Mis à jour le 24/09/2018

Circulaires préfectorales

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2018

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
24/09/2018 Circulaire aux maires - journée nationale des Harkis et membres des formations supp

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le message de la journee nationale 25 septembre 2018 (format Word - 17.5 ko) la circulaire (format PDF - 120.7 ko)
17/08/2018 Révision et tenue des listes électorales et des listes électorales complémentaires
27/07/2018 Élection des membres de la chambre d’agriculture 2019
26/07/2018 circulaire aux maires institution bureaux de vote 2019

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circulaire aux maires institution bureaux de vote 2019 (format PDF - 482.2 ko)
26/07/2018 circulaire aux maires sur la réforme de la gestion des listes électorales

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circulaire aux maires sur la réforme de la gestion des listes électorales en date du 23 juillet 2018 (format PDF - 536.9 ko)
20/07/2018 Circulaire relative à l’organisation des élections professionnelles dans la FPT circulaire relative à l’organisation des élections professionnelles dans la fonction publique territoriale (format PDF - 266.1 ko)
19/07/2018 Lettre-circulaire aux Maires - cérémonie du 22 juillet 18

Circulaire, adressée aux maires du Puy-de-Dôme, accompagnée du message officiel pour la "Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l’Etat français et d’hommage aux Justes de France", qui se tiendra le 22 juillet 2018.
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Lettre-circulaire aux Maires - cérémonie du 22 juillet 18 (format PDF - 35.5 ko) Message Journée nationale 22 juillet (format PDF - 108.7 ko)
09/07/2018 Lettre circulaire aux maires relative au pavoisement à l’occasion du 14 juillet 2018 lettre circulaire aux maires concernant le pavoisement du 14 juillet 2018 (format PDF - 145.9 ko)
14/06/2018 Commémoration de l’appel du 18 juin 1940 du Général De Gaulle

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Lettre circulaire aux maires concernant la commémoration de l’appel du 18 juin 1940 (format PDF - 288.1 ko) Message officiel à l’occasion de la commémoration de l’Appel du 18 juin 1940 - 18 juin 2018 (format Word - 16.5 ko)
07/06/2018 Circulaire Maires et Message journée nationale Indochine - 8 juin 2018

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Message 8 juin 2018, journée nationale Indochine (format Word - 11.1 ko) Circulaire Maires et Message Secrétaire État Armées - 8 juin 2018 (format PDF - 81.4 ko)
22/05/2018 Pavoisement lors de la "Journée nationale de la Résistance" le dimanche 27 mai 2018 Lettre-circulaire Maires - Journée Résistance - dimanche 27 mai 18 (format PDF - 25.8 ko)
03/05/2018 Circulaire et message concernant le 73ème Anniversaire de la Victoire du 8 Mai 1945 73ème Anniversaire de la Victoire du 8 Mai 1945 : lettre circulaire aux maires et message ministériel (format PDF - 98.9 ko)
25/04/2018 Circulaire Journée nationale du souvenir des victimes et des Héros de la déportation

Téléchargez la concernant la Journée nationale du souvenir des victimes et des Héros de la déportation" le dimanche 29 avril 2018 accompagnée du message commun des associations de déportés.

circulaire aux maires (format PDF - 529.6 ko)
09/04/2018 Circulaire DSIL 2018

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09 04 2018 circulaire epci et maires signee (format PDF - 280.1 ko)
03/04/2018 Circulaire - Communes nouvelles

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Circulaire - Communes nouvelles (format PDF - 156 ko)
05/04/2018 Circulaire - représentation équilibrée élections professionnelles

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Circulaire - représentation équilibrée élections professionnelles (format PDF - 1.3 Mo)
15/03/2018 Cérémonie du 19 mars 2018 - circulaire et message

Consultez et téléchargez la et le

message officiel (format PDF - 678 ko) circulaire relative à la cérémonie du 19 mars 2018 (format PDF - 215.8 ko)
02/03/2018 circulaire relative aux contrats aidés et au parcours emploi compétence - PEC

Téléchargez la

circulaire relative aux contrats aidés Parcours emploi compétences (format PDF - 319.7 ko)
19/02/2018 Circulaire aux maires et présidents EPCI : commande publique : relèvement des seuils

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Circulaire 30 01 18 Seuils Commande publique (format PDF - 434.8 ko)
16/02/2018 circulaire indice de référence calcul des indemnités de fonction mandats locaux circulaire relative à l’indice de référence pour le calcul des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux en 2018 (format PDF - 40.1 ko)
05/02/2018 Circulaire de pavoisement pour l’année 2018 Lettre circulaire aux maires précisant les dates et modalités de pavoisement pour 2018 dans le Puy-de-Dôme (format PDF - 319 ko)