Mis à jour le 23/12/2019

Circulaires préfectorales

Contenu

2019

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
23/12/2019 incidence des prochaines élections municipales sur la télétransmission des actes incidence des prochaines élections municipales sur la télétransmission des actes (format PDF - 271.8 ko)
03/12/2019 Journée nationale d’hommage aux "Morts pour la France" - Algérie, Maroc, Tunisie Lettre-circulaire maires cérémonie 5 décembre 2019 (format PDF - 205.5 ko) Message officiel cérémonie du 5 décembre 2019 (format PDF - 373.5 ko) Message Journée nationale 5 décembre 2019 (format Word - 37.5 ko)
23/09/2019 Journée nationale d’hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives Circulaire Préfète + message officiel - Cérémonie 25 septembre 2019 - Bourg-Lastic (format PDF - 453.6 ko) 25.09.09 - Journée nationale d’hommage aux Harkis - message (format Word - 39 ko)
14/08/2019 Reclassement au profit des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à leurs fonctions
26/07/2019 Circulaire préfectorale du 24 juillet 2019 occupation du domaine public - forains circulaire préfectorale du 24 juillet 2019 occupation du domaine public par les professions foraines et circassiennes (format PDF - 198.5 ko)
26/07/2019 Circulaire relative à la gestion des déchets inertes Circulaire relative à la gestion des déchets inertes (format PDF - 633.8 ko) Plaquette Dépôts sauvages et aménagements illégaux de déchets du BTP (format PDF - 155.7 ko)
18/07/2019 Réforme du régime de la disponibilité

Circulaire aux maires, présidentes et président d’EPCI et syndicats mixtes sur la

Réforme du régime de la disponibilité (format PDF - 394 ko)
16/07/2019 Journée d’hommage du 21 juillet 2019 Message 21 juillet 2019 (format PDF - 125 ko) Circulaire aux MAIRES et message 21 juillet19 (format PDF - 443.6 ko)
12/07/2019 Pavoisement à l’occasion du 14 juillet 2019 Courrier aux maires - pavoisement à l’occasion du 14 juillet (format PDF - 145.9 ko)
17/06/2019 Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite

du 18 juin 2019

Circulaire et message officiel pour la "Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre l’ennemi" (format PDF - 291.4 ko)
12/06/2019 Circulaire et Message officiels - Journée nationale du 13 juin 2019 (Indochine) Lettre circulaire et message de la cérémonie aux morts pour la France en Indochine - le 13 juin 2019 (format PDF - 264.9 ko)
24/05/2019 Courrier aux MAIRES - Pavoisement 27 mai 2019 - JN Résistance Courrier aux MAIRES - Pavoisement 27 mai 2019 - JN Résistance (format PDF - 26.5 ko)
06/05/2019 Circulaire et message officiel pour la Commémoration du 74ème anniversaire du 8 mai 1945 Lettre circulaire aux maires et message officiel 8 mai 2019 (format PDF - 463.3 ko) message officiel - cérémonie du 8 mai 2019 (format PDF - 98.4 ko)
24/04/2019 Circulaire aux maires Journée nationale du souvenir des victimes et des Héros de la déportation Lettre-circulaire aux Maires & Message - Journée Nationale déportation - 28 avril 2019 (format PDF - 276.8 ko) Message cérémonie déportation 28 avril 2019 (format Word - 28 ko)
15/03/2019 Circulaire ministérielle relative aux indemnités pour le gardiennage des églises communales
15/03/2019 Circulaire et Message officiels - Journée nationale du 19 mars 2019 Message officiel - journée nationale du souvenir et du recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc19 mars 2019 (format Word - 45.1 ko) circulaire aux maires - 19 mars 2019 (format PDF - 462.7 ko)
07/03/2019 Appel à la générosité publique - 2019

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calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique de l’année 2019 (format PDF - 82.3 ko)