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Saint-Saturnin
Article créé le 07/05/2014
Mis à jour le 24/06/2020
Communauté de communes : MOND’ARVERNE COMMUNAUTE
Collectivité en charge de la planification : MOND AVERNE COMMUNAUTE
Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : PETR
L’Esplanade Bat 2 - 72 av Italie CS 40001 63057 CLERMONT FERRAND
secretariatads@legrandclermont.fr
04 44 44 60 90
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : oui
Documents d’urbanisme :
PLU approuvé le 28/07/2017
SCOT du Grand Clermont opposableLien