Publications
A lire dans cette rubrique
Actualités
- Arrêté désignant les publications de presse en ligne autorisés à publier les AJL - 03/03/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux et Plan de gestion du risque Inondation - 26/02/2021
Consultation du public - Note d’information sur le renforcement du télétravail dans la fonction publique territoriale - 22/02/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Note relative au dispositif de remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus - 22/02/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Note d’information renforcement du télétravail dans la fonction publique territoriale - 22/02/2021
Circulaires préfectorales > 2021 - Commune de La Monnerie le Montel Régularisation du plan d’eau des Planchettes - 24/12/2020
Enquêtes publiques > 2021 - Liste des commissaires enquêteurs 2021 - 24/12/2020
Enquêtes publiques > Commissaires enquêteurs - Arrêté fixant la liste des restaurants routiers pouvant ouvrir - 18.12.2020 - 18/12/2020
Circulaires préfectorales > 2020 - Arrêté inter-préfectoral portant prolongation de l’Autorisation Unique Pluriannuelle de Prélèvement - 04/12/2020
Consultation du public - Journée d’hommage du 21 juillet 2019 - 16/07/2019
Circulaires préfectorales > 2019
Publications
- Commission chargée de l’établissement de la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur - 14/06/2016
Enquêtes publiques > Commissaires enquêteurs - enquête publique au titre de la loi sur l’eau - projet zone d’activité de Lavaur-La Béchade - 07/06/2016
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2016 - enquête publique au titre de la loi sur l’eau-dispositifs franchissement piscicole sur l’Allier - 03/06/2016
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2016 - Circulaire - Institution avant le 31 août 2016 des bureaux de vote en vigueur au 1er mars 2017 - 27/05/2016
Circulaires préfectorales > 2016 - Circulaire de pavoisement pour la Journée nationale de la Résistance du 27 mai 2016 - 20/05/2016
Circulaires préfectorales > 2016 - Circulaire relative à la cérémonie du 19 mars 2016 - 14/03/2016
Circulaires préfectorales > 2016 - Circulaire et message à l’occasion du 11 novembre 2015 - 06/11/2015
Circulaires préfectorales > 2015 - 2015 - 08/10/2015
Recueils des actes administratifs > Recueils des actes administratifs Auvergne - 2015 - 07/10/2015
Recueils des actes administratifs > Recueils des actes administratifs Puy-de-Dôme > Archives - Circulaire du 12 août 2015 diffusant décret convocation électeurs Régionales 6 et 13 déc 2015 - 13/08/2015
Circulaires préfectorales > 2015