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Résultats de Recherche pour « élections »

Résultats trouvés dans la rubrique : «Janvier 2015» (1)

Un nouveau mode de scrutin et de nouveaux cantons pour les élections départementales 2015

23/01/2015 -

Les 22 et 29 mars 2015 auront lieu les élections départementales, qui procéderont au renouvellement général du conseil général, désormais dénommé Conseil départemental.
Ces élections se tiennent avec un nouveau mode de scrutin, binominal à deux tours, et dans le cadre de nouveaux cantons.
Un nouveau mode de scrutin Élus pour six ans, les conseillers départementaux seront désormais renouvelés en intégralité à chaque élection. Ils sont rééligibles.
Il s’agit d’un scrutin binominal mixte majoritaire à deux (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Février 2015» (3)

La liste des candidats aux élections départementales 2015

17/02/2015 -

La liste consolidée des candidats aux élections départementales dans le Puy-de-Dôme est consultable sur le site dédié du Ministère de l’Intérieur :
http://elections.interieur.gouv.fr/departementales-2015/063/index.html
Egalement disponible :

Arrêté d’état des candidatures du 1er tour des élections départementales 2015

17/02/2015 -

Consultez et téléchargez l’arrêté :

Dossier élections départementales

05/02/2015 -

Dans le cadre des élections départementales des 22 et 29 mars 2015, les documents suivants sont publiés :


Résultats trouvés dans la rubrique : «2015» (9)

Circulaire de modalités de dépôt des candidatures - élections départementales 2015

07/01/2015 -

Circulaire du 6 janvier 2015 concernant les modalités de dépôt des candidatures et de la propagande électorale lors des élections départementales des 22 et 29 mars 2015 dans le département du Puy-de-Dôme
Consultez et téléchargez la circulaire

Circulaire aux maires Elections régionales du 6.12.2015 - Enregistrement définitif des listes ca

19/11/2015 -

Elections régionales du 6 décembre 2015 - Enregistrement définitif des listes de candidats pour le premier tour de scrutin - Attribution des panneaux d’affichage

Circulaire au maires du 1.12.2015 - élections régionales - Bulletins de vote téléchargés - polic

02/12/2015 -

Circulaire aux maires - élections régionales 2015 -bulletins téléchargés, police du bureau de vote, assesseurs procurations


Résultats trouvés dans la rubrique : «Les résultats des élections régionales» (2)

Les résultats des élections régionales

15/12/2015 -

Retrouvez l’ensemble des résultats du second tour des élections régionales 2015 sur le site elections.interieur.gouv.fr
Les résultats ont été proclamés par la commission de recensement des votes :
Consulter toutes les informations sur les élections régionales ici


Les résultats des élections régionales

15/12/2015 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Décembre 2014» (1)

Elections départementales des 22 et 29 mars 2015

22/12/2014 -

Les élections départementales se dérouleront pour le premier tour le dimanche 22 mars 2015 et pour le second tour le dimanche 29 mars 2015.
A compter de ce scrutin, les conseils généraux et les conseillers généraux seront dénommés respectivement conseils départementaux et conseillers départementaux.
Pour la première fois, ces élections permettront de renouveler l’intégralité des conseillers départementaux alors qu’auparavant les conseillers départementaux étaient renouvelés par moitié au sein de chaque (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Élections municipales 2020» (3)

Élections municipales 2020

07/01/2020 -

Cette rubrique est destinée à regrouper tous les documents et informations concernant ce scrutin.

Elle sera alimentée au fil de l’eau, en fonction des modalités d’organisation définies au niveau national.

