activité de Lavaur-La Béchade sur les communes d’Issoire et du Broc

Aménagement de la zone d’activité de Lavaur-La Béchade sur les communes d’Issoire et du Broc

Arrêté du 21 février 2022 (format PDF - 123 ko)
09/05/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la Monne au lieu-dit Le Creux à SAULZET-LE-FROID

Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la Monne - lieu-dit Le Creux - section F parcelle 28 sur la commune de Saulzet-le-Froid

Récépissé du 3 mai 2022 (format PDF - 68.5 ko)
10/05/2022 Arrêté modificatif concernant les travaux de rétablissement de la continuité écologique de la Clidane

Arrêté modificatif concernant les travaux de rétablissement de la continuité écologique de la Clidane au seuil du Chalusset aux lieux-dits Les Pachers sur la parcelle n° ZK 51 et La Tour sur la parcelle n° G 413 sur les communes de MESSEIX et BOURG-LASTIC

Arrêté du 4 mai 2022 (format PDF - 88.9 ko)
10/05/2022 Réfection d’un busage permanent au lieu-dit Balaty sur la commune d’Ars-les-Favets

Réfection d’un busage permanent au lieu-dit Balaty - section B parcelle 374 - sur la commune d’Ars-les-Favets

Récépissé du 4 mai 2022 (format PDF - 83.2 ko)
10/05/2022 Changement de propriétaire du plan d’eau l’Etang sur la commune de Landogne

Changement de propriétaire du plan d’eau l’Etang sur la commune de Landogne

Arrêté du 4 mai 2022 (format PDF - 122 ko)
10/05/2022 Changement de propriétaire du plan d’eau La Chaise Basse sur la commune de Fernoël

Changement de propriétaire du plan d’eau La Chaise Basse sur la commune de Fernoël

Arrêté du 4 mai 2021 (format PDF - 121.1 ko)
11/05/2022 Prorogation autorisation de travaux, de pompage dans l’Allier et occupation DPF de l’ASA des Madeleines

Prorogation de l’autorisation de travaux, de pompage dans l’Allier et d’occupation temporaire du Domaine public fluvial délivrée à l’association syndicale autorisée des Madeleines

Arrêté du 5 mai 2022 (format PDF - 231.8 ko)
18/05/2022 Récepissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement de travaux - Commune de Auzelles

Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage au lieu-dit Jaladis - Parcelle 149 - Section AN sur la commune de Auzelles

Arrêté de Déclaration du 11 mai 2022 (format PDF - 63.3 ko)
19/05/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de la Penderie sur la commune de MARAT

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de la Penderie au Lieu-dit La Chassagne - Section AV - Parcelle 202 sur la commune de Marat

Arrêté de Déclaration du 11 mai 2022 (format PDF - 61.6 ko)
19/05/2022 Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage à Thiolières

Traversée provisoire d’un cours d’eau pour débardage au lieu-dit Les Caires - parcelle 568 Section B sur la commune de Thiolières

Récépissé du 11 mai 2022 (format PDF - 81.4 ko)
19/05/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée du Doulon à Fayet-Ronaye

Travaux forestiers nécessitant la traversée du Doulon au lieu-dit Chevant Bas - sections AS 152 et AW 173 sur la commune de Fayet-Ronaye

Récépissé du 11 mai 2022 (format PDF - 82 ko)
19/05/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau à Savennes

Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau au lieu-dit derrière La Besse - section AH parcelles 51 et 52 - sur la commune de Savennes

Récépissé du 11 mai 2022 (format PDF - 82.3 ko)
24/05/2022 Création d’un enrochement au lieu-dit les 4 Charrières à Beauregard-Vendon

Création d’un enrochement au lieu-dit les 4 Charrières - section ZH sur la commune de Beauregard-Vendon

Récépissé du 23 mai 2022 (format PDF - 76.1 ko)
24/05/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau au lieu-dit Le Trévy à Augerolles

Travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau au lieu-dit Le Trévy - section AL parcelle 267 - sur la commune d’Augerolles

Récépissé du 23 mai 2022 (format PDF - 75.7 ko)
31/05/2022 Restauration du ruisseau Le Bonjon sur la commune d’Anzat-le-Luguet

Arrêté de Déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la restauration du ruisseau Le Bonjon - Section ZD - Parcelle 3 sur la commune de Anzat-le-Luguet

Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 68.4 ko)
31/05/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de La Fayette sur la commune d’AIX-LA-FAYETTE

