Mis à jour le 23/12/2015

Circulaires préfectorales

Contenu

2015

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
23/12/2015 Circulaire aux maires : Permanence électorale du 31 décembre 2015 Circulaire du 22 decembre 2015 aux maires relatif à la permanence du 31 decembre 2015 (format PDF - 75.1 ko)
15/12/2015 Circulaire aux maires - révision des listes electorales Circ maires 14 décembre 2015 tableaux rectificatifs 2016 (format PDF - 37.6 ko) Tableau rectificatif 2016 liste compl municipales (format PDF - 46.3 ko) (Tableau rectificatif 2016 liste compl Parlement européen) (format PDF - 42 ko) Annexe I (format PDF - 6.5 ko) Annexe II (format PDF - 13.4 ko) Tableau rectificatif 2016 liste principale (format PDF - 52 ko) (Affiche avis de dépôt 2016) (format PDF - 13.6 ko)
10/12/2015 Elections régionales - circulaire aux maires : liste des candidats 2nd tour Circulaire diffusion candidatures second tour (format PDF - 57.7 ko) Arrete etat des listes de candiidats 2e tour regionales 2015 (format PDF - 643.3 ko)
04/12/2015 message aux maires - cérémonie 5 décembre 2015- journée nationale d’hommage aux morts pour la Fr

Cérémonie du 5 décembre 2015 - Journée nationale d’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie

Lettre message maires - cérémonie 5 decembre 2015 (format PDF - 490.9 ko)
02/12/2015 Circulaire au maires du 1.12.2015 - élections régionales - Bulletins de vote téléchargés - polic

Circulaire aux maires - élections régionales 2015 -bulletins téléchargés, police du bureau de vote, assesseurs procurations

Circulaire bulletins téléchargés police du bureau de vote assesseurs procurations (format PDF - 253.6 ko)
27/11/2015 Circulaire au maires du 27 11 2015 - élections régionales-Modalités de transmission des PV Circulaire du 27-11-2015 élections régionales -Imprimés électoraux- Modalités de transmission des procès-vervaux (format PDF - 45.9 ko) BV 100 citoyen valide (format PDF - 420.5 ko) Liste des unités de gendarmerie réceptionnant les plis (format PDF - 27.3 ko)
25/11/2015 Circulaire aux maires : pavoisement le 27/11 en hommage aux victimes des attentats du 13/11/15 Circulaire_pavoisement_-_maires (format PDF - 170.7 ko)
19/11/2015 Circulaire aux maires Elections régionales du 6.12.2015 - Enregistrement définitif des listes ca

Elections régionales du 6 décembre 2015 - Enregistrement définitif des listes de candidats pour le premier tour de scrutin - Attribution des panneaux d’affichage

Circulaire diffusion candidatures premier tour regionales (format PDF - 27.4 ko) Arrete etat listes de candidats 1er tour elections regionales (format PDF - 108.9 ko) Annexe arrete listes candidates 1er tour regionales2015 (format PDF - 135.4 ko)
17/11/2015 70.Circulaire aux maires du 16/11/2015 : transmission des procurations électorales faites à l’étrange Circulaire du 16 novembre 2015 _aux_maires_transmission_procurations_etablies_a_l_etranger_ (format PDF - 42.8 ko)
06/11/2015 Circulaire et message à l’occasion du 11 novembre 2015 Circulaire_et_message_11_novembre_2015 (format PDF - 550.4 ko)
28/10/2015 Circulaire aux maires Révision exceptionnelle des listes électorales. Tableau rectificatif

Révision exceptionnelle des listes électorales. Tableau rectificatif au 30/11. Cartes électorales.

Révision exceptionnelle des listes électorales. Tableau rectificatif au 30/11. Cartes électorales. (format PDF - 44 ko)
14/10/2015 Circulaire aux maires : organisation matérielle et déroulement des élections des conseillers rég

organisation matérielle et déroulement des élections des conseillers régionaux

Circulaire INTA1522300C aux maires - du 6 10 2015 (format PDF - 3.2 Mo)
18/09/2015 Circulaire aux maires :Révision exceptionnelle des listes électorales. Permanence du 30 septembr Circ maires permanence du 30 septembre 2015 (format PDF - 38.4 ko)
16/09/2015 Circulaire aux maires - Cérémonie du 25/09/2015 - Journée nationale d’Hommage aux Harkis Message et circulaire aux maires - 25 septembre 2015 (format PDF - 494.8 ko)
10/09/2015 76.Circulaire aux maires relative à la "révision exceptionnelle des listes électorales 09/09/2015

tableau rectificatif

Circulaire du 9 septembre 2015 aux maires relative à la "révision exceptionnelle des listes électorales - Tableau rectificatif n°1/2 (format PDF - 465.8 ko)
02/09/2015 77.Circulaire relative à la révision exceptionnelle des listes électorales (du 1er au 30 septembre 2

La transmission des listes électorales actualisées doit être effectuée par voie dématérialisée entre le 9 et le 16 octobre 2015.

