CODERST

Bruit

Eau

• Politique de l’eau dans le Puy-de-Dôme
• Réglementation
• Cours d’eau
• Zones humides
• Plan d’eau
• Prévention et gestion de crise
• Les services publics de l’eau
• Dépliants, formulaires, décisions

Mines

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains est une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE).

• Les dossiers en cours d’instruction
• Les preuves de dépôt des dossiers de déclaration
• Dossier d’examen au cas par cas

La pêche

Le Puy-de-Dôme se caractérise par une richesse exceptionnelle de son domaine halieutique avec plus de 44 espèces de poissons d’eau douce qui peuvent être pêchées.

La chasse

• Saison de chasse en cours : les arrêtés
• La régulation des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD)
• La louveterie
• Les élevages, parcs de chasse et enclos cynégétiques
• Meute - Entraînement de chiens de chasse
• La gestion du lièvre
• La police de la chasse
• Les consultations du public

Natura 2000

• Le réseau européen Natura 2000
• Cartographie des sites Natura 2000 dans le Puy de Dôme
• La vie des sites
• Les évaluations d’incidences "Natura 2000"

Photovoltaïque

Préservation de la nature

• Espèces protégées
• Espaces naturels
• La réglementation des activités nature

Géothermie

Santé et environnement

Règlement sanitaire départemental, autres réglementations

Risques naturels et technologiques

• La politique de prévention des risques
• Les plans de prévention des risques dans le Puy de Dôme
• L’Information aux Acquéreurs et Locataires (IAL)
• Les risques majeurs dans le Puy-de-Dôme

Schéma départemental des carrières

Secteurs d’information sur les sols (SIS)