Publications
Actualités
- Commune de La Monnerie le Montel Régularisation du plan d’eau des Planchettes - 24/12/2020
Enquêtes publiques > 2021 - Liste des commissaires enquêteurs 2021 - 24/12/2020
Enquêtes publiques > Commissaires enquêteurs - Arrêté fixant la liste des restaurants routiers pouvant ouvrir - 18.12.2020 - 18/12/2020
Circulaires préfectorales > 2020 - Arrêté inter-préfectoral portant prolongation de l’Autorisation Unique Pluriannuelle de Prélèvement - 04/12/2020
Consultation du public - Journée d’hommage du 21 juillet 2019 - 16/07/2019
Circulaires préfectorales > 2019 - Circulaire et Message officiels - Journée nationale du 19 mars 2019 - 15/03/2019
Circulaires préfectorales > 2019 - Moriat - enquête publique suite à la révision du zonage d’assainissement - 13/08/2018
Enquêtes publiques > Enquêtes publiques des communes - Arrêté portant d’interdiction de vente à emporter de boissons alcooliques - 15 juillet 2018 - 13/07/2018
Décisions préfectorales - Arrêté 11 juillet 2018 portant interdiction de manifestations de voie publique rue de la Treille - 13/07/2018
Décisions préfectorales - Commémoration de l’appel du 18 juin 1940 du Général De Gaulle - 14/06/2018
Circulaires préfectorales > 2018
Publications
- Pisciculture sur la commune de Bourg-Lastic au lieu-dit « Peyrelevade » - 14/12/2017
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2017 - Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Cros au lieu-dit « Clapeix » - 14/12/2017
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2017 - Projet du SMAF : aménagement du site du Pato - La Roche Noire - 05/12/2017
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2017 - Arrêté DUP et cessibilité de parcelles - Lempdes - 24/11/2017
Décisions préfectorales - Projet d’arrêté pêche 2018 - 22/11/2017
Consultation du public - CONSTELLIUM - Projet de mise en sureté de la digue de tôlerie - 17/11/2017
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2017 - Élargissement de l’A75 - Autorisation environnementale - 17/11/2017
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2017 - Commune de Chaméane - Zonage d’assainissement - 15/11/2017
Enquêtes publiques > Enquêtes publiques des communes - Commune de Saint-Nectaire - Plan Local d’Urbanisme - 10/11/2017
Enquêtes publiques > Enquêtes publiques des communes - Circulaire et message pour la commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918 - 08/11/2017
Circulaires préfectorales > 2017