État des candidatures enregistrées pour le second tour des elections municipales 2020

02/03/2020 -

Vous trouverez ci-dessous l’état des candidatures pour le second tour des élections municipales 2020 :
Communes de moins de 1000 habitants
État des candidatures enregistrées :
Communes de 1000 habitants et plus
État des listes enregistrées :


Élections municipales 2020

23/07/2020 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Élections sénatoriales 2017» (2)

Élections sénatoriales - Tableau des électeurs arrêté au 7 juillet 2017

07/07/2017 -

Élections sénatoriales du 24 septembre 2017 - Téléchargez le tableau des électeurs sénatoriaux du Puy-de-Dôme


Élections sénatoriales 2017

07/07/2017 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «2016» (2)

Circulaire organisation d’élections primaires par les partis politiques

13/04/2016 -

Circulaire du 12 avril 2016 relative à l’organisation d’élections primaires par les partis politiques

Circulaire "révision et refonte des listes électorales - tableaux rectificatifs

22/11/2016 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «Agriculture et forêt» (1)

Élections des membres de la chambre d’agriculture 2019

27/07/2018 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «Élections législatives 2017» (5)

Législatives 2017 : résultats, participation, infos > tout savoir sur le scrutin dans le Puy-de-Dôme

14/06/2017 -

mise à jour du 20 juin 2017
> découvrez tous les résultats de cette élection
**********************************************
Informations générales
Les élections législatives se tiendront les 11 et 18 juin 2017.
Lors de ce scrutin, les électeurs puy-dômois sont appelés à désigner leurs représentants à l’Assemblée nationale, pour les cinq circonscriptions du département.
Les députés sont élus pour cinq ans au scrutin uninominal majoritaire à deux tours par circonscription.
Déroulement du scrutin Les 11 (...)

2nd tour des élections législatives 18 juin 2017 : taux de participation à 17h

18/06/2017 -

Le taux de participation à 17h au second tour des élections législatives, le 18 juin 2017, dans le département du Puy-de-Dôme est de 38,22 %.
-- -
Pour mémoire, ce même taux était de :
44,54% aux élections législatives de 2012
43,24% aux élections départementales de 2015
70,29% à l’élection présidentielle de 2017

2nd tour des élections législatives 18 juin 2017 : taux de participation à 12h

18/06/2017 -

Le taux de participation à midi au second tour des élections législatives le 18 juin 2017 dans le département du Puy-de-Dôme est de 19,63 %.
-- -
Pour mémoire, ce même taux était de :
19,63% aux élections législatives de 2012
18,31% aux élections départementales de 2015
31,07% à l’élection présidentielle de 2017


Élections législatives 2017

18/06/2017 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Mars 2014» (2)

Elections municipales et communautaires 2014 : résultats du 2è tour de scrutin

30/03/2014 -

2è tour de scrutin du 30 mars 2014 : pour consulter les résultats, cliquer ici

Elections municipales et communautaires 2014 : résultats du 1er tour de scrutin

20/03/2014 -

1er tour de scrutin du 23 Mars 2014 : pour consulter les résultats, cliquer ici


Résultats trouvés dans la rubrique : «Mars 2020» (1)

Coronavirus : des mesures pour assurer le bon déroulement des élections municipales

10/03/2020 -

Afin d’assurer le meilleur déroulement des opérations de vote pour les élections municipales des 15 et 22 mars prochains, le Ministre de l’Intérieur a adressé à l’ensemble des maires, une lettre exposant les mesures sanitaires préconisées dans le contexte actuel de l’épidémie du coronavirus.
Bureaux de vote : des « mesures barrières » de bon sens à prendre en compte.
En concertation avec la Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités ainsi qu’avec les associations (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Juin 2021» (1)

Élections départementales et régionales 2021 : candidatures du 2d tour et professions de foi

23/06/2021 -

Suite au 1er tour des élections départementales organisé le dimanche 20 juin, les conseillers départementaux des cantons de Billom et Vic-le-Comte ont été élus.
L’élection des conseillers départementaux dans les 29 cantons non-pourvus du Puy-de-Dôme se tiendra le dimanche 27 juin 2021, dans le cadre du second tour. Les candidats se présentent en binôme composé d’une femme et d’un homme (art. L. 191 du code électoral). La liste des candidatures est publiée sur le site Internet des services de l’État dans le (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «2018» (2)

