Publications
Travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau au lieu-dit Le Trévy à AUGEROLLES
24/05/2022
Travaux forestiers nécessitant la traversée d’un cours d’eau au lieu-dit Le Trévy - section AL parcelle 267 - sur la commune d’AUGEROLLES
> Récépissé du 23 mai 2022 - format : PDF 
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Construction d’un parc photovoltaïque au sol - Culhat
18/10/2018 - Enquête publique
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Arrêté préfectoral : prolongation de l’interdiction des feux en plein air
11/10/2018 - Décisions préfectorales
> Arrêté modificatif feux de plein air - 2018 - format : PDF
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Arrêté préfectoral réstriction des usages de leau dans le Puy-de-Dôme - 28 septembre 2018
28/09/2018 - Décisions préfectorales
> Arrêté préfectoral - Restriction des usages de l’eau - 28 septembre 2018 - format : PDF
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Projet de parc photovoltaïque au sol sur la commune de MIREMONT au lieu-dit « le Milliaseix »
27/09/2018 - Enquête publique
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Forage de Tourtour - Commune de Saint-Genès-Champanelle
27/09/2018 - Enquête publique
> Notice explicative - Forage de Tourtour - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo> Avis d’enquête - Forage de Tourtour - format : PDF
sauvegarder - 78.3 ko> Prescriptions type - Forage de Tourtour - format : PDF
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Aménagement d’une voie verte dans le Puy de Dôme
10/09/2018 - Enquête publique
Consultez le dossier complet sur le site www.projets-environnement.gouv.fr
> certu fiche velo 04 201301 janvier 2013 - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> Observations voie verte - Ensemble pour un Nouveau Pont sur l’Allier - format : PDF
sauvegarder - 1.7 Mo> Arrête d’ouverture d’enquête publique unique - voie verte Puy-de-Dôme - format : PDF
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Parc photovoltaïque au sol sur la commune de « Saint-Éloy-les-Mines » lieu-dit "Puits V"
06/09/2018 - Enquête publique
> APEP - Parc photovoltaïque - Saint-Eloy-les-Mines - format : PDF
sauvegarder - 659.7 ko> avis rte parc photovolta que saint eloy les mines - format : PDF
sauvegarder - 89.2 ko> Avis autorité environnementale - Parc photovoltaïque - Saint-Eloy-les-Mines - format : PDF
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Pontaumur - Projet de révision du PLU
04/09/2018 - Enquêtes publiques des communes
> Rapport du commissaire-enquêteur relatif au projet de révision du PLU - Pontaumur - format : PDF
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Moriat - enquête publique suite à la révision du zonage d’assainissement
13/08/2018 - Enquêtes publiques des communes
> avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 355.5 ko> l’arrêté du 27 juillet 2018 relatif à l’enquête - format : PDF
sauvegarder - 384.4 ko> le plan de zonage - format : PDF
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Arrêté élection partielle complémentaire Tours-sur-Meymont
07/08/2018 - Décisions préfectorales
> Arrêté - élection partielle complémentaire - Tours-sur-Meymont - format : PDF
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