Publications
Mise en place d’un enrochement au lieu-dit Montchaud sur la commune de Valcivières
17/06/2022
Mise en place d’un enrochement sur environ 16 ml - RD 106 au lieu-dit Montchaud sur la commune de Valcivières
> Récépissé du 9 juin 2022 - format : PDF 
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Ouverture d’un chenal - alluvions de l’Allier : Association syndicale autorisée du lembronnet
29/03/2018 - Enquête publique
> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - Chenal Allier - Lembronnet - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> AP ouverture d’enquête - Chenal Allier - format : PDF
sauvegarder - 169.1 ko> avis d’enquête loi sur l’eau - Chenal Allier - format : DOC
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Arrêté portant autorisation d’appel à la générosité publique - fonds de dotation La Passerelle
07/03/2018 - Décisions préfectorales
> Arrêté portant autorisation d’appel à la générosité publique pour le fonds de dotation La Passerelle - format : PDF
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DDT du Puy-de-Dôme : bilan et chiffres 2017
06/03/2018 - Rapport d’activité
> ddt63 bilan et chiffres 2017 - mars 2018 - format : PDF
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circulaire relative aux contrats aidés et au parcours emploi compétence - PEC
02/03/2018 - Circulaire
> circulaire relative aux contrats aidés Parcours emploi compétences - format : PDF
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Demande de réhabilitation de la piste longeant le Lac d’en-Bas (commune de La Godivelle)
26/02/2018 - Consultation du public
Demande de de réhabilitation de la piste longeant le Lac d’en-Bas (commune de La Godivelle) dans la réserve naturelle nationale des sagnes de La Godivelle.
> Dossier d’autorisation de travaux en réserve naturelle - piste Lac d’en-Bas (commune de La Godivelle) - format : PDF
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Révision partielle du PPRn prévisibles d’inondation du Val d’Allier Issoirien
26/02/2018 - Enquête publique
Révision partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation du val d’Allier issoirien
> courriel de Mr Luginbuhl - format : PDF
sauvegarder - 37.9 ko> Avis d’enquête publique - Val d’Allier Issoirien - format : PDF
sauvegarder - 67.5 ko> Arrêté préfectoral - Enquête publique - Val d’Allier Issoirien - format : PDF
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circulaire indice de référence calcul des indemnités de fonction mandats locaux
16/02/2018 - Circulaire
> circulaire relative à l’indice de référence pour le calcul des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux en 2018 - format : PDF
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2018
03/01/2018 - Archives recueil des actes administratifs
> raa no63 2018 110 du 15 novembre 2018 - format : PDF
sauvegarder - 925 ko> raa no63 2018 009 du 24 janvier 2018 - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> raa special no 63 2018 029 du 6 avril 2018 - format : PDF
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Arrêté désignant les journaux autorisés à publier les annonces judiciaires et légales pour 2018
29/12/2017 - Décisions préfectorales
> Arrêté désignant les journaux autorisés à publier les annonces judiciaires et légales pour l’année 2018 - format : PDF
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Arrêtés nuit du 31 décembre 2017
20/12/2017 - Décisions préfectorales
> Arrêté 17 02528 transports substances - format : PDF
sauvegarder - 60.8 ko> Arrêté 17 02527 distribution carburants - format : PDF
sauvegarder - 66.5 ko> Arrêté vente alcool - format : PDF
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