Circulaire relative à l’organisation des élections professionnelles dans la FPT

20/07/2018 -

Circulaire - représentation équilibrée élections professionnelles

05/04/2018 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «2019» (1)

incidence des prochaines élections municipales sur la télétransmission des actes

23/12/2019 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «Avril 2017» (1)

Fermeture exceptionnelle du bureau de la réglementation et des élections

07/04/2017 -

En raison de la préparation de l’élection présidentielle des 23 avril et 7 mai prochains, le bureau de la réglementation et des élections sera exceptionnellement fermé au public le mercredi 12 avril, le lundi 24 avril (matin) et le mercredi 3 mai.


Résultats trouvés dans la rubrique : «2017» (6)

Élections législatives des 11 et 18 juin 2017

18/05/2017 -

Circulaires organisation et déroulement de l’élection

Arrêté fixant les listes de candidats aux élections sénatoriales du 24 septembre 2017

11/09/2017 -

Consultez l’

Circulaire aux maires : Décret portant convocation des électeurs - Élections présidentielles

02/03/2017 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «Élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021 » (10)

Second tour des élections départementales et régionales : taux de participation à 12h et à 17h

27/06/2021 -

Second tour des élections départementales et régionales : taux de participation à 12h
A 12h, le taux de participation au second tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021 dans le département du Puy-de-Dôme est de 12,26 %.
A titre indicatif :
le taux de participation à 12h lors du 2d tour des élections régionales de décembre 2015 était de 19,89%
le taux de participation à 12h lors du 2d tour des élections départementales de mars 2015 était de 18,31% Second tour des élections (...)

Modalités de dépôt de candidatures aux élections départementales des 20 au 27 juin 2021

08/04/2021 -

Dans la perspective des élections départementales qui se tiendront les dimanches 20 et 27 juin 2021, les dates de dépôt des déclarations de candidature dans le département du Puy-de-Dôme sont les suivantes : Pour le 1er tour : du lundi 26 avril au vendredi 30 avril 2021 et du lundi 3 mai au mercredi 5 mai, de 8h15 à 16h00. Les candidats doivent obligatoirement prendre rendez-vous en contactant le : 04.73.98.62.14 Pour le 2e tour : lundi 21 juin 2021 de 10h00 à 18h00, sans rendez-vous
à la (...)

1er tour des élections départementales et régionales : taux de participation à 12h et à 17h

20/06/2021 -

Taux de participation à 12h
A 12h, le taux de participation au 1er tour des élections départementales et régionales du 20 juin 2021 dans le département du Puy-de-Dôme est de 12,70 %.
A titre indicatif :
le taux de participation à 12h lors du 1er tour des élections régionales de décembre 2015 était de 18,04 %
le taux de participation à 12h lors du 1er tour des élections départementales de mars 2015 était de 19,23 % Taux de participation à 17h
A 17h, le taux de participation au 1er tour des élections (...)


Élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021

27/06/2021 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Élections présidentielles 2017» (6)

Élections présidentielles de 2017 : formulaire de présentation des candidats

26/02/2017 -

L’élection présidentielle se déroulera les dimanches 23 avril et 7 mai 2017. En application du I de l’article 3 de la loi n°62-1292 du 6 novembre 1962 modifiée relative à l’élection du Président de la République au suffrage universel, les candidats doivent être présentés par au moins 500 élus, dans les conditions fixées par cette loi.
Conformément aux dispositions de l’article 3 de la loi de 1962 et de l’article 3 du décret de 2001, la date de publication du décret convoquant les électeurs lance la période (...)

