Publications
A lire dans cette rubrique
Actualités
- Arrêté désignant les publications de presse en ligne autorisés à publier les AJL - 03/03/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux et Plan de gestion du risque Inondation - 26/02/2021
Consultation du public - Note d’information sur le renforcement du télétravail dans la fonction publique territoriale - 22/02/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Note relative au dispositif de remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus - 22/02/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Note d’information renforcement du télétravail dans la fonction publique territoriale - 22/02/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Commune de La Monnerie le Montel Régularisation du plan d’eau des Planchettes - 24/12/2020
Enquêtes publiques > 2021 - Liste des commissaires enquêteurs 2021 - 24/12/2020
Enquêtes publiques > Commissaires enquêteurs - Arrêté fixant la liste des restaurants routiers pouvant ouvrir - 18.12.2020 - 18/12/2020
Circulaires préfectorales > 2020 - Arrêté inter-préfectoral portant prolongation de l’Autorisation Unique Pluriannuelle de Prélèvement - 04/12/2020
Consultation du public - Journée d’hommage du 21 juillet 2019 - 16/07/2019
Circulaires préfectorales > 2019
Publications
- Circulaire - Communes nouvelles - 03/04/2018
Circulaires préfectorales > 2018 - Ouverture d’un chenal - alluvions de l’Allier : Association syndicale autorisée du lembronnet - 29/03/2018
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2018 - Arrêté portant autorisation d’appel à la générosité publique - fonds de dotation La Passerelle - 07/03/2018
Décisions préfectorales - circulaire relative aux contrats aidés et au parcours emploi compétence - PEC - 02/03/2018
Circulaires préfectorales > 2018 - Demande de réhabilitation de la piste longeant le Lac d’en-Bas (commune de La Godivelle) - 26/02/2018
Consultation du public - Révision partielle du PPRn prévisibles d’inondation du Val d’Allier Issoirien - 26/02/2018
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2018 - circulaire indice de référence calcul des indemnités de fonction mandats locaux - 16/02/2018
Circulaires préfectorales > 2018 - 2018 - 03/01/2018
Recueils des actes administratifs > Recueils des actes administratifs Puy-de-Dôme > Archives - Arrêté désignant les journaux autorisés à publier les annonces judiciaires et légales pour 2018 - 29/12/2017
Décisions préfectorales - Arrêtés nuit du 31 décembre 2017 - 20/12/2017
Décisions préfectorales