Consultez les pièces écrites du document d’urbanisme approuvé de votre commune

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Communauté d’agglomération : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Collectivité en charge de la planification : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
5 mail Jost Pasquier, 63201 RIOM
ads@rlv.fr
04 73 67 11 00

Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : en partie

Documents d’urbanisme :

PLU approuvé le 21/03/2008
SCOT du Grand Clermont opposableLien

Autres prescriptions d’urbanisme :

Servitudes d’utilité publique
Zonage d’assainissement