Décret portant convocation des électeurs - Élections présidentielles 2017

03/03/2017 -

Présidentielles 2017 : tout savoir

21/03/2017 -

Dates, horaires, mandat, etc. Tout ce que vous devez savoir sur les prochaines élections du Président de la République


Élections présidentielles 2017

07/05/2017 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Archives 2017» (2)

Elections sénatoriales 2017 : circulaire de convocation des électeurs

18/09/2017 -

Résultats des élections sénatoriales 2017

24/09/2017 -


Résultats trouvés dans la rubrique : «Élections» (10)

Résultats des élections à la chambre d’agriculture du Puy-de-Dôme

08/02/2019 -

Les élections en vue du renouvellement des membres des chambres d’agriculture se sont tenues jusqu’au jeudi 31 janvier 2019.
Dès réception des plis électoraux, les électeurs ont pu voter par correspondance ou, grande nouveauté pour ce scrutin, par Internet sur le site dédié. La plateforme de vote sur internet était ouverte depuis le 14 janvier.
Une Chambre d’agriculture départementale est composée de 33 membres élus au suffrage direct pour une durée de 6 ans et répartis dans 10 collèges. A cela (...)

Commune de Saint Alyre ès Montagne - élections municipales partielles complémentaires

13/05/2019 -

La vacance de deux postes au sein du conseil municipal de SAINT-ALYRE-ES-MONTAGNE, consécutive à des démissions, dont celle du Maire, nécessite la tenue d’une élection municipale partielle complémentaire en vue de pourvoir à leur remplacement.
Les dates de scrutin sont fixées au dimanche 23 juin 2019 pour le premier tour et au dimanche 30 juin 2019 en cas de second tour.
Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures.
Les déclarations de candidatures sont obligatoires.
Elles seront reçues à (...)

Elections municipales partielles à Valbeleix - 8 et 15 décembre 2019

21/10/2019 -

La vacance de trois postes au sein du conseil municipal de VALBELEIX, consécutive à des démissions dont celle du Maire, nécessite la tenue d’une élection municipale partielle complémentaire en vue de pourvoir à leur remplacement, afin que le conseil municipal soit au complet pour procéder à l’élection d’un nouveau Maire et des adjoints.
Les dates de scrutin sont fixées au dimanche 08 décembre 2019 pour le premier tour et au dimanche 15 décembre 2019 en cas de second tour. Le scrutin sera ouvert à 8 (...)


Élections

09/09/2021 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Mars 2015» (3)

Elections départementales 2015 : arrêté de la liste des candidats du 2nd tour

25/03/2015 -

Les sont parus.
Consultez également le site du Ministère de l’Intérieur dédié aux candidatures et aux résultats des élections départementales

Les résultats définitifs des éléctions départementales dans le Puy-de-Dôme

29/03/2015 -

Les résultats du second tour des élections départementales dans le Puy-de-Dôme sont disponibles surle site du Ministère de l’Intérieur
Retrouvez l’ensemble des résultats du premier tour des élections départementales sur lesite internet du Ministère de l’Intérieur.

Vous ne pouvez pas vous déplacer pour voter les 22 et 29 mars? pensez au vote par procuration

04/03/2015 -

Si vous ne pouvez pas vous déplacer ou être présent dans votre commune d’inscription électorale, vous avez la possibilité de confier un mandat à un autre électeur inscrit dans la même commune que vous.
Aucune disposition législative ou réglementaire ne fixe de date limite pour l’établissement d’une procuration de vote. Toutefois, vous êtes invités à vous présenter dans les services compétents suffisamment tôt avant la date du scrutin pour que la procuration puisse être acheminée en mairie.
Choisir son (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «2014» (15)

Circulaire du 29 décembre 2014 : candidatures aux élections départementales de mars 2015

30/12/2014 -

Circulaire aux maires des communes du département du Puy-de-Dôme concernant la préparation et les candidatures aux élections départementales des 22 et 29 mars 2015

Circulaire du 2 juin 2014

04/06/2014 -

Elections des représentants des communes, des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre et des syndicats mixtes et syndicats de communes à la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale (CDCI)

