Consultez les pièces écrites du document d’urbanisme approuvé de votre commune

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Brugeron (Le)

 

Communauté de communes : AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Collectivité en charge de la planification : AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : AGENCE DEPARTEMENTALE D’INGENIERIE TERRITORIALE - ANTENNE AMBERT
Rue Antoine Sylvere 63600 AMBERT
adit-ads@puy-de-dome.fr
04 73 82 79 08

Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : oui

Documents d’urbanisme :

PLUI approuvé le 15/10/2012
SCOT Livradois-Forez approuvé le 15/01/2020Lien

Autres prescriptions d’urbanisme :

Servitudes d’utilité publique
Pas de zonage d’assainissement connu