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Brassac-les-Mines

 

Communauté d’agglomération : Agglo Pays d’Issoire

Schéma de COhérence Territoriale : SCOT du Pays d’Issoire - Val d’Allier Sud

Loi montagne (article L.122-1 et suivants du code de l’urbanisme) : non

Document d’urbanisme :

Plan Local d’Urbanisme approuvé le 01/03/2018