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Brousse
Article créé le 17/10/2013
Mis à jour le 25/06/2020
Communauté de communes : AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Collectivité en charge de la planification : AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : Commune de Brousse
Mairie - 63470 BROUSSE
brousse-mairie@wanadoo.fr
04 73 72 23 79
Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : oui
Documents d’urbanisme :
PLUI approuvé le 23/06/2016
SCOT Livradois-Forez approuvé le 15/01/2020Lien