Arrêté de déclaration concernant les travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de La Fayette au lieu-dit Les Martinanches - section ZD parcelle 56 sur la commune d’AIX-LA-FAYETTE

Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 65.9 ko)
14/06/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau Le Moiron sur la commune d’ARCONSAT

Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du cours d’eau Le Moiron au lieu-dit L’Augourdie - Section AO - Parcelle 281 sur la commune d’Arconsat

Arrêté du 3 juin 2022 (format PDF - 66.6 ko)
14/06/2022 Travaux nécessitant la traversée provisoire de La Credogne sur Saint-Victor-Montvianeix

Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la Credogne au lieu-dit Moulin - Section AM - Parcelle 58 sur la commune de Saint-Victor-Montvianeix

Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 64.7 ko)
14/06/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau Lunteyras sur la commune de BERTIGNAT

Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau Lunteyras au lieu-dit La Goutte - Section D - entre les parcelles 79 et 165 sur la commune de Bertignat

Arrêté de déclaration du 3 juin 2022 (format PDF - 64 ko)
14/06/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau du Gros Sapet sur la commune LE BRUGERON

Le débardage de bois en traversée du ruisseau du Gros Sapet au lieu-dit Bois de la Prugne - section Al - parcelle 73 sur la commune Le Brugeron

Arrêté de déclaration du 23 mai 2022 (format PDF - 63.3 ko)
14/06/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la rivière Chaméane sur la commune de LE VERNET CHAMEANE

Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire de la rivière Chaméane (affluent l’Eau Mère) - section ZB - Parcelles 2 et 3 sur la commune de Le Vernet-Chaméane

Arrêté de déclaration du 3 juin 2022 (format PDF - 66.5 ko)
14/06/2022 Débardage sur les communes du Monestier et de Fournols

Le débardage au lieu-dit Chanteloube - section AB parcelle 42 sur les communes du Monestier et de Fournols

Arrêté de déclaration du 7 juin 2022 (format PDF - 60.9 ko)
14/06/2022 Stabilisation de berge par enrochement sur la commune de La Forie

La stabilisation de berge par enrochement du cours d’eau Le Batifol au lieu-dit La Tranchecotie - section AB - Parcelles 451 et 213 sur la commune de La Forie

Arrêté de déclaration du 1 juin 2022 (format PDF - 63.1 ko)
14/06/2022 Mise en place d’un busage permanent pour l’exploitation d’une parcelle sur la commune de Laqueuille

La mise en place d’un busage permanent pour l’exploitation d’une parcelle au lieu-dit Les Razats - sections ZK/0D sur la commune de Laqueuille

Arrêté de déclaration du 3 juin 2022 (format PDF - 68.2 ko)
17/06/2022 Démolition de l’aqueduc et remplace par une buse sur la commune de Bulhon

Démolition de l’aqueduc et remplace par une buse - RD 223 PR 23+682 sur la commune de Bulhon

Arrêté du 10 juin 2022 (format PDF - 187.6 ko)
21/07/2022 Travaux de restauration de la rivière Bédat sur commune de Cébazat

Travaux de restauration de la rivière Bédat dans la traversée de la commune de Cébazat

Récépissé du 4 juillet 2022 (format OpenDocument Text - 42.6 ko)
21/07/2022 Pose d’une canalisation en travers du Bédat pour les eaux usées et pluviales à Cébazat

Pose d’une canalisation en travers du Bédat pour les eaux usées et pluviales à Cébazat

Récépissé du 8 juillet 2022 (format PDF - 60.2 ko)
01/08/2022 Aménagement de la continuité écologique sur l’Auzon sur la commune de Chanonat

L’aménagement de la continuité écologique - RD3 sur l’Auzon - ROE - AUZON 1203 sur la commune de Chanonat

Arrêté de déclaration du 4 juillet 2022 (format PDF - 181.2 ko)
01/08/2022 Remise du ruisseau Chalembel en fond de talweg sur la commune de Fournols

La remise du ruisseau de Chalembel en fond de talweg - section AH parcelles 382 et 85 sur la commune de Fournols

Récepissé de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 67.1 ko)
01/08/2022 Mise en place d’un busage ruisseau du Puy Besson sur la commune de Job

La mise en place d’un busage - ruisseau du Puy Besson - aux lieux-dits Peghes et Les Combes sur la commune de Job

Récepissé de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 63.8 ko)
01/08/2022 Aménagement de la continuité écologique sur la Miouze sur la commune de Laqueuille

