Publications
Actualités
- Commune de La Monnerie le Montel Régularisation du plan d’eau des Planchettes - 24/12/2020
Enquêtes publiques > 2021 - Liste des commissaires enquêteurs 2021 - 24/12/2020
Enquêtes publiques > Commissaires enquêteurs - Arrêté fixant la liste des restaurants routiers pouvant ouvrir - 18.12.2020 - 18/12/2020
Circulaires préfectorales > 2020 - Arrêté inter-préfectoral portant prolongation de l’Autorisation Unique Pluriannuelle de Prélèvement - 04/12/2020
Consultation du public - Journée d’hommage du 21 juillet 2019 - 16/07/2019
Circulaires préfectorales > 2019 - Circulaire et Message officiels - Journée nationale du 19 mars 2019 - 15/03/2019
Circulaires préfectorales > 2019 - Moriat - enquête publique suite à la révision du zonage d’assainissement - 13/08/2018
Enquêtes publiques > Enquêtes publiques des communes - Arrêté portant d’interdiction de vente à emporter de boissons alcooliques - 15 juillet 2018 - 13/07/2018
Décisions préfectorales - Arrêté 11 juillet 2018 portant interdiction de manifestations de voie publique rue de la Treille - 13/07/2018
Décisions préfectorales - Commémoration de l’appel du 18 juin 1940 du Général De Gaulle - 14/06/2018
Circulaires préfectorales > 2018
Publications
- Circulaire indemnités de fonction - 24/03/2017
Circulaires préfectorales > 2017 - Circulaire aux maires : Décret portant convocation des électeurs - Élections présidentielles - 02/03/2017
Circulaires préfectorales > 2017 - 2017 - 03/02/2017
Recueils des actes administratifs > Recueils des actes administratifs Puy-de-Dôme > Archives - enquête publique : travaux franchissement piscicole -seuil de l’A89 - 12/12/2016
Enquêtes publiques > Archives 2018 à 2016 > 2016 - 2016 - 10/11/2016
Recueils des actes administratifs > Recueils des actes administratifs Puy-de-Dôme > Archives - Circulaire et message officiel pour la cérémonie du 17 juillet 2016 - 13/07/2016
Circulaires préfectorales > 2016 - Autorisation de perturbation intentionnelle (effarouchement) - 29/06/2016
Consultation du public - Circulaire " Commande publique : les principaux points de la réforme" - 20/06/2016
Circulaires préfectorales > 2016 - Circulaire et message cérémonie 18 juin - 16/06/2016
Circulaires préfectorales > 2016 - Devenir commissaire enquêteur - 14/06/2016
Enquêtes publiques > Commissaires enquêteurs