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Charensat
Article créé le 04/11/2013
Mis à jour le 13/04/2021
Communauté de communes : PAYS DE SAINT-ELOY
Collectivité en charge de la planification : CHARENSAT
Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme :
SMAD des Combrailles - Place Raymond Gauvin 63390 SAINT GERVAIS D’AUVERGNE
adit-ads@puy-de-dome.fr
04 73 85 82 08
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : oui
Document d’urbanisme :
CC
SCOT du Pays des Combrailles opposableLien