L’aménagement de la continuité écologique et la réfection du mur en aile en rive gauche - Pont de Laqueuille - RD 922 - ROE 7953 - Miouze03 sur la commune de Laqueuille

Arrêté de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 222.2 ko)
02/08/2022 Mise en demeure de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne pour son système d’assainissement

Mise en demeure de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne pour son système d’assainissement

Arrêté du 29 juillet 2022 (format PDF - 103.6 ko)
02/08/2022 Aménagement de la continuité écologique Pont sur la Miouze sur la commune de Laqueuille

L’aménagement de la continuité écologique - Pont sur la Miouze - ROE79533 - RD 2089 Miouze04 sur la commune de Laqueuille

Arrêté de déclaration du 4 juillet 2022 (format PDF - 175.7 ko)
02/08/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un ruisseau - Commune Marsac-en-Livradois

Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un ruisseau Le Riolet au lieu-dit Les Jouberts - section H parcelle 334 sur la commune de Marsac-en-Livradois

Récepissé de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 63.3 ko)
02/08/2022 Remplacement conduite eaux usées - Commune de Ménétrol

Le remplacement d’une conduite d’eaux usées - Rue du Château d’Eau sur la commune de Ménétrol

Arrêté de déclaration du 6 juillet 2022 (format PDF - 154.3 ko)
02/08/2022 Entretien régulier du ruisseau l’Ambène - Commune de Riom

L’entretien régulier du ruisseau de l’Ambène - section BK parcelle 248 sur la commune de Riom

Récepissé de déclaration du 30 juin 2022 (format PDF - 61.6 ko)
03/08/2022 Enrochement sur la commune de Saint-Julien-de-Coppel

L’enrochement sur 12 ml pour protéger une habitation au lieu-dit Boisseret section ZD parcelle 297 sur la commune de Saint-Julien-de-Coppel

Arrêté de déclaration du 6 juillet 2022 (format PDF - 133.6 ko)
03/08/2022 Remplacement du Pont Mur par busage et renforcement berge - Commune Saint-Gal-sur-Sioule

L’intervention sur un ouvrage (Pont Mur) situé dans un cours d’eau et la mise en place d’un busage permanent - section ZD - parcelles 150 et 151 sur la commune Saint-Gal-sur-Sioule

Arrêté de déclaration du 6 juillet 2022 (format PDF - 177 ko)
03/08/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Commune de Saint-Just

Les travaux forestiers nécessitant la traversée du ruisseau de Tonvic - section AS - parcelle 148 sur la commune de Saint-Just

Arrêté de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 61.5 ko)
03/08/2022 Travaux hydromorphologiques - Commune Saint-Vincent

Les travaux hydromorphologiques sur la Couze Pavin sur la commune Saint-Vincent

Arrêté de déclaration du 1er juillet 2022 (format PDF - 161.9 ko)
03/08/2022 Travaux forestiers : traversée provisoire d’un cours d’eau - Commune de Saint-Éloy-la-Glacière

Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Section A - Parcelle 911 sur la commune de Saint-Éloy-la-Glacière

Arrêté de déclaration du 4 juillet 2022 (format PDF - 61.3 ko)
03/08/2022 Dérasement total du seuil d’Ausègue - Commune Saint-Donat

Le dérasement total du seuil d’Ausègue sur cours d’eau La Trentaine sur la commune Saint-Donat.

Récepissé de déclaration du 6 juillet 2022 (format PDF - 66 ko)
03/08/2022 Pose conduite eau potable - Commune de Gelles

La mise en place d’une conduite d’eau potable dans le fond du lit de la Miouze par réalisation d’une fouille au lieu-dit Monges - Parcelle n°44 - Section ZW sur la commune de Gelles

Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 61.1 ko)
03/08/2022 Réparation d’un mur bordant ruisseau - Commune de Vertolaye

La réparation d’un mur bordant le ruisseau - section AB - parcelle 32 sur la commune de Vertolaye

Récepissé de déclaration du 23 juin 2022 (format PDF - 71.5 ko)
04/08/2022 Mise en place d’un busage permanent - Commune de La Celle

La mise en place d’un busage permanent - chemin de Parsanges sur la commune de La Celle

Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 67.4 ko)
04/08/2022 Enrochement - Commune d’Orléat

La mise en place d’un enrochement pour éviter l’effondrement de la RD n°224 sur la commune d’Orléat

Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 67.6 ko)
04/08/2022 Renouvellement du poste de refoulement des eaux usées du golf à Riom

