Plan du site
- Services de l’État
- Préfecture
- Sous-préfectures
- Directions, délégations et services
- [ARS] Agence régionale de santé : délégation térritoriale du Puy-de-Dôme
- Direction Académique du Puy-de-Dôme
- [DMD] Délégation militaire départementale
- [DDCS] Direction Départementale de la Cohésion Sociale
- [DDPP] Direction Départementale de la Protection des Populations
- [DDSP] Direction Départementale de la Sécurité Publique
- [DDT] Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme
- [DIRECCTE] unité départementale du Puy-de-Dôme
- [DDFIP] Direction Départementale des Finances Publiques du Puy-de-Dôme
- [ONAC] Service Départemental de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
- Région de gendarmerie Auvergne-Rhône-Alpes & Groupement de Gendarmerie du Puy-de-Dôme
- [STAP] Service territorial de l’architecture et du patrimoine
- Politiques publiques
- Agriculture et forêt
- Agriculture
- Les aides
- Connexion et codes Télépac 2018 et Application télépac mobile
- Les aides directes
- Les éléments topographiques et l’admissibilité des surfaces
- DPB - Paiement vert - Paiement JA - Paiement redistributif
- Aides Couplées - Assurance Récolte
- Aides Animales
- ICHN
- Le dossier PAC
- Aides à l’agriculture biologique
- Les mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC)
- Contrôles et conditionnalité
- Les aides structurelles (installation, modernisation, taxe intérieure de consommation)
- Intallation
- Vous voulez moderniser votre exploitation
- Reprise des paiements du PCAEA-mesure 411
- PCAEA - Appel à candidatures (AAC) 4.1.1 Montant des dépenses éligibles raisonnables > 30 000€
- AAC 4.1.2 Soutien aux investisements liés aux changements de pratiques...
- PCAEA - 4.1.11 / Appel à candidatures 10-30 000€
- Nouvelles mesures "Irrigation"- 4.1.5 et 4.3.3
- Taxe intérieure de consommation pour les produits énergétiques (TIC)
- Les téléprocédures (Télépac, Télécalam, Téléruchers)
- Les aides conjoncturelles de crises
- Apport de trésorerie remboursable (ATR) 2017
- L’exploitation agricole
- Campagnols terrestres
- Les aides
- Forêt
- Agriculture
- Animaux et filière animale
- Aménagement du territoire - Urbanisme - Fiscalité de l’urbanisme
- Veille juridique concernant les documents d’urbanisme
- Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
- Plan local d’urbanisme, carte communale
- Permis de construire ou d’aménager - Fiscalité de l’urbanisme
- Outils d’urbanisme opérationnel
- Accessibilité des services publics
- Qualité de l’urbanisme
- Nature en ville
- Aménagement du territoire
- Commerce et protection des consommateurs
- Construction, habitat et logement social
- Construction
- Règlementation thermique dans la construction neuve
- Les éco-quartiers
- Amélioration de la performance énergétique des logements
- Santé et bâtiment
- Qualité de la Construction
- Le plan de gestion des déchets du BTP dans le Puy-de-Dôme
- Architecture et environnement
- Le bruit et les nuisances sonores des infrastructures de transports
- Logement
- Accessibilité
- Construction
- Culture et patrimoine
- Droits des femmes, égalité entre les hommes et les femmes
- Économie, emploi et travail
- Education
- Élections et citoyenneté
- Élections
- Lutte contre les discriminations/égalité des chances
- Centenaire de la Première Guerre mondiale dans le Puy-de-Dôme
- Médailles d’honneur
- Environnement, eau, prévention des risques
- Bruit
- Eau
- Politique de l’eau dans le Puy-de-Dôme
- Réglementation
- Cours d’eau
- Zones humides
- Plan d’eau
- Prévention et gestion de crise
- Les services publics de l’eau
- Alimentation en eau potable (AEP)
- Les eaux usées
- Les eaux pluviales
- Le rapport prix qualité des services eau et assainissement (RPQS)
- L’observatoire national des services de l’eau et de l’assainissement
- Les modèles de documents à destination des collectivités