Circulaire du 1er septembre sur la révision exceptionnelle des listes et ses annexes (format PDF - 565.5 ko)
13/08/2015 Circulaire du 12 août 2015 diffusant décret convocation électeurs Régionales 6 et 13 déc 2015 Circulaire du 12 aout 2015 diffusant decret convocation electeurs Regionales 6 et 13 dec 2015 (format PDF - 126.7 ko)
03/08/2015 Circulaire aux maires : révision exceptionnelles des listes électorales principales Circulaire_aux_maires_du_31_juillet_2015_Revision_des_listes_electorales_avec_affiche (format PDF - 183.5 ko)
24/07/2015 Circulaire aux maires du 23 juillet 2015, révision exceptionnelle des listes électorales en 2015 Circulaire_aux_maires_du_23_juillet_2015_révision_exceptionnelle_des_listes_électorales_2015 (format PDF - 180.7 ko)
10/07/2015 Circulaire et message aux maires - 19 juillet 2015 Circulaire_et_message_maires_-_19_juillet_2015 (format PDF - 537.4 ko)
09/07/2015 Circulaire aux maire - 14 juillet 2015 Circulaire_maires_14_juillet_2015 (format PDF - 162.3 ko)
17/06/2015 Circulaire et message : cérémonie du 18 juin 2015 Circulaire_et_message pour la cérémonie commémorative du 18_juin_2015 (format PDF - 783.2 ko)
04/06/2015 Ciculaire aux maires - 8 juin 2015

Journée nationale d’hommage aux "morts pour la France" en Indochine - 8 juin 2015

Circulaire aux maires - Journée nationale d’hommage aux "morts pour la France" en Indochine - 8 juin 2015 (format PDF - 120.8 ko)
04/06/2015 Institution des bureaux de vote à compter du 1er mars 2016

Circulaire aux maires du 3 juin 2015 Institution des bureaux de vote à compter du 1er mars 2016.

Circulaire aux maires du 3 juin 2015 Institution des bureaux de vote (format PDF - 242.7 ko)
22/05/2015 Journée nationale de la Résistance - mercredi 27 mai 2015

Circulaire préfectorale à destination des Maires du Puy-de-Dôme : journée nationale de la Résistance - mercredi 27 mai 2015.

Circulaire_pavoisement_maires_27_mai_2015 (format PDF - 37.1 ko)
06/05/2015 Commémoration du 70e anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945 Circulaire_et_message_mairies_8_mai_2015 (format PDF - 129.2 ko)
24/04/2015 10 mai 2015 : journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions

Depuis 2006, chaque 10 mai, la Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions donne lieu à une cérémonie officielle placée sous le haut patronage du Président de la République, en présence du Gouvernement.

Circulaire_10_mai_2015 (format PDF - 650.8 ko)
23/04/2015 Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation - dimanche 26 avril 20

Circulaire à destination des Maires du Puy-de-Dôme : cérémonie du souvenir des victimes et des héros de la déportation - dimanche 26 avril 2015.

Ceremonie_26_avril_2015_-_circulaire_et_message (format PDF - 109.3 ko)
19/03/2015 Transmission des documents budgétaires sur l’exercice 2015 Circulaire à l’attention des Communes et EPCI : Transmission des documents budgétaires sur l’exercice 2015 (format PDF - 77.9 ko)
19/03/2015 Circulaire - proclamation et communication des résultats - scrutin des 22 et 29 mars 2015 Circulaire_du_18_mars_2015_a_tous_les_maires_Proclamation_et_communication_des_resultats (format PDF - 33.3 ko)
06/03/2015 Circulaire aux maires sur l’organisation du scrutin départemental Circulaire à tous les maires relative à l’organisation du scrutin départemental 2015 (format PDF - 1.1 Mo)
06/03/2015 Message et circulaire relatifs à la cérémonie du 19 mars 2015 Message et circulaire relatifs à la cérémonie du 19 mars 2015 (format PDF - 986.7 ko)
03/03/2015 Circulaire - dates des pavoisements pour l’année 2015 Circulaire fixant les dates des pavoisements pour l’année 2015 (format PDF - 106.6 ko)
25/02/2015 Circulaire - préparation et vote des budgets primitifs 2015

Circulaire - préparation et vote des budgets primitifs de l’exercice 2015 :

circulaire budgets primitfs 2015 (format PDF - 61.6 ko)
20/02/2015 Circulaire aux maires sur l’arrêt des listes électorales au 28 février 2015 Circ_maires_arret_listes_electorales_au_28_fevrier_2015 (format PDF - 36.2 ko)
28/01/2015 Circulaire du 22 janvier 2015 - Appel à la générosité publique Circulaire d’appel à la générosité publique 2015 (format PDF - 359.4 ko)
08/01/2015 Circulaire NOR INT/A/14/31417/C du Ministère de l’Intérieur du 31 décembre 2014

NOR INT/A/14/31417/C
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circulaire_Ministere_Interieur_aux_maires_31_dec_2014 (format PDF - 2.6 Mo) Circulaire_aux_maires_du_7_janvier_2015_transmission_circulaire_ministere_du_31_dec_2014 (format PDF - 53.4 ko)
07/01/2015 Circulaire de modalités de dépôt des candidatures - élections départementales 2015

Circulaire du 6 janvier 2015 concernant les modalités de dépôt des candidatures et de la propagande électorale lors des élections départementales des 22 et 29 mars 2015 dans le département du Puy-de-Dôme
Consultez et téléchargez la circulaire

Circulaire_aux_maires_transmission_arrete_depot_candidatures_et_propagande (format PDF - 172.8 ko)