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Jozerand
Article créé le 19/11/2013
Mis à jour le 14/04/2021
Communauté de communes : COMBRAILLES SIOULE ET MORGE
Collectivité en charge de la planification : JOSERAND
Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : AGENCE DEPARTEMENTALE D’INGENIERIE TERRITORIALE - ANTENNE DE RIOM
15, rue Eugène Gilbert 63201 Riom
adit-ads@puy-de-dome.fr
04 73 73 48 21
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d’urbanisme :
CC approuvé le 26/11/2003
SCOT du Pays des Combrailles opposableLien
Autres prescriptions d’urbanisme :
Servitudes d’utilité publique
Pas de zonage d’assainissement connu