- Synthèse départementale sur les services d’eau
- Dépliants, formulaires, décisions
- Mines
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- La pêche
- La chasse
- La chasse dans le Puy-de-Dôme
- Saison de chasse 2018-2019 : les arrêtés
- La régulation des espèces classées nuisibles ou protégées
- La louveterie
- Les élevages, parcs de chasse et enclos cynégétiques
- Meute - Entraînement de chiens de chasse
- La gestion du lièvre
- La police de la chasse
- Les consultations du public
- Natura 2000
- Le réseau européen Natura 2000
- Cartographie des sites Natura 2000 dans le Puy de Dôme
- La vie des sites
- Artense (FR8301039)
- Auzelles (FR8301044)
- Bois noirs (FR8301045)
- Cavité minière de la Pause (FR8302010)
- Cézallier (FR8301040)
- Chaîne des Puys (FR8301052)
- Comté d’Auvergne et Puy Saint-Romain (FR8301049)
- Dore et affluents (FR8301091)
- Gîtes de la Sioule (FR8302013)
- Gîtes du Pays des Couzes (FR8302012)
- Gorges de la Sioule (FR8301034)
- Marais salé de Saint-Beauzire (FR8301037)
- Monts Dore (FR8301042)
- Monts du Forez (FR8301030)
- Plaine des Varennes (FR8301033)
- Puy de Pileyre et Turluron (FR8301048)
- Rivières à écrevisses à pattes blanches (FR8301096)
- Rivières à loutres (FR8301095)
- Rivières à moules perlières (FR8301094)
- Rivières à moules perlières du bassin de la Dolore (FR 8302039)
- Tourbière du Haut Livradois, complexe tourbeux de Virennes (FR8302002)
- Tunnels des gorges du Chavanon (FR8302011)
- Val d’Allier - Alagnon (FR8301038)
- Vallée de l’Allier sud (FR8301016)
- Vallées et coteaux thermophiles du nord de Clermont-Ferrand (FR8301036)
- Vallées et coteaux xérothermiques des Couzes et des Limagnes (FR8301035)
- Vallées et piémonts du nord Forez (FR8301051)
- Zones alluviales de la confluence Dore-Allier (FR8301032)
- ZPS Gorges de la Sioule (FR8312003)
- ZPS Gorges de la Dordogne (FR7412001)
- ZPS Pays des Couzes (FR8312011)
- ZPS Val d’Allier Saint-Yorre Joze (FR8312013)
- Les évaluations d’incidences "Natura 2000"
- Photovoltaïque
- Préservation de la nature
- Géothermie
- Santé et environnement
- Risques naturels et technologiques
- Schéma départemental des carrières
- Finances publiques
- Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative
- Engagement civique
- Information des Partenaires
- Déclarations de manifestations sportives
- Promotion et développement du sport pour tous
- Réglementation des activités physiques et sportives
- Soutien et développement de la vie associative
- Politiques en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire
- Accueils collectifs de mineurs (A.C.M.)
- Les distinctions honorifiques
- Offre de formation continue des acteurs éducatifs
- Relations avec les collectivités locales
- Sécurité et protection des populations
- Sécurité civile
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- Campagnes d’information & conseils
- Dossier Départemental des Risques Majeurs
- Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
- Information Acquéreurs et Locataires (IAL)
- Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité (CCDSA)
- Feux de plein air, terrains de camping et stationnement de caravanes
- Sécurité des Etablissements Recevant du Public (ERP)
- Manifestations publiques
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- Plans d’organisation des acteurs de sécurité civile
- Plans de sécurité intérieure
- Organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC)
- Sites SEVESO
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (CAT.NAT)
- Réglementation concernant les artificiers
- Sécurité publique et ordre public
- Chiens dangereux : la réglementation
- Réglementation
- La MILDECA pour lutter contre les conduites addictives
- Sécurité civile
- Sécurité routière, éducation routière, transport
- Solidarité cohésion sociale
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