Mis à jour le 20/12/2013

Circulaires préfectorales

Contenu

2013

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
20/12/2013 Exercice de la pêche en eau douce

relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Puy-de-Dôme pour l’année 2014

circulaire du 19 décembre 2013 (format PDF - 41.2 ko) arrêté du 19 décembre 2013 (format PDF - 320 ko) avis annuel de la pêche 2014 (format PDF - 261.1 ko)
13/12/2013 Circulaire du 12 décembre 2013

Inscriptions sur les listes électorales : Permanence en mairie le 31 décembre 2013

Circulaire du 12 décembre 2013 (format PDF - 76.1 ko)
20/12/2013 Circulaire du 11 décembre 2013

 : informations relatives à la prolongation de la durée de la carte nationale d’identité

Circulaire du 11 décembre 2013 (format PDF - 106.7 ko)
02/12/2013 Circulaire du 2 décembre 2013

Nouvelles modalités d’établissement des procurations

Circulaire du 2 décembre 2013 (format PDF - 156.1 ko)
29/11/2013 Circulaire du 29 novembre 2013

Cérémonie du 5 décembre 2013 : journée nationale de l’hommage aux "Morts pour la France" pendant la guerre d’Algérie et les cobats du Maroc et de la Tunisie

Circulaire du 29 novembre 2013 (format PDF - 175.5 ko)
19/11/2013 Circulaire du 18 novembre 2013

Gratification des stages des étudiants dans les collectivités territoriales, les établissements publics de santé et les établissements publics du secteur médico-social.

circulaire du 18 novembre 2013 (format PDF - 105.4 ko)
07/11/2013 Circulaire du 11 novembre

Cérémonie du 11 novembre 2013 : Commémoration de la Victoire et de la Paix, Hommage à tous les Morts pour la France : message officiel de M. Kader ARIF, ministre délégué auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens Combattants.

Message officiel (format PDF - 146.8 ko)
22/10/2013 Circulaire du 22 octobre 2013

relative au guide du provisionnement des emprunts à risques

Circulaire du 22 octobre 2013 (format PDF - 62.9 ko)
21/10/2013 Circulaire du 18 octobre 2013

Révision des listes électorales et des listes électorales complémentaires. Précisions sur les échéances à respecter. Lire la

circulaire (format PDF - 59.6 ko)
09/10/2013 Circulaire du 9 octobre 2013

Elections municipales des 23 et 30 mars 2013 :

Décret portant convocation des électeurs (format PDF - 31.2 ko)
01/10/2013 Circulaire du 1er octobre 2013 Nomenclature des emplois territoriaux (format PDF - 940.4 ko)
23/09/2013 Circulaire du 25 septembre 2013

Cérémonie du 25 septembre 2013 : Journée nationale d’Hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives : de M. Kader ARIF, ministre délégué auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens Combattants.

message officiel (format PDF - 156.8 ko)
04/09/2013 Arrêté du 4 septembre 2013

fixant les modalités de l’élection de neuf juges du Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand

Arrêté du 4 septembre 2013 (format PDF - 218.1 ko)
06/08/2013 Circulaire du 5 août 2013

Révision et tenue des listes électorales et des listes électorales complémentaires : annonçant la révision des listes électorales NOR/INT/A/13/17573/C du 25 juillet 2013

circulaire (format PDF - 84.8 ko) avis (format PDF - 17.6 ko) circulaire ministérielle (format PDF - 353.1 ko)
30/07/2013 Circulaire du 29 juillet 2013

Campagne de chasse 2013 - 2013

circulaire aux maires (format PDF - 40.2 ko) arrête modificatif du 22 juillet 2013 (format PDF - 210.5 ko)
17/07/2013 circulaire du 16 juillet 2013

Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l’Etat français et d’hommage aux Justes de France

cérémonie du 21 juillet 2013 (format PDF - 130.9 ko)
10/07/2013 circulaire du 9 juillet 2013

pavoisement des édifices publics le 14 juillet 2013

circulaire du 9 juillet 2013:

pavoisement des édifices publics le 14 juillet 2013

(format PDF - 43.5 ko)
05/07/2013 Circulaire du 5 juillet 2013

de l’Atlas français de la coopération décentralisée

Campagne 2013 de mise à jour (format PDF - 368.3 ko)
05/07/2013 circulaire du 3 juillet 2013

Télédéclaration de l’aide publique au développement

Télédeclaration de l’aide publique au développement (format PDF - 233.8 ko)
02/07/2013 Circulaire du 26 juin 2013

Information aux acquéreurs locataires : Nouvel imprimé CERFA pour établir l’état des risques naturels et technologiques

Nouvel imprimé CERFA (format PDF - 886.7 ko)
01/07/2013 Circulaire du 21 juin 2013

Rappel des obligations des employeurs territoriaux en matière d’évaluation des risques professionnels.