Circulaire du 4 décembre 2014

08/12/2014 -

Elections départementales des 22 et 29 mars 2015. Décret portant convocation des électeurs.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Collectivités Locales» (1)

Un dossier pour les nouveaux élus

15/04/2014 -

Dossier Nouveaux Maires et Présidents d’ EPCI élections 2014
Suite aux élections des nouveaux maires et présidents d’EPCI des 23 et 30 mars 2014, un dossier est à votre disposition sur ce site.Le guide du maire est en ligne sur le site national des collectivités territoriales.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Élections européennes 2019» (4)

Les conditions pour être électeur

10/05/2019 -

Les électeurs
Pour pouvoir voter, il faut être Français, être âgé d’au moins 18 ans, jouir de ses droits civils et politiques et être inscrit sur les listes électorales.
Les citoyens européens vivant en France (domicile réel ou résidence continue) peuvent également participer à l’élection des représentants français au Parlement européen.
Ils doivent être âgés d’au moins 18 ans, jouir de leurs droits civiques en France et dans leur pays d’origine et être inscrits sur une liste électorale complémentaire dans (...)

Les candidatures

10/05/2019 -

Les candidats
Peut se présenter aux élections européennes tout citoyen français ou d’un autre pays membre de l’Union européenne (UE), âgé d’au moins 18 ans et jouissant de ses droits civils et politiques, sous réserve également de ne pas exercer certaines fonctions ou mandats incompatibles.
Les citoyens de l’UE autres que Français doivent avoir leur domicile réel ou une résidence continue en France et attester jouir de leur droit d’éligibilité dans leur pays d’origine. Une simple déclaration leur est (...)

La campagne électorale

10/05/2019 -

La campagne audiovisuelle officielle
La loi du 25 juin 2018 modifie les règles de la campagne audiovisuelle officielle, qui doit débuter le 13 mai 2019 (2e lundi précédant le jour du scrutin). Elle équilibre l’attribution des temps d’antenne entre les listes soutenues par des partis ou groupements ayant des groupes parlementaires et les autres listes.
Pendant la campagne électorale, les listes régulièrement enregistrées par le Ministère de l’intérieur bénéficient dorénavant d’un temps d’antenne sur (...)


Élections européennes 2019

10/05/2019 -

Des élections européennes se sont déroulées le dimanche 26 mai 2019 en France.

Résultats trouvés dans la rubrique : «Juillet 2020» (1)

Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière

08/07/2020 -

À l’issue du second tour des élections municipales aucun candidat ne s’était présenté aux élections municipales d’Esteil et l’ensemble des élus de la commune de Saint-Eloy-la-Glacière ont démissionné ne permettant pas l’installation du Conseil municipale.
Dans ce cadre, l’article L2121-35 du CGCT dispose que lorsqu’un conseil municipal ne peut être constitué, une délégation spéciale en remplit les fonctions.
Le vendredi 3 juillet 2020 à 14h30, Pascal Bagdian, Sous-préfet d’Issoire a constitué et installé la (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Géothermie» (1)

Géothermie : permis et travaux miniers

10/02/2016 -

Demande d’ouverture de travaux minier de géothermie profonde par la réalisation de forages au lieu-dit "Le Champ", commune de Saint-Pierre-Roche -* AVIS Monsieur le Commissaire Enquêteur,
Habitant du hameau de Prades (commune de St Pierre-Roche) je me permets de manifester mon inquiétude quant au risque sismique engendré par le forage ou les forages.
En effet, en consultant la littérature sur les différents projets réalisés en Europe, il s’avère que ce procédé (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Février 2014» (1)

La nouvelle carte des cantons dans le Puy-de-Dôme

27/02/2014 -

La nouvelle délimitation des cantons du Puy-de-Dôme vient d’être fixée par un décret en date du 21 février 2014, publié au journal officiel le 25 février 2014.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Élections et citoyenneté » (2)

Liste des maires du Puy-de-Dôme

09/04/2014 -

Consulter la (9 avril 2014)