Renouvellement du poste de refoulement des eaux usées du golf à Riom

Récépissé du 20 juillet 2022 (format PDF - 71.2 ko)
04/08/2022 Aménagement de la continuité écologique Pont de Triphol à Château-sur-Cher

Aménagement de la continuité écologique Pont de Triphol - ROE 88924 - Mousson 01 à Château-sur-Cher

Arrêté du 21 juillet 2022 (format PDF - 205.8 ko)
04/08/2022 Création de la station d’épuration du camping du Moulin de Serre sur la commune de Singles

Création de la station d’épuration du camping du Moulin de Serre sur la commune de Singles

Arrêté du 29 juillet 2022 (format PDF - 221.8 ko)
04/08/2022 Construction d’une résidence séniors sur la commune de Cébazat

Construction d’une résidence séniors sur la commune de Cébazat

Arrêté du 29 juillet 2022 (format PDF - 140.1 ko)
10/08/2022 Elargissement et réfection du Pont de la Calandre - Commune de Tours-sur-Meymont

L’élargissement et la réfection du Pont de la Calandre sur la commune de Tours-sur-Meymont.

Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 59.7 ko)
10/08/2022 Travaux nécessitant la traversée provisoire d’un cours d’eau - Commune de Saint-Victor-la-Rivière

Les travaux forestiers nécessitant la traversée provisoire du ruisseau de Courbanges - section ZH - parcelle 29 sur la commune de Saint-Victor-la-Rivière

Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 62.3 ko)
10/08/2022 Traversée de cours d’eau pour débardage - Commune de Saint-Éloy-la-Glacière

La traversée de cours d’eau pour débardage au lieu-dit Chalembel - section B - parcelle 532 sur la commune de Saint-Éloy-la-Glacière

Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 60.5 ko)
10/08/2022 Traversée provisoire de cours d’eau pour débardage - Commune d’Égliseneuve-prés-Billom

La traversée provisoire de cours d’eau pour débardage au lieu-dit Taussat - section ZK - parcelles 92 et 115 sur la commune d’Égliseneuve-prés-Billom

Récepissé de déclaration du 1er août 2022 (format PDF - 61.8 ko)
10/08/2022 Démolition du pont et aménagement d’un seuil - commune de Messeix

La démolition du pont ROE 69417 au lieu-dit les Riveaux et l’aménagement d’un seuil sur la commune de Messeix

Récepissé de déclaration du 29 juillet 2022 (format PDF - 63.8 ko)
22/09/2022 Régularisation du plan d’eau Cournier sur la commune Fernoël

Régularisation du plan d’eau Cournier sur la commune Fernoël

Arrêté du 13 septembre 2022 (format PDF - 311.5 ko)
17/08/2022 Réfection du pont Les Bénédins - commune de St-Sylvestre-Pragoulin

La réfection du pont Les Bénédins sur la commune de St-Sylvestre-Pragoulin.

Récepissé de déclaration du 16 août 2022 (format PDF - 62.6 ko)
19/08/2022 Travaux sur pont et mur de soutènement - commune d’Enval

Les travaux sur le pont et le mur de soutènement situé RD 138 - PR 10 + 925 sur la commune d’Enval.

Récepissé de déclaration du 17 Août 2022 (format PDF - 65.5 ko)
19/08/2022 Enrochement et mise en place d’un batardeau - commune de Riom

L’enrochement du talus effondré sur le canal de la Limagne et la mise en place d’un batardeau sur la commune de Riom.

Récepissé de déclaration du 17 Août 2022 (format PDF - 69.8 ko)
25/08/2022 Régularisation du plan d’eau de Gandilloux à Espinasse

Régularisation du plan d’eau de Gandilloux sur la commune d’Espinasse

Arrêté du 24 août 2022 (format PDF - 299.4 ko)
25/08/2022 Régularisation du plan d’eau Villefeuille sur la commune de Lastic

Régularisation du plan d’eau Villefeuille sur la commune de Lastic

Arrêté du 24 août 2024 (format PDF - 292.6 ko)
22/09/2022 Régularisation du plan d’eau La Moulade sur la commune de Fernoël

Régularisation du plan d’eau La Moulade sur la commune de Fernoël

Arrêté du 13 septembre 2022 (format PDF - 320.1 ko)
13/09/2022 Élargissement du pont du bourg pour création d’un trottoir à Perpezat

Élargissement du pont du bourg pour création d’un trottoir pour l’accès piétons à la salle polyvalente à Perpezat