Obligations__risques_professionnels (format PDF - 1 Mo)
06/06/2013 Circulaire du 6 juin 2013

à compter du 1er mars 2014

Institution des bureaux de vote (format PDF - 233.1 ko)
06/06/2013 Circulaire du 5 juin 2013

des actes au contrôle de légalité

Modalités de transmission (format PDF - 218.4 ko)
04/06/2013 Circulaire du 4 juin 2013

Cérémonie du 8 juin 2013 : Journée nationale d’hommage aux "Morts pour la France" en Indochine
du Ministre délégué auprès du ministre de la défense, en charge des anciens combattants.

Message (format PDF - 160.4 ko)
04/06/2013 Circulaire du 3 juin 2013

des titulaires de mandats locaux ainsi qu’à l’assujettissement des indemnités de fonction qui leur sont versés

Affiliation au régime général de sécurité sociale (format PDF - 1.5 Mo)
04/06/2013 Circulaire du 30 mai 2013

au sein des conseils communautaires à l’issue du renouvellement général des conseillers municipaux de 2014

Nombre et répartition de sièges (format PDF - 62.5 ko)
24/05/2013 circulaire du 17 mai 2013

Campagne de chasse 2013-2014

circulaire (format PDF - 222.8 ko) arrêté du 14 mai 2013 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse (format PDF - 2 Mo) avis annuel (format PDF - 99.8 ko) arrêté du 14 mai 2013 fixant la liste des animaux classés nuisibles et les modalités de destruction à tir (format PDF - 978.6 ko)
02/05/2013 Circulaire du 22 avril 2013

Journée nationale du souvenir des victimes de la déportation - dimanche 28 avril

journée nationale souvenir victimes déportation (format PDF - 338.9 ko)
24/05/2013 Circulaire du 3 mai 2013

Commémoration de la Victoire du 8 mai 1945 : message du Ministre délégué auprès du ministre de la défense, en charge des anciens combattants

cérémonie du 8mai 1945 (format PDF - 687.3 ko)
03/05/2013 Circulaire du 12 avril 2013

Constitution des listes préparatoires à la liste départementale du jury d’assises pour l’année 2014

circulaire (format PDF - 74.2 ko) arrêté préfectoral du 9/04/2013 (format PDF - 54.3 ko) mode opératoire pour la transmission des fichiers (format PDF - 296.5 ko) modèle (format Excel - 9.5 ko)
22/04/2013 Circulaire du 8 avril 2013

Modèle de devis dans le secteur funéraire
Arrêté du 23 août 2010 portant définition du modèle de devis applicable aux prestations fournies par les opérateurs funéraires.

AR_20082010 (format PDF - 86.1 ko) modele devis (format PDF - 51.8 ko)
02/05/2013 Circulaire du 5 avril 2013

Cérémonies commémoratives nationales : pavoisement des édifices publiques en 2013

pavoisement edifices publics 2013 (format PDF - 433.1 ko)
03/05/2013 Circulaire du 4 avril 2013

Actes non transmissibles au contrôle de légalité

actes non transmissibles (format PDF - 174.2 ko)
03/05/2013 Circulaire du 4 avril 2013

Commande publique : le prix dans les marchés publics

commande publique (format PDF - 345.6 ko)
03/05/2013 Circulaire du 15 mars 2013

Dispositions applicables en matière d’attributions de compensation

dispositions applicables (format PDF - 125.2 ko)
02/05/2013 Circulaire du 13 mars 2013

Exercice de la pêche en eau douce dans le département du Puy-de-Dôme pour l’année 2013

pêche en eau douce 2013 (format PDF - 52.4 ko)
02/05/2013 Circulaire du 22 février 2013

Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc - 19 mars 2013

journée nationale du 19 mars 2013 (format PDF - 23.2 ko) message (format PDF - 451 ko)
03/05/2013 Circulaire du 22 février 2013

Révision des listes. Arrêt de la liste électorale au 28 février 2013 et opérations consécutives

revision listes electorales (format PDF - 28.5 ko)
03/05/2013 Circulaire du 15 février 2013 :

Barème de la retenue à la source libératoire de l’impôt sur le revenu sur les indemnités de fonction perçues par les élus locaux en 2013

barème (format PDF - 87.5 ko)
02/05/2013 Circulaire du 7 février 2013

Marchés publics : rejet des offres anormalement basses

rejet des offres anormalement basses (format PDF - 132.5 ko)
03/05/2013 Circulaire du 8 janvier 2013

Modification de la circulaire relative à la nomenclature des emplois territoriaux

nomenclature emplois territoriaux (format PDF - 437.3 ko)
02/05/2013 Circulaire du 7 janvier 2013

Attestation d’accueil : taxe perçue au titre de l’article L.221-8 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile lors de la demande de validation d’une attestation d’accueil

taxe perçue (format PDF - 241.3 ko)