Mis à jour le 05/01/2017

Contenu

Cours d’eau

propriété, droit et devoir, cartographie et entretien des cours d’eau, milieux aquatiques, ripisylve, continuité écologique, dynamique fluviale, mobilité de l’Allier et de la Dore, frayères, domaine public fluvial (DPF), ...

 

Propriété, droit et devoir

Le propriétaire d’un cours d’eau peut-il tout faire ? quels sont ses droits, ses devoirs ? Qui peut et dans quelles conditions intervenir sur son cours d’eau ?

L’ entretien et les travaux sur les cours d’eau

Quand, comment, avec quelles autorisations ?

Dynamique fluviale

De la divagation à l’espace de liberté...

Domaine Public Fluvial

Le domaine public fluvial du Puy de Dôme, son entretien, ce qui incombe aux riverains, les occupations du domaine (autorisations d’occupation temporaire du domaine, cas particulier du ramassage du bois mort).