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Chambaron sur Morge
Article créé le 14/02/2014
Mis à jour le 10/06/2020
Communauté d’agglomération : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Collectivité en charge de la planification : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
5 mail Jost Pasquier, 63201 RIOM
ads@rlv.fr
04 73 67 11 00
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d’urbanisme :
La Moutade : PLU approuvé le 26/02/2007 - Cellule : PLU approuvé le 16/06/2014
SCOT du Grand Clermont opposableLien
Autres prescriptions d’urbanisme :
Servitudes d’utilité publique
Zonage d’assainissement : La Moutade - Cellule