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Cournon-d’Auvergne
Article créé le 10/03/2014
Mis à jour le 19/06/2020
Métropole : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Collectivité en charge de la planification : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : Commune de Cournon d’Auvergne
15 place de la Mairie - 63800 COURNON
contact@cournon-auvergne.fr
04 73 69 90 08
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d’urbanisme :
PLU approuvé le 29/06/2018
SCOT du Grand Clermont opposableLien
Autres prescriptions d’urbanisme :
Servitudes d’utilité publique
Pas de zonage d’assainissement connu