Mis à jour le 03/03/2017

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Consultez les pièces écrites du document d’urbanisme approuvé de votre commune

Croquis : J.M Pierson

Choisir dans le menu déroulant ci-dessous la commune de votre choix pour accéder aux pièces écrites du document d’urbanisme la concernant.

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Votre contact à la DDT :
Mission géomatique - Tel : 04.73.43.19.97

Vous avez également la possibilité de consulter les zonages des documents d’urbanisme en accédant au géo-portail de l’urbanisme ou au portail cartographique de la DDT du Puy de Dôme.

 
 
 

Sauvessanges

Communauté de communes : AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Schéma de COhérence Territoriale : SCOT LIVRADOIS FOREZ en cours d’élaboration

Loi montagne (article L.122-1 et suivants du code de l’urbanisme) : oui pour la totalité du territoire communal

Document d’urbanisme :

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Ance approuvé le 27/04/2016