Consultez les pièces écrites du document d’urbanisme approuvé de votre commune

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Chavaroux

 

Communauté d’agglomération : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Collectivité en charge de la planification : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
5 mail Jost Pasquier, 63201 RIOM
ads@rlv.fr
04 73 67 11 00

Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non

Documents d’urbanisme :

PLUI approuvé le 04/06/2019
SCOT du Grand Clermont opposableLien

Autres prescriptions d’urbanisme :

Servitudes d’utilité publique
[Zonage d’assainissement ->http://piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/DEPT063A/ZA/63107ZA20081120.pdf