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Chavaroux
Article créé le 07/11/2013
Mis à jour le 19/06/2020
Communauté d’agglomération : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Collectivité en charge de la planification : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
5 mail Jost Pasquier, 63201 RIOM
ads@rlv.fr
04 73 67 11 00
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d’urbanisme :
PLUI approuvé le 04/06/2019
SCOT du Grand Clermont opposableLien
Autres prescriptions d’urbanisme :
Servitudes d’utilité publique
[Zonage d’assainissement ->http://piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/DEPT063A/ZA/63107ZA20081120.pdf