Élections et citoyenneté

09/09/2021 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Relations avec les collectivités locales» (1)

Guide du maire 2014

16/04/2014 -

"A l’occasion des scrutins des 23 et 30 mars 2014 les Français ont élu leurs équipes municipales et leurs maires. Parmi ces nouveaux élus, certains sont déjà expérimentés. D’autres au contraire vont exercer leur premier mandat municipal et seront amenés à prendre rapidement des décisions concernant directement la vie de la commune.
C’est à ces nouveaux élus que ce guide s’adresse plus particulièrement. Il apporte des réponses pratiques aux nombreuses interrogations qui se posent dans la gestion des affaires (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Elections aux Chambres de commerce et d’Industrie du 27 octobre au 9 novembre 2021» (2)

Dépôt et publication des listes électorales en vue de l’élection des membres des CCI

15/07/2021 -

Dépôt et publication des listes électorales en vue de l’élection des membres de la chambre régionale de commerce et d’Industrie Auvergne-Rhône-Alpes, des membre de la Chambre de commerce et d’Industrie territoriale du Puy-de-Dôme
Le Préfet du Puy-de-Dôme informe les personnes physiques et morales définies aux articles L. 713-1 et L. 713-7 du code de commerce que les listes électorales dressées pour l’élection des membres de la Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie Auvergne Rhône-Alpes ressortissant (...)


Elections aux Chambres de commerce et d’Industrie du 27 octobre au 9 novembre 2021

09/09/2021 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Les observations formulées sur les dossiers en cours d’instruction» (1)

Observations Parc éoliennes - Plateau de Pardinnes

29/06/2020 -

Retrouvez les observations du public concernant l’enquête : Communes de Pardines et Perrier : projet de parc éolien / Société FUTURES ENERGIES PLATEAU DE PARDINES - enquête publique complémentaire


Résultats trouvés dans la rubrique : «Mai 2020» (2)

Élections municiplales : dates de dépôt des déclarations de candidature pour le 2e tour

28/05/2020 -

Dans la perspective du second tour des élections municipales qui se tiendra le dimanche 28 juin 2020, les déclarations de candidatures dans le département du Puy-de-Dôme seront reçues pour toutes les communes concernées entre le vendredi 29 mai 2020 et le mardi 2 juin 2020 à 18h00.
À NOTER : Les candidatures déposées les 16 et 17 mars 2020 pour lesquelles un récépissé définitif a été délivré demeurent valables.
Les autres déclarations de candidatures sont obligatoirement déposées dans les conditions (...)

Réouverture progressive des services de l’État

03/06/2020 -

Suite à l’annonce du déconfinement, l’accueil du public dans les services de l’État est réorganisé.


Résultats trouvés dans la rubrique : «Novembre 2020» (1)

Installation de la délégation spéciale à La Monnerie-le-Montel

09/11/2020 -

Suite à l’annulation des dernières élections municipales par la justice après à un recours déposé par le maire sortant, la commune de La Monnerie-le-Montel se retrouve sans conseil municipal.
Dans ce cadre, l’article L2121-35 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que lorsqu’un conseil municipal ne peut être constitué, une délégation spéciale en remplit les fonctions.
Le vendredi 6 novembre 2020, Etienne Kalalo, Sous-préfet de Thiers a constitué et installé la délégation spéciale à (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Archives» (1)

2017

03/02/2017 -

DÉCEMBRE
NOVEMBRE
OCTOBRE
SEPTEMBRE
AOÛT
JUILLET
JUIN
MAI
AVRIL
MARS
FÉVRIER
JANVIER


Résultats trouvés dans la rubrique : «Professions réglementées» (3)

Auto-écoles

05/08/2019 -

Demande d’agrément pour l’exploitation d’un établissement d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière
Le dossier de demande d’agrément pour l’exploitation d’un établissement d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière est à adresser, accompagné des pièces référencées ci-dessous, à l’adresse suivante : Préfecture du Puy-de-Dôme Direction de la réglementation Bureau de la réglementation (...)

