Mis à jour le 16/07/2018
Contenu
Dépliants, formulaires, décisions
récépissé/arrêté "loi sur l’eau", dépliants d’information, fiches de recommandation
Décisions prises au titre de la police de l’eau ( régimes d’autorisation et de déclaration au titre de l’article L214-1 et suivants du code de l’environnement)
Recommandations en cas de travaux, fiches techniques, rappel réglementaire
A lire dans cette rubrique
- plan d’eau "Vergne-Relier" commune de VILLOSANGES
- La pose d’un tuyau PEHD sous le lit du ruisseau sur la RD 33
- plan d’eau "Les Escures" à Le Monestier
- le renforcement de la berge du ruisseau de Valeyre commune d’Ambert
- épandage des boues issues de la lagune du bourg commune de RIS
- prélèvement d’eau souterraine lié à l’activité de l’entreprise Laroche-Betons Commune de Parentignat
- la construction d’une extension pour l’implantation d’une seconde turbine et création d’un canal de restitution sur la commune d’ AUGEROLLES
- la création d’un ponceau au lieu-dit Bois d’Adoux section A parcelle 672 sur la commune de SAINT-ALYRE-ES-MONTAGNE
- Enrochement sur 12 ml sur le chemin communal section ZC parcelles 104 et 105 sur la commune de MEILHAUD