Publications
Le Préfet prend un arrêté fixant les conditions de passage du Tour dans le département
09/09/2020
> l’arrêté - format : PDF 
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Circulaire Journée nationale du souvenir des victimes et des Héros de la déportation
25/04/2018 - Circulaire
> circulaire aux maires - format : PDF
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Déclaration d’intention relative à l’élaboration du Programme Régional Forêt Bois
17/04/2018 - Consultation du public
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Lutte contre la flavescence dorée de la vigne : consultation publique sur le projet d’arrêté
13/04/2018 - Consultation du public
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Enquête publique - zonage d’assainissement collectif de la Commune de Charnat
10/04/2018 - Enquêtes publiques des communes
> Avis de prolongation d’enquête - Charnat - format : PDF
sauvegarder - 56.3 ko> Arrêté de prolongation d’enquête publique - Charnat - format : PDF
sauvegarder - 164.5 ko> B1 - Rapport Commissaire Enquêteur-1 - Mairie de Charnat - format : PDF
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Circulaire DSIL 2018
09/04/2018 - Circulaire
> 09 04 2018 circulaire epci et maires signee - format : PDF
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Circulaire - représentation équilibrée élections professionnelles
05/04/2018 - Circulaire
> Circulaire - représentation équilibrée élections professionnelles - format : PDF
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Circulaire - Communes nouvelles
03/04/2018 - Circulaire
> Circulaire - Communes nouvelles - format : PDF
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Ouverture d’un chenal - alluvions de l’Allier : Association syndicale autorisée du lembronnet
29/03/2018 - Enquête publique
> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - Chenal Allier - Lembronnet - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> AP ouverture d’enquête - Chenal Allier - format : PDF
sauvegarder - 169.1 ko> avis d’enquête loi sur l’eau - Chenal Allier - format : DOC
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Arrêté portant autorisation d’appel à la générosité publique - fonds de dotation La Passerelle
07/03/2018 - Décisions préfectorales
> Arrêté portant autorisation d’appel à la générosité publique pour le fonds de dotation La Passerelle - format : PDF
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DDT du Puy-de-Dôme : bilan et chiffres 2017
06/03/2018 - Rapport d’activité
> ddt63 bilan et chiffres 2017 - mars 2018 - format : PDF
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