Centre de stages de senbilisation à la sécurité routière (Centre de récupération de points)

05/08/2019 -

Demande d’agrément pour l’exploitation d’un établissement chargé d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière
Toute personne désirant exploiter, dans le département du Puy-de-Dôme, un établissement chargé d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière doit adresser une demande datée et signée, accompagnée des pièces référencées ci-dessous, à l’adresse suivante :
Préfecture du Puy-de-Dôme Direction de la réglementation Bureau de la réglementation et des élections Section (...)

Exploitation d’un centre de tests psychotechniques

05/08/2019 -

Demande d’exploitation d’un centre de tests psychotechniques
La demande d’exploitation d’un centre de tests psychotechniques est à adresser (à la préfecture du lieu d’exercice de l’activité) par le psychologue exerçant à titre individuel ou par la personne morale au sein de laquelle des psychologues se sont regroupés, accompagné des pièces référencées ci-dessous, à l’adresse suivante :
Préfecture du Puy-de-Dôme
Direction de la réglementation
Bureau de la réglementation et des élections
Section Auto-écoles (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Entreprises» (1)

Des mesures d’accompagnement pour les entreprises touchées par les mouvements sociaux

14/12/2018 -

En raison des différentes manifestations organisées depuis le 17 novembre, les entreprises du Puy-de-Dôme qui connaissent une baisse de chiffre d’affaires ou une interruption d’activité peuvent bénéficier d’un accompagnement des services de l’État à plusieurs niveaux :
Demande d’activité partielle auprès de la DIRECCTE
L’activité partielle est un dispositif d’accompagnement des entreprises ou associations de droit privé employant au moins un salarié et rencontrant des difficultés économiques (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Démarches administratives» (1)

Professions réglementées

29/09/2015 -

Centres agréés exploitant des installations de dépollution et de démontage de véhicules hors d’usage (VHU) télécharger la .
Carte professionnelle d’agents immobiliers
En application du décret n° 2015-702 du 19 juin 2015, la délivrance de la nouvelle carte professionnelle d’agent immobilier, valable 3 ans, est transférée à la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) à compter du 1er juillet 2015.
Toutes les informations
Médecins agréés permis de conduire
Certificat d’aptitude médicale à la conduite des (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «2012» (11)

Circulaire du 19 mai 2012

06/08/2013 -

Elections législatives des 10 et 17 juin 2012 : état des candidatures pour le 1er tour de scrutin :
portant enregistrement des candidatures aux élections législatives du 10 juin 2012

Circulaire du 23 novembre 2012

06/08/2013 -

Elections à la chambre départementale d’agriculture - Publication des listes définitives des électeurs individuels :

Circulaire du 14 septembre 2012

06/08/2013 -

Elections à la chambre départementale d’agriculture - Publication des listes provisoires des électeurs individuels : : demande présentée au bénéfice d’un tiers : demande présentée par l’intéressé (e) : avis de publication des listes électorales de la chambre d’agriculture du Puy-de-Dôme (électeurs votant individuellement)


Résultats trouvés dans la rubrique : «2013» (1)

Circulaire du 9 octobre 2013

09/10/2013 -

Elections municipales des 23 et 30 mars 2013 :


Résultats trouvés dans la rubrique : «Carte nationale d’identité et passeports» (1)

Est-on obligé de posséder une carte d’identité ?

