Publications
A lire dans cette rubrique
Actualités
- Nouvel article N° 8540 - 22/02/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Note relative au dispositif de remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus - 22/02/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Commune de La Monnerie le Montel Régularisation du plan d’eau des Planchettes - 24/12/2020
Enquêtes publiques > 2021 - Liste des commissaires enquêteurs 2021 - 24/12/2020
Enquêtes publiques > Commissaires enquêteurs - Arrêté fixant la liste des restaurants routiers pouvant ouvrir - 18.12.2020 - 18/12/2020
Circulaires préfectorales > 2020 - Arrêté inter-préfectoral portant prolongation de l’Autorisation Unique Pluriannuelle de Prélèvement - 04/12/2020
Consultation du public - Journée d’hommage du 21 juillet 2019 - 16/07/2019
Circulaires préfectorales > 2019 - Circulaire et Message officiels - Journée nationale du 19 mars 2019 - 15/03/2019
Circulaires préfectorales > 2019 - Moriat - enquête publique suite à la révision du zonage d’assainissement - 13/08/2018
Enquêtes publiques > Enquêtes publiques des communes - Arrêté portant d’interdiction de vente à emporter de boissons alcooliques - 15 juillet 2018 - 13/07/2018
Décisions préfectorales
Publications
- Projet de redéfinition du périmètre et de la réglementation de la RNN des Sagnes de la Godivelle - 13/02/2019
Enquêtes publiques > 2019 - Projet de redéfinition du périmètre et de la réglementation de la RNN du Rocher de la Jaquette - 13/02/2019
Enquêtes publiques > 2019 - Parc photovoltaïque au sol sur la commune de Clermont-Ferrand au lieu-dit « Puy-Long » - 30/01/2019
Enquêtes publiques > 2019 - Arrêté désignant les journaux autorisés à publier les annonces judiciaires et légales pour 2020 - 29/01/2019
Décisions préfectorales - SIAEP Rive Gauche de la Dore - acquisition de terrains - réservoir d’eau Château de Mauzun - 22/01/2019
Enquêtes publiques > 2019 - 2019 - 02/01/2019
Recueils des actes administratifs > Recueils des actes administratifs Puy-de-Dôme > 2019 - demande d’autorisation (renouvellement et extension) d’une carrière - société BTP du Livradois - 02/01/2019
Enquêtes publiques > 2019 - Enquête publique préalable à la DUP - projet EPFSMAF - ZA Ste Agnès - commune du Broc - 26/12/2018
Enquêtes publiques > 2019 - Lettre Lettre circulaire aux Maires - Journée nationale 5 déc 2018 - 03/12/2018
Circulaires préfectorales > 2018 - Information du public sur la période d’ouverture de la pêche 2019 - 30/11/2018
Consultation du public