Récépissé du 5 septembre 2022 (format PDF - 64.1 ko)
13/09/2022 Curage de la prise d’eau au lieu-dit Le Begonin sur la commune de Valcivières

Curage de la prise d’eau au lieu-dit Le Begonin - section OA parcelles 437-1339-1335 -sur la commune de Valcivières

Récépissé du 5 septembre 2022 (format PDF - 64.2 ko)
13/09/2022 Busage permanent et drainage enterré sur la commune d’Auzelles

Busage permanent parcelle AK 261 et drainage enterré parcelle BC 127 sur la commune d’Auzelles

Lettre d’acccord travaux du 8 septembre 2022 (format PDF - 43.7 ko)
13/09/2022 Travaux de débardage au lieu-dit Les Gaudilles sur la commune d’Augerolles

Travaux de débardage au lieu-dit Les Gaudilles - section AV parcelles 38 et 39 - sur la commune d’Augerolles

Récépissé du 1er septembre 2022 (format PDF - 64.9 ko)
13/09/2022 Travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau au lieu-dit les Rioux à Grandval

Travaux forestiers nécessitant la traversée du cours d’eau au lieu-dit les Rioux à Grandval

Récépissé du 7 septembre 2022 (format PDF - 63.9 ko)
22/09/2022 Création du lotissement Le Pré Chabry à Beauregard-Vendon

Création du lotissement Le Pré Chabry à Beauregard-Vendon

Récépissé du 2 août 2022 (format PDF - 68.9 ko)
22/09/2022 Plan d’épandage des boues - Tournobert sur la commune des Ancizes-Comps

Plan d’épandage des boues - Tournobert sur la commune des Ancizes-Comps

Récépissé du 21 septembre 2022 (format PDF - 69.6 ko)
22/09/2022 Régularisation du plan d’eau Les Lignières sur la commune de Charensat

Régularisation du plan d’eau Les Lignières sur la commune de Charensat

Arrêté du 16 septembre 2022 (format PDF - 312.4 ko)
22/09/2022 Régularisation du plan d’eau des chênes sur la commune de Lastic

Régularisation du plan d’eau des chênes sur la commune de Lastic

Arrêté du 13 septembre 2022 (format PDF - 310.9 ko)
22/09/2022 Reconstruction d’une partie d’un mur de soutènement et d’un caniveau bâti à Sauvagnat-Sainte-Marthe

Reconstruction d’une partie d’un mur de soutènement et d’un caniveau bâti à Sauvagnat-Sainte-Marthe - Section A parcelles 596-597

Récépissé du 12 septembre 2022 (format PDF - 63.9 ko)
22/09/2022 Démolition d’un ouvrage existant et remplacement par un pont cadre sur la commune de Neuville

Démolition d’un ouvrage existant et remplacement par un pont cadre au lieu-dit Puy-Gentil sur la commune de Neuville

Arrêté du 9 septembre 2022 (format PDF - 172.1 ko)
22/09/2022 Travaux nécessitant la traversée de la Dorette au lieu-dit Lage Redonde : commune de Dore-l’Église

Travaux nécessitant la traversée de la Dorette au lieu-dit Lage Redonde - section F parcelle 2993 sur la commune de Dore-l’Église

Arrêté du 12 septembre 2022 (format PDF - 181.5 ko)
22/09/2022 Réfection du Pont de Montassaut sur la commune de Moureuille

Réfection du Pont de Montassaut sur la commune de Moureuille

Récépissé du 9 septembre 2022 (format PDF - 64.5 ko)
22/09/2022 Réfection d’un enrochement le long du cours d’eau de la Taille sur la commune de Bagnols

Réfection d’un enrochement le long du cours d’eau de la Taille - section AC - parcelles 237-238-240 sur la commune de Bagnols

Récépissé du 19 septembre 2022 (format PDF - 70.2 ko)
22/09/2022 Enrochement du Rif sur 17 ml sur la commune de Châteaugay

Enrochement du Rif sur 17 ml - section AC parcelle 1052 sur la commune de Châteaugay

Récépissé du 12 septembre 2022 (format PDF - 66.5 ko)
22/09/2022 Rejet d’eaux pluviales du site INRAE de Crouël sur la commune de Clermont-Ferrand

Rejet d’eaux pluviales du site INRAE de Crouël sur la commune de Clermont-Ferrand

Arrêté du 16 septembre 2022 (format PDF - 208.1 ko)