08/09/2015 -

La possession d’une carte d’identité n’est pas obligatoire.
Néanmoins, pour certaines démarches, il est nécessaire de justifier de son identité. Si vous n’avez aucun titre d’identité, vous risquez d’être confronté à des difficultés.
Il s’agit, par exemple, des situations suivantes : passer un examen ou un concours, s’inscrire à Pôle emploi s’inscrire sur les listes électorales et voter aux élections, effectuer des opérations bancaires (paiement par chèque, retrait au guichet de votre banque), voyager à (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Informations départementales relatives aux démarches du permis de conduire» (1)

Liste des médecins agréés - permis de conduire

09/07/2019 -

Certificat d’aptitude médicale à la conduite des taxis et des voitures de tourisme de remise, des ambulances, des véhicules affectés au ramassage scolaire et des véhicules affectés au transport public de personne (TARS).
Liste des pièces demandées :
certificat médical : établi par un médecin agréé sur lequel doit être cochée la case relative au Groupe Lourd dans la rubrique n°5
copie de votre pièce d’identité en cours de validité
copie de votre permis de conduire
une enveloppe timbrée à vos nom et (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Décembre 2019» (1)

Fermeture au public du bureau en charge des suspensions des permis de conduire

02/12/2019 -

À compter du lundi 2 décembre 2019, le bureau en charge des suspensions des permis de conduire de la préfecture du Puy-de-Dôme (Bureau n°210 -2ème étage du bâtiment Assas) sera fermé au public.
Pour les personnes souhaitant contacter le bureau de la réglementation et des élections, il est possible de le faire : Lors des permanences téléphoniques les lundi, mercredi et jeudi de 14h à 16h au 04.73.98.63.48 par mail : pref-informations-public@puy-de-dome.gouv.fr ; par courrier :
Bureau des suspensions de (...)


Résultats trouvés dans la rubrique : «Juin 2020» (1)

Publication sur Internet des circulaires des listes de candidats

12/06/2020 -

À l’occasion du second tour des élections municipales du 28 juin 2020, un dispositif de publication sur Internet des circulaires des listes de candidats est mis en œuvre.
La mise en ligne des circulaires est un moyen de diffusion complémentaire des autres moyens de propagande, facultatif, et qui n’a pas vocation à remplacer l’envoi au domicile des électeurs de la propagande officielle prévu par le code électoral pour les candidats dans les communes de 2 500 habitants et plus.
Les circulaires mises (...)


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Mode de scrutin

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La rubrique : «Élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021 » contient «élections»

Élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021

27/06/2021 -

La rubrique : «ELECTIONS PROFESSIONNELLES» contient «élections»

ELECTIONS PROFESSIONNELLES

09/09/2021 -

La rubrique : «Les résultats des élections régionales» contient «élections»

Les résultats des élections régionales

15/12/2015 -

La rubrique : «Comment voter ?» contient «élections»

Comment voter ?

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La rubrique : «Elections régionales 2015» contient «élections»

Elections régionales 2015

15/12/2015 -

La rubrique : «Élections et citoyenneté » contient «élections»

Élections et citoyenneté

09/09/2021 -

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Cabinet du Préfet

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La rubrique : «[DR] Direction de la Réglementation» contient «élections»

[DR] Direction de la Réglementation

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Ses missions sont principalement orientées vers le public et consistent notamment en la délivrance de titres et la prise de décisions administratives.

La rubrique : «Elections aux Chambres de commerce et d’Industrie du 27 octobre au 9 novembre 2021» contient «élections»

Elections aux Chambres de commerce et d’Industrie du 27 octobre au 9 novembre 2021

09/09/2021 -

La rubrique : «Élections sénatoriales 2017» contient «élections»

Élections sénatoriales 2017

07/07/2017 -

La rubrique : «Élections législatives 2017» contient «élections»

Élections législatives 2017

18/06/2017 -

La rubrique : «Élections présidentielles 2017» contient «élections»

Élections présidentielles 2017

07/05/2017 -

La rubrique : «Élections européennes 2019» contient «élections»

Élections européennes 2019

10/05/2019 -

Des élections européennes se sont déroulées le dimanche 26 mai 2019 en France.

La rubrique : «Élections municipales 2020» contient «élections»

Élections municipales 2020

23/07/2020 -

La rubrique : «Élections» contient «élections»

Élections

09/09/2021 -