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Cébazat
Article créé le 18/10/2013
Mis à jour le 17/06/2020
Métropole : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Collectivité en charge de la planification : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
64 avenue de l’Union Sovietique 63100 CLERMONT-FERRAND
poleads@clermontmetropole.eu
04 73 98 34 00
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : non
Documents d’urbanisme :
PLU approuvé le 20/12/2019
SCOT du Grand Clermont opposableLien
Autres prescriptions d’urbanisme :
Servitudes d’utilité publique
Pas de zonage d’assainissement connu