Mis à jour le 03/03/2017

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Consultez les pièces écrites du document d’urbanisme approuvé de votre commune

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Croquis : J.M Pierson

Choisir dans le menu déroulant ci-dessous la commune de votre choix pour accéder aux pièces écrites du document d’urbanisme la concernant.

Avertissement concernant les conditions de mise à disposition des documents d’urbanisme.

Vos questions et remarques sur ce site

Votre contact à la DDT :
Mission géomatique - Tel : 04.73.43.19.97

Vous avez également la possibilité de consulter les zonages des documents d’urbanisme en accédant au géo-portail de l’urbanisme de la DDT du Puy-de-Dôme.

 
 
 

Glaine-Montaigut

Communauté de communes : BILLOM COMMUNAUTE

Schéma de COhérence Territoriale : SCOT du Grand Clermont

Loi montagne (article L.122-1 et suivants du code de l’urbanisme) : non

Document d’urbanisme :

Plan d’Occupation des Sols approuvé le 20/03/1998

Contenu du document d’urbanisme Autres prescriptions hors document d’urbanisme
Rapport de présentation Etude d’incidence NATURA 2000 - cartographie
Emplacements réservés Zonage d’assainissement
Plan de zonage Réglementation de boisement
Règlement Plan de Prévention des Risques Technologiques générés par la société TITANOBEL
Servitudes d’utilité publique
Plan des servitudes d’utilité publique (*)
Annexes sanitaires

(*) Les servitudes d’utilité publique, recensées ci-dessous, sont présentes dans le dossier papier mais non visibles sur le portail cartographique :
servitudes attachées aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement (A5), servitudes attachées aux réseaux de télécommunication, servitudes attachées aux réseaux de télécommunications (PT3)


Suivi des procédures


Date Procédure Objet
19/06/1996 Modification n°1
19/09/2011 Modification simplifiée n°1 Règlement
31/01/2012 Mise à jour Plan de Prévention des Risques Technologiques générés par la société TITANOBEL