Consultez les pièces écrites du document d’urbanisme approuvé de votre commune

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Brousse

 

Communauté de communes : AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Collectivité en charge de la planification : AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Organisme en charge de l’instruction des actes d’urbanisme : Commune de Brousse
Mairie - 63470 BROUSSE
brousse-mairie@wanadoo.fr
04 73 72 23 79

Commune loi Montagne articles L122-1 et suivant : oui

Documents d’urbanisme :

PLUI approuvé le 23/06/2016
SCOT Livradois-Forez approuvé le 15/01/2020Lien

Autres prescriptions d’urbanisme :

Servitudes d’utilité publique
